ORDONNANCE DU ROI

( 23 Jim 1836. )

Louis-Philippe, Roi des Français,

A tous présens et à venir, salut;

Vu les ordonnances royales concernant les écoles primaires de filles , et notamment celles du a g février 1816, 3 avril 1820,1 3i octobre 1821, 8 avril 1824, 21 avril 1828, 6 janvier et 1 4 février i83o;

Vu la loi du 28 juin 1 833 sur l'instruction primaire, ensemble nos ordonnances du 16 juillet et du 8 novembre de la même année, et du 26 février 1 835 ;

Considérant qu'il est nécessaire de coordonner et de modifier sur certains points les dispositions des anciennes ordonnances précitées, en se rapprochant, autant qu’il sera possible, des /dispositions de la loi de 1 833 ;

Le conseil royal de l'instruction publique entendu ;

/ Sur le rapport de notre ministre de l'instruction publique,

Avons ordonné et ordonnons ce qui suit :

TITRE I,r — de l’instruction primaibe dans les écoles de