CE QU IL EST D USAGE DE PAIER

à la

RÉCEPTION DES MAÎTRES

la date et l’extrait des titres qui y autorisent.

DES DETTES PASSIVES

OU CHARGES DE LA COMMUNAUTÉ

avec la date et l’extrait des titres constitutifs.

e répartit par un exécutoire sur les ares de quoy payer larges.

Les maire et échevius.

1 communauté fait mlement un rolle partition sur les aies pour payer les

taies.

le perçoit, par un li sur les membres Joy acquitter ses a es; elles sont plus i|tins fortes, surtout •s fil est des instan- 5 jformer et à suivre.

L rolle de contribunjhaque année sur :s:es maîtres pour ’< les charges cy-

E: ne fait pas de uition, les mem- :;irent de leur poi e quoy acquitter • te cy-après.

Personne.

Personne ; les maîtres s’arrangent entre eux.

Les maire et échevins.

Il n’en besoin.

est

pas

Il paye au roi , 4 liv.

7 liv. io s. pour sa prestation de serment à l’hôtel de ville et expédition.

2 liv. io s. de sceau.

4 liv. aux quatre gardes.

6o liv., si c’est un apprenti, au proffit de la communauté pour l’aider à payer ses charges.

Le fils de maître ne paye rien à la communauté.

4 liv. de droit au roy.

7 liv. 5 s. pour serment et expédition.

La communauté ne reçoit rien.

Suivant l’article x8, l’apprenlif paye ioo liv. pour servir à l’acquit des charges de la communauté.

6 liv. aux gardes.

9 liv. pour droit à l’hôtel de ville et greffier.

Par l’article 23, ceux qui épousent fille de maître ne payent que 5o liv. à la communauté.

Et par l’article 20, les fils des maîtres ne payent que 10 liv.

Tous indistinctement payent 8 liv. pour la confrérie.

L’aspirant à la maîtrise paye 25 liv. à la communauté pour sa réception , le fils de maître ne paye que 5 liv.

Tous payent 7 liv. 10 s. pour serment, expédition à l’hôtel de ville et 4 liv. pour droit de sceau.

La communauté ne retire rien ; l’aspirant n’a à payer que 7 liv. ro s. pour les droits de réception à l’hôtel de ville et l’expédition.

Capitaux . 6600 liv.

Rentes et charges. . . 226 liv. i3s. 4 d.

Capitaux . 2000 liv.

Rentes . 43 liv. 6 s. 8. d.

Capitaux . 1 1700 liv.

Rentes et charges.. 455 liv. 6s. 8 d.

Capitaux . 36ooliv.

Rentes et charges.. 107 liv.

Capitaux . i5oo liv.

Rentes . 34 liv.

T. III

NOMS '

DES COMMUNAUTÉS d’arts et métiers.

Nos des liasses.

DATES ET EXTRAITS

des

TITRES CONSTITUTIFS

de ladite communauté.

DATES

ET EXTRAITS des titres de réunion à d’autres communautés.