TRA-UNT

«UîJET,

TITRES DBS LOIS, DECRETS, Rèei.BMEIIT8, ARRÊTES, RTC.

TRAVAUX (Chefs de) [Sciences, pharmacie, médecine] :

Décret (ixant les traitements des chefs de travaux des Facultés des sciences.

Décret fixant les traitements des chefs de travaux des Écoles supérieures de pharmacie

Décret déterminant les règles applicahles au recrutement, à l'avancement et k la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Arrêté relatif aux fonctions de chef des travaux anatomiques à la Faculté de médecine de l'Université de Pari»

Décret modiliaat différents articles du décret du 39 novembre tgii portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine {art. au)

TRAVAUX PRATIQUES

Décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien ( Titre III)

Circulaire pour l'application du décret du 96 juillet 1909, portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine {Titret II,IV,V etVI)

Décret modifiant différents articles du décret du 39 novembre 1911, portant réorganisation des éludes en vue du doctorat en médecine ( art. ai)

DATES

UNIVERSITÉS

Décrèr affectant des immeubles domaniaux au Département de l'Instruction publique [Université de Grenoble)

Décret portant suppression, à la Faculté des sciences de T Université de Nancy, de la chaire de chimie organique (Fondation de l'Univer-

■ site de Aauci/)

Loi constituant en Universit*'' les Écoles d'enseignement supérieur

d'Alger

Annexe* à la Un qui précède :

Projet de loi. Expoêé des motif» ( Chambre det Déjmtég )

Rapport prétenté à la Chambre

Raftpoi't de la Commission extraparlementaire

Rapport présenté au Sénat

Décret portant organisation de l'enseignement dans les Facultés de l'Université à^ Alger

Rappoi-t et décret portant règlement pour le Conseil de l'Université d'Alger :

1 " Rapport I.

a* Décret

Décret portant affectation au Département de l'Instruction publique

d'immeubles domaniaux (Université de Grenoble)

Décret portant règlement d'administration publique sur le régime

financier et la comptabilité de l'Université d'Alger

Règlement sur la comptabilité de l'Université d'Alger

a/j juin 1910.

96 juin 1910.

19 janv. 1919.

a6 mars 1919.

S9JuiH. 1913.

a6 juin. 1909.

99 nov. 191t.

99 juin. 1919.

19 février 1909.

9 9Juill. HJ09.

3o déc. 1 909.

PAGES

/i janv. 1910.

a a février 1910.

a 9 février 1910.

i5 avril 1910.

9 mai 1910.

3 mai 1910.

DNÏ

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTES, ETC

UNIVERSITÉS (suite) :

Décret portant suppression à la Faculté des sciences de TUnivorsité de Paris de la chaire de physique {Fondation de r Université de Pans) et création à ladite Faculté d'une chaire de chimie-physique [Fondation de l'Université de Paris)

Décret portant création à la Faculté de droit de l'Université de Lille d'une chaire de législation el économie industrielles et rurales {Fondation de l'Université de Lille)

Arrêté portant que l'Institut des sciences anatomiques rattaché à l'Université d'Alger prend le nom d^Institut Trolardn

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel technique de la Bibliothèque de l'Université de Paris

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel technique des Bibliothèques des Universités des départements

Décret portant création, à ia Faculté des sciences de l'Université de Nancy, d'une chaire de chimie industrielle {Fondation de l'Université de Nancy)

Décret porlant création à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy, d'une chaire de chimie industrielle appliquée à la teinture et à l'impression {Fondation de l'Université de Nancy),. . . . .

Décret portant création, à la Faculté de droit de l'Université de Toulouse, d'une chaire d'économie politique {Fotidation de l'Université de Toulouse )

Décret porlant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Rennes, d'une chaire d'histoire du moyen âge {Fondation de l'Université de Rennes)

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, d'une chaire d'histoire ancienne et papyrologie {Fondation de l'Université de Lille)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon portant création d'un Collège oriental

Annexe à Vairété qui p7-écède : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon (i g juillet tgi i)

Décret portant création à la Faculté des lettres de l'Université d'Alf^er d'une chaire de géographie générale {Fondation de l'Université d'Alger)

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble, d'une chaire d'électrochimie et d'électrométalhirgie {Fondation de l'Université de Grenoble )

Décret portant création*, à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble, d'une chaire de philologie française moderne {Fondation de l'Université de Grenoble)

Décret relatif au personnel de service des Universités, Facultés et Écoles supérieures de pharmacie

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 191 9 {art. ùg et 5o)

Décret autorisant l'acceptation d'un legs fait à l'Université de Paris ( Ijegs Loutreuil)

P A G lî S.

10 mai 1910.

37 juin 1910.

98 juin 1910.

3i juin. 1910.

3o déc. 1910.

30 déc. 1910.

16 juin. 1911.

9 août 1911.

3 1 déc. 1911.

4 janv. 1912.

Il janv. 191a.

19 janv. 191s.

97 février 1912.

19 avril 1919.

OBJET

TITIBS DBS LOIS, DiCRETS, RiCLBHENTS, ARRÂTés, BTC.

DATES

PAGES

UNIVERSITÉS {suite) :

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université d«! Lille, de la chaire d'histoire ancienne et papyrologie {Fondatiim (le l'Université de Lille) el création, à ladite Faculté, d'une chaire de langue et littérature russes {Fomlation de l'Université de Lille)

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier, de a chaire d'histoire {Fondation de l' Université de Montpellier) et création d'une chaire de philosophie morale et éducation {Fondation de t Université de Montpellier)

Décret portant création , à Ja Faculté des lettres de l'Université de Lyon, d'une chaire de chinois {Fondation de la Chambre de commerce et de l'Université de Lyon)

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1918 {art. q5). .

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble, d une chaire de langue italienne et de littératures italienne et française comparées {Fondation de l'Université de Grenoble)

Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université de .\ancy, d'une chaire d'électrotechnique {Fondation de l'Université, donation de MM. Solvay et C")

Décret modifiant l'article i5 du décret du 91 juillet 1897, relatif au régime scolaire et disciplinaire des Universités ^

9 juin 1913.

30 juin 1913.

3o juill. 1913.

5 août 1913.

a3 nov, 1913.

8 juill. 191 i.

3i juill. 191a.

3 août 191'i.

Circulaire pour l'application du décret du 8 juillet 1916

Arrêté relatif à la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle aux mifitaires candidats aux emplois de garçon de laboratoire ou de jardinier des Universités

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