TRA

OPJET,

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

TRAITEMENTS (mite) :

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émohiments des agents inférieurs du Bureau central météorologique

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages des garçons de bureau et garçons de bureau-concierjjes des Académies des départements

Décret portant création de deux emplois permanents d'auxiliaire au secrétariat de l'Institut de France

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de l'Observatoire de Paris

Décret j)ortant création d'un emploi de météorologiste titulaire, chef du Service météorologique de l'Algérie

Décret portant réorganisation de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel des Bibliothèques de l'Arsenal, Maiarine et Sainte-Geneviève

Décret fixant les cadres et les gages des agents secondaires de l'Observatoire de Paris

Décret modifiant le décret du a3 mai 1913 relatif au personnel des Archives nationales

Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel du Bureau central météorologique

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de la Bibliothèque de l'Institut de France

Décret fixant le nombre des chaires du Collège de France, le traitement des professeurs et le préciput de l'administrateur

Décret portant unification des traitements des professeurs de rÉcoie des langues orientales vivantes

Décret fixant le traitement des deux chargés de cours de l'Ecole des Chartes

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon

Décret modifiant le classement et les émoluments du personnel de service du Collège de France

Loi sur les pensions

Circulaire relative à l'application de l'article to de ia loi du 3o décembre 1913 sur les pensions civiles

Instruction concernant les fonctionnaires de l'Instruction publique détachés pour servir près d'autres administrations ou à l'étranger

Loi relative au cumul de la solde militaire avec les traitements civils dans le cas de mobifisation

DATES

PAGES

Décret fixant les cadres et les émoluments des agents secondaires du Muséum d'histoire naturelle

Décret conc«rnant le personnel du service de la culture du Muséum d'histoire naturelle

Décret fixant les cadres et les émolunxents du personnel de ia Bibliothèque nationale

a5 mai 1913.

95 mai 191s.

9 8 mai 1 9 1 îi .

6 juillet 1919.

94 Janv. 1913.

a8 février 191 3.

5 mars 1913.

96 avril 1913.

9 juillet 1913.

17 sept. 1913.

39 sept. 1913.

9'i sept, 1913.

2 9 sept. 1913.

9 9 sept. 1913.

99 sept. 1913.

2 9 oct. 1913.

3o déc. 1913.

1 1 février 191 4.

i3 février 191 4.

5 août 1914.

3o déc. 1914.

3o déc. igi4.

3o déf. 1914.