DU MATÉRIEL
Art. 2â. Les inventaires des instruments, appareils et collections appartenant au Collège de France sont déposés chez l'administrateur.
Les objets inventoriés sont placés sous la responsabilité des professeurs auxquels ils sont confiés. Le récolemenl de ce qui appartient au laboratoire doit être fait tous les trois ans entre le professeur et l'administrateur assisté du secrétaire agent comptable et d'un délégué du Ministre. Il doit avoir lieu en outre à chaque mutation de professeur. Le procès-verbal de ce récolement, certifié conforme, est adressé au Ministre.
Art. 25. La bibliothèque est placée sous la direction de l'administrateur, qui veille à ce que le catalogue soit tenu au courant et qui arrête, après avis de l'Assemblée, le règlement de la bibliothèque.
Art. 26. Toutes les dispositions antérieures contraires au présent décret sont et demeurent abrogées.
Art. 27. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret.
Arrêté mitorimnl la Faculté des mcncm (h V Université de Besançon à délivrer un dix-huitième certificat d'études supérieures de sciences sous le titre de ^certificat de mathématiques (yénéralesn. [21 juin 1911.
Le Ministre de l'Instrcction publique et des Beaux-Arts <'\
Vu le décret du 9 9 janvier 1896 sur la licence es sciences;
Vu Je décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 99 janvier 1896;
Vu Tarrêté du 1" juillet 1896 et les arrêtés rendus ultérieurement, qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à. la délivrance du certificat d'études supérieures de sciences correspondant aux divers enseignements des Facultés des sciences des différentes Universités ;
Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Besançon ;
Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public,
Arrête :
La Faculté des sciences de l'Université de Besançon est autorisée à délivrer un dixhuitième certificat d'études supérieures de sciences sous le titre de «certificat de mathématiques générales».
Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant délivrer, en igi i-igi^., le diplém£ d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes.
[21 juin 1911.
Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^^\
Vu l'article 9,8 i4de l'arrêté du 18 juin 190/i, instituant des diplômes d'études supérieures dans les Facultés des lettres des Universités;
Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,
Arrête :
Peuvent délivrer, pendant l'année scolaire 1911-1912, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes, les Facultés des lettres des Universités ci-après désignées :
Paris Allemand , anglais , espagnol , italien.
Aix-Marseilie . . . ^. Allemand.
Besançon Allemand.
Bordeaux Allemand, anglais, espagnol.
Caen Allemand , anglais.
Clermont Allemand.
Dijon Allemand.
Grenoble Allemand , italien.
Lille Allemand , anglais.
Lyon Allemand, anglais, italien.
Montpellier Allemand, espagnol.
Nancy Allemand, anglais.
Poitiers Allemand, anglais.
Rennes Allemand , anglais.
Toulouse Allemand, anglais, espagnol.
• (') M. T. Steeg.
Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant faire subir, en igii-igtù, les épreuves de la licence, série : Langues et lilleratures étrangères vivantes.
[21 juin 1911.
Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^'),
Vu l'article i4 du décret du 8 juillet 1907, Arrête :
Peuvent faire subir pendant l'année scolaire T911-1912 les épreuves de la licence es lettres correspondant à la série langues et littératures étrangères vivantes, les Facultés des lettres des Universités ci-après désignées :
Paris Allemand, anglais, espagnol, italien.
Aix-Marseille Allemand, italien.
Besançon Allemand.
Bordeaux Allemand, anglais, espagnol, italien.
Caen Allemand, anglais.
Clermont Allemand.
Dijon Allemand.
Grenoble Allemand , anglais , italien.
Lille Allemand , anglais.
Lyon Allemand, anglais, italien.
Montpellier Allemand, anglais, espagnol, italien.
Nancy Allemand, anglais.
Poitiers Allemand, anglais.
Rennes Allemand, anglais.
Toulouse Allemand, anglais, espagnol.
Arrêté modifiant rarticle 6 du Règlement relatif au doctorat {^mention sciences) de lUniversité de Paris. [23 juin 1911.
Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ''\
Vu la loi du 10 juillet 1896;
Vu larlicle i5 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les CoiiFeils des Universités; Vu larrêlé du 1" avril 1898 portant notamment institution d'un doctorat (mention sciences) de l'Université de Paris ;
Vu la délibération du Conseil de l'Université de Paris, en date du 29 mars 191 1 ; Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,
Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Paris modifiant ainsi qu'il suit l'article G du règlement relatif au doctoral (mention sciences) de cette Université :
tt/l«T. 6*. A la Faculté des sciences, les aspirants doivent produire, avec leur cun-icii'
'' M. T. Stkk.;.
lumvitœ, leurs titres, leurs diplômes et la liste dés travaux scientifiques dont la Faculté appréciera la valeur.
nll est exigé une scolarité d'un an au moins; la Faculté peut en accorder la dispense partielle ou totale.
«Cette scolarité peut être accomplie soit à la Faculté, soit dans un des grands établissements scientifiques de Paris.
«Les épreuves comprennent la soutenance d'une thèse contenant des recherches personnelles et des interrogations sur des questions proposées par la Faculté, n
AnnÊTÉ t'églemenlmU ï enHcifynemenl spécial imtùtié à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lyon pour les élèves sages-femmes.
[6 juillet 1911.
Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts '"^
Vu l'arrêté du i" août 1889, créant un enseignement spécial pour les élèves sages-femmes à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon;
Vu le décret du a5 juillet 1898 relatif aux conditions d'études exigées des aspirantes au diplôme de sage-femme ;
Vu le rapport du Re(^leur de l'Académie de Lyon en date du 2 juin 191 1 ;
Après avis de la Commission de médecine du Comité consultatif de l'enseignement public,
Art. 1*'. Les élèves sages-femmes externes, inscrites dans les conditions spécifiées par le décret du 26 juillet 1898 en vue de suivre l'enseignement organisé à leur intention à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lyon, accompliront leur stage hospitalier dans le service de la clinique d'accouchements.
Art. 2. IjB durée du stage sera de deux années complètes avec un mois de vacances chaque année. Ces vacances seront accordées pendant la période d'instruction des cours, d'après un roulement établi par le chef de service.
A UT. 3. Un relevé des notes obtenues au stage hospitalier sera adressé au doyen par le chef de service à la fin de chaque période trimestrielle.
Art. à. L'enseignement théorique sera donné par le personnel de la Faculté dans les locaux et à des jours et heures indiqués par l'afiiche générale des cours.
Art. 5. Pendant leur scolarité, les élèves sages-femmes externes devront faire preuve d'une conduite irréprochable et d'une assiduité constante au stage, au cours théori(jue et aux répétitions. Elles seront soumises, dans l'intérieur de la Faculté et à l'hôpital, à toutes les règles de police et d'ordre intérieur établies par le décret du 2 1 juillet 1897 ou par les règlements d'administration hospitalière.
(') M. T. SïEEG.
AiiT. 6. En s'iiiscrivant pour un examen, les élèves sages-feniines auront à produire un certificat du chef de service constatant que leur conduite n'a donné lieu à aucun rapport défavorable.
AnT. 7. Les élèves de première année qui n'auraient pas été admises au premier examen, au plus lard à la session d'octobre-novembre, peuvent être autorisées par la Faculté, après payement du droit annuel d'immatriculation, à redoubler leur année d'études à la condition de se soumettre, comme les autres élèves, à toutes les obligations du règlement.
Aht. 8. Indépendamment des peines qui sont énumérées à l'article 34 du décret du 'j.i juillet 1897 sur le régime scolaire et disciplinaire des Universités, les peines applicables aux élèves sages-femmes externes dont l'assiduité, la conduite et la tenue dans le service auraient laissé à désirer ou auraient motivé des plaintes sont :
1° La réprimande par le chef de service;
2° Sur le rapport motivé du chef de service : la réprimande devant la Commission scolaire, avec ou sans inscription au dossier de l'élève.
Art. y. Les dispositions de l'arrêté ministériel du i*"" août 1882 sont et demeurent rapportées.
Loi porlnnljucalion du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice îQi i- (Extrait.) [13 juiUet 1911.
Art. 111. A partir de la promulgation de la présente loi, l'Académie de médecine sera investie de la personnalité civile.
Art. 1/j6. a partir de 1912 , aucune dépense pour indemnités, ordinaires ou extraordinaires, gratifications, secours ou allocations de quelque nature que ce soit, ne pourra être imputée sur les chapitres affectés aux traitements, remises ou salaires des diverses catégories du personnel rémunérées sur le budget de l'Etal. Cette disposition n'est pas applicable aux allocations et indemnités payées sur les chapitres de solde qui sont prévues par des règlements pour des situations déterminées et dont le montant résulte de tarifs approuvés par le Ministre des Finances.
Déchet modifiant le décret du -28 avril igio relatif awv équivalences du baccalauréat en vue de la licence es sciences. [16 juillet 1911,
Le Président dk la Réplblkjie française ,
Sur le rapport du Ministre de rinstrurtion publique et des Reaux-Arts '"' : Vu le (h'-cret dn '«a janvier 1896 sur la licence es sciences;
' M. T. SitEG.
Vu le décret du 3i mai 1 909 sur le baccalauréat de renseignement secondaire ;
Vu le décret du 99 août i854;
Vu le décret du 91 juillet 1897;
Vu lo décret du 98 avril 1910;
Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de renseignement public,
Art. 1'^". Le paragraphe li° de l'article i*"" du décret du 28 avril 1910, admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription dans les Facultés des sciences en vue de la licence, est modifié ainsi qu'il suit :
II" Le certificat d'études physiques, chimiques et naturelles (P. C.N.), obtenu avec 66 points.
Aht. 2. Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret.
Décret portant suppression , à la Faculté des lettres de l' Université de Lille, de la chaire de langue anglaise
et création, à ladite Faculté, d'une seconde chaire de littérature française.
[16 juillet 1911.
Décret portant création à la Faculté des lettres de l'Utiiversité de Lille d'une chaire d'histoire ancienne et papyrologie. (Fondation de l'Université de Lille.)
[16 juillet 1911.
Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lille modifiant le règlement relatif au diplôme d'ingénieur-électricien de cette Université.
[18 juillet 1911.
Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ''^
Vu la loi du 1 o juillet 1 896 ;
Vu l'article i5 du décret du 91 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités;
Vu l'arrêté en date du 96 juillet 1909 approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un diplôme d'ingéuieur-électricien;
Vu les arrêtés des li juillet 1907 et 90 juillet 1908 portant modification des articles 9, A et 5 du règlement relatif à ce diplôme;
Vu la délibération du ConseU de l'Université de Lille en date des 1" février et 98 juin 191 1 ;
Après avis de la Section pei-manente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,
Sont approuvées les délibérations susvisées du (Conseil de l'Université de Lille substituant au règlement relatif au diplôme d'ingénieur- électricien de cette Université
(1) M. T. Steeg.
approuvé par les arrêtés des aO juillet i^or^!, d juillet 190-7 et qo juillet 1908, le nouveau règlement suivant :
Aht. l*'. Il est créé, à l'Université de Lille, un diplôme d'ingénieur-électricien de l'Université de Lille, comme sanction des études électrotechniques de la Faculté des sciences.
Ces études ont pour but de donner à l'étudiant qui désire se consacrer à l'industrie, en même temps qu'un enseignement théorique élevé, une formation technique qui permette d'aborder les multiples problèmes de la pratique.
Art. "2. L'enseignement théorique donné par les professeurs de la Faculté des sciences comprend l'étude des mathématiques générales (algèbre, géométrie analytique, calcul différentiel et intégral, mécanique rationnelle), de la physique générakv( chaleur et électricité), de la mécanique appliquée (dynamique générale des machines, hydraulique, moteurs hydrauliques, résistance des matériaux), de l'électrotechnique générale avec des conférences, des exercices, des travaux pratiques coordonnés à l'enseignement.
L'enseignement technique comprend notamment l'électrotechnique appliquée, l'étude industrielle et technologique des organes des machines, des moteurs à piston et des turbines, la technologie des machines électriques, le dessin industriel, la géométrie descriptive appliquée, le travail manuel, des essais de machines, des projets, des visites d'installations électriques, des stages dans les usines de la région, des conférences techniques ou pratiques sur les applications de l'électricité. Cet enseignement est donné par des ingénieurs ou des praticiens.
La durée normale des études est de trois ans.
Art. 3. Le diplôme d'ingénieur-électricien de l'Université de Lille est délivré par le président du Conseil de l'Université aux étudiants dont le travail a été suffisant et qui ont subi avec succès les examens de fin d'année de chacune des trois années d'études.
Dans chaque année, le travail estijugé par les interrogations, les exercices théoriques, techniques et pratiques appréciés par des notes conformément à un règlement intérieur approuvé par la Faculté.
Les examens de fin d'année portent sur les matières fondamentales enseignées dans chacune des années d'études :
1° Les mathématiques générales;
•).° La physique générale;
3" fia mécanique appliquée;
li° L'électrotechnique générale et la physique industrielle ;
5° L'électrotechnique appliquée.
Le premier sanctionne les études fondamentales de première année, le deuxième et le troisième les éludes fondamentales de deuxième année, le quatrième et le cinquième les études fondamentales de troisième année.
Les examens de fin d'année se passent à la fin ou au commencement de l'année scolaire. Pour chacun d'eux, le jury est désigné par le doyen. Il comprend trois membres pris parmi le personnel enseignant de la Faculté.-
tNS. SU'. (1.OIS ET nÈGLEME>Ts). TU, S!.'»
Toutefois, les jurys du quatrième et du cinquième examen peuvent comprendre, en outre, un ou plusieurs ingénieurs, désignés par le Recteur, sur la proposition du doyen.
Chaque examen de fin d'année comprend une épreuve écrite, une épreuve pratique et une épreuve orale. Chacune de ces épreuves est éliminatoire; il est tenu compte, pour l'admissibilité et l'admission, du travail de l'année. La durée de chacune des épreuves, écrite, pratique et orale, est la même que celle des épreuves correspondantes des certificats d'études supérieures portant sur les mêmes matières.
Pour le cinquième examen, qui n'a pas de correspondant dans les certificats d'études supérieures délivrés par la Faculté, l'épreuve écrite comprend un avant-projet d'une durée de dix heures et l'épreuve pratique la préparation ou l'exécution d'un essai d'une durée de quatre heures.
Art. h. L'inscription dans chacune des années d'études est faite après constatation d'études suffisantes et conformément à un règlement intérieur approuvé par la
Peuvent être admis en première année, outre les étudiants ayant subi avec succès l'examen d'entrée, constatant les études suffisantes en mathématiques et en physique et chimie, les bacheliers mathématiques et les candidats possédant des titres jugés suffisants par la Faculté.
Peuvent être admis en deuxième année, outre les étudiants de première année ayant satisfait aux examens prescrits :
i" Les étudiants pourvus d'un certificat d'études supérieures de mathématiques et qui justifient d'études suffisantes en mécanique et en dessin;
2° Ceux qui, après autorisation par le doyen, subissent avec succès un examen sur les matières enseignées dans la première année;
3" Les étudiants français ou étrangers qui possèdent des titres ou des diplômes jugés suffisants par le Conseil de la Faculté.
Peuvent être admis en troisième année, outre les étudiants de deuxième année ayant satisfait aux examens prescrits :
1° Les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, les anciens élèves diplômés de l'Ecole des mines, de l'Ecole des ponts et chaussées, de l'Ecole du génie maritime, de l'Ecole centrale, les anciens élèves médaillés des Ecoles d'arts et métiers, de l'Institut de mécanique appliquée de Nancy;
2° Les étudiants français ou étrangers, dont les litres ou les diplômes sont jugés suffisants par le Conseil de la Faculté.
Art. 5. Sont dispensés des examens de fin d'année les élèves qui possèdent les certificats d'études supérieures correspondant aux études sanctionnées par ces examens ou des titres jugés, par le Conseil de la Faculté, équivalents à ces certiticats.
Arrêté fixant pour deux années {igi^ et iQiS) la liste des auteurs choisis en vue des compositions écrites et des explications orales désignées à l'article 2 du décret du 8 juillet igoj sur la licence es lettres. [25 juillet 1911.
Lk Ministre de l'Instruction publique bt des Beaux-Arts ''\
Vu le décret du 8 juillet 1907 sur la licence es lettres;
Vu les propositions des Facultés des lettres;
Après avis de la Commission des lettres du Comité consultatif de l'enseignement public,
Arrête ainsi qu'il suit , pour deux années (1912 et 1918), la liste des auteurs ckoisis en vue des compositions écrites et des explications orales désignées à l'article 3 du décret du 8 juillet 1907, sur la licence es lettres ^^^ :
FACULTÉ DES LETTRES DE L'UNIVERSITÉ DE PARIS
SÉfiiE ; PHILOSOPHIE.
AUTEURS GRECS
Platon. — Ménon.
Aristote. — Morale à Nicomaque, X.
AUTEURS latins.
Gicéron. — De Finibus, IL Spinoza. — Éthique, 1.
auteurs FRANÇAIS.
Descartes. — Les principes de la philosophie : Lettre au Traducteur et Première partie.
Malebranche. — Rechei'che de la vérité , III.
Leibniz. — Nouveaux Essais sur l'entendement humain : Avant-propos et Livre premier.
Auguste Comte. — Cours de philosophie positive, leçon à8 [caractères fondamentanx de la méthode rationnelle dans l'étude des phénomènes sociaux).
auteurs allemands.
Kant. — Kritik der reinen Vernùnft : Préfaces de la î" et de la 3^ édition et Introduction.
Hegel. — Encycîopaedie der philosophischen Wissenschaften im Grundrisse, 8 i-S 83 (Etlition Lasson, Philosophische Bibliothek, p. 3i- 106).
AUTEURS ANGLAIS
Locke. — An Essay concerning Huinau Vnder-
standing, IV.
Stuart MiLL. — System of Logic, IL
SÉRIE : LANGUES ET LITTERATURES CLASSIQUES
AUTEURS GRECS
Homère. — Odyssée, XIV.
Aristophane. — Cavaliei's, v. 36 à 690.
PiNDARE. — Pythir/ue, IV ; Olympique, I.
Thucydide. — IV, i-^i inclus.
Lucien. — Alexandre ou le pseudo-prophèle.
Démostuène. — Contre Conon, 3' Philippique.
AUTEURS LATINS
Plaute. — Ménechmes.
Tibulle. — Élégies, I, i, a, 3, 5, 6, j, ta.
ViRGttE. — Enéide, VIII.
Horace. — Satires, II.
GicÉRON. — De Signis. De Finibus, I.
Suétone. — Auguste.
'"' M. T. Steeg. — >■') Les ouvrajjt^ désignés en ilalicjiios llguraient dans la liste approuvée \mr lnii-ùU'; du jo juillet 1909.
Tacite. — Agricola.
MiNccics Félix. — Octavius.
AUTEURS FRANÇAIS
Chanson de Roland, v. 2i6â-a3g6.
Montaigne. — Essais III, chap. i.
Régnier. — Satire X.
Corneille. — Rodogune.
La Fontaine. — Fables, XI. Discours à M"' de la Sablière (i68ii). Epître à Huet.
La BRUYiîRE. — Caractères : Des Biens de fortune; De la Mode; De quelques usages.
Lesage. — Gil Blas, VII.
Diderot. — Le Neveu de Rameau.
André Chénier. — Bucoliques [édit. Dimoff) : Les Héros et les Fables, les Esclaves et les Mendiants.
Victor Hugo. — Les Rayons et les Ombres.
Gustave Flaubert. — Salammbô : I , Le Festin.
JosE Maria de Heredia. — Les Trophées : Rome et les Barbares; le Moyeu Age et la Renaissance.
SÉRIE : LANGUES ET LITTERATURES ETRANGERES VIVANTES
AUTEURS allemands.
Goethe. — Werther. Satyros. Tasso.
Herder. — Auch eiiie Philosophie der Geschichlc
zur Bildung der Menschheit (édit. Cotta, i853,
