‹ Recueil des Monuments Inedits de l'Histoire du Tiers EtatChapitre 77 sur 273 · FRAGMENT D'UN ANCIEN MANUSCRIT DE LÉVÊCHE DAMIENS · texte numérisé non relu

FRAGMENT D'UN ANCIEN MANUSCRIT DE LÉVÊCHE DAMIENS

D'après un inventaire (les archives de l’évéché d’Amiens dressé vers « 744 » ü existait alors dans ce dépèl un manuscrit intitulé: /./ire de In juridiction de In loy cl de l'usage de ta commune de In cité tl' Amien.s et des coutumes de toutes les choses t/iu coutumes doivent lions hu/itc cité d Amiens. Ce livre de la loi, malheureusement perdu aujourd’hui, était, à en juger par la table des matières qui seule s’est conservée jusqu’à nous, nue espèce de code politique et financier. Il s’ouvrait par un exposé historique de rétablissement de la commune, comment le keinugne de le cité if Amiens fit premièrement acquise et jurée et établie et érigiée. Puis on y trouvait : les différentes sortes de redevances dues par la commune au comte et à l'évêque; les droits et la juridiction de la commune; le mode de nomination des magistrats municipaux; un traité des principaux cas de droit civil, réglés, soit par la charte communale qui était la loi écrite, soit par la coutume tradi-

AMIENS

tionnelle; le règlement du comte Philippe d'Alsace <pic nous avons inséré ci-dessus 1 ; enfin, un étal «les droits de péage et de travers payés dans la ville et la banlieue d’Amiens.

Cette espèce de compilation légale, où ne figurent ni les droits du roi ni les officiers royaux, doit par cela même être jugée antérieure en date à la réunion du comté d’Amiens à la couronne, et nous croyons •pi’on peut avec fondement l’attribuer au xn* siècle. Le cartulaire de l'évéclié qui la contenait renfermait en outre : i” la charte communale de 1190, en latin et en langue vulgaire; a" la charte de la commune de Saint-Quentin; 3“ les ordonnances ou établissements de Philippe-Auguste, de Louis VIII et de Saint-Louis. On peut donc rapporter ce manuscrit aux dernières années du xm' siècle, mais nous croyons qu’il n’était, dans sa première partie, que la copie ou peut-être la traduction d’un recueil beaucoup plus ancien.

Le sommaire que nous venons de donner montre de quel intérêt ce précieux volume aurait été pour l'histoire de la commune d'Amiens. Nous en publions la table des matières d’après une note manuscrite du dernier greffier de l'hôtel de ville d'Amiens, M. Janvier. Ce faible débris d'un document que nous avons recherché en vain dans les archives d’Amiens et dans celles de Paris, constate que les coutumes de la ville d’Amiens avaient été rédigées pour la pratique judiciaire, sinon dès l’origine de la commune, du moins dans les premiers temps de son existence.

«n- Ci sunt escrit li title et les resbrices de toutes les matières et de toutes les choses ki sunt escrites et contenues en cest livre de la jurisdiction de le loi et de l'usage de le kemugne de le cité d Amiens et des coustumes de toutes les choses qui coustumes doivent dedens le cité d'Amiens. Cis livres est divisé et départis en xiv parties pour trouver plutôt les matières et les choses qui y sont escrites.

En le premeraine partie est contenu premièrement comment le kemugne de le cité d'Amiens fu premièrement acquise et jurée et establie et erigiée, et les redevenus que le kemugne doit au comte et au vesque, et des étahlissemens de faire mayeur et eskevins et gouverneurs de la cité. — Après est de le juris-

* Vojtm sa rt miî«.

XH' SIÈCLE. ^

diction et de le justice et du droit qui est octroyé i le kemugne et de frankise de le kemugne.

En le seconde partie est contenu des hyritages et de toutes teneures qui appartiennent i le kemugne à justicier. — Comment possession cskieut en héritage. — Apres est des offres des héritages couvert , et comment on doit offrir et à qui offrir U appartient. — Après est des entrées et des issues des ventes des possessions et des héritages. — Apres est des livrenses des possessions.

En la tierce partie est contenu comment acqueste et meubles et héritage sont départis entre l'homme et la femme et les enfans.

En ceste quarte partie est contenu premièrement de le justice de katel qui appartient au comte, et comment le maire en peut faire droit.

En ceste quinte partie est contenu premièrement des étranges gens qui se plaignent des gens de le ville ou de le keinugne. '

En ceste sixième partie premièrement est contenu des assenemens fais sur possessions.

En ceste septième partie est contenu premièrement de combien de nombre de deniers kiet à prouver en loi de Isa taille.

En cest witisme partie est contenu premièrement des bans et criées.

En cest neuvième partie est contenu premièrement les forfaits des hautes amendes.

En cest disnie parue est contenu premièrement de commune du tonlieu du

bled et dou mesurage.

En ceste onzimc est contenu des paage et des travers qui sont plus prochains en tout le cliité d* Amiens.

En cest douzime partie est contenu des lettres des chartes dou registre fèves que et le chapitle d’Amiens.

En ceste treizime partie est contenu premièrement des chartes de le kemugne de le ville d’Amiens en romane ' et en latin. — Après est contenu le charte de loi et le kemugne de St.>Quentin.

En ceste quatorume partie et daeraine sont contenus tous les établissements le roi Pbilipon le Sage qui conquit Normandie, qu'il fist i son tant, et li etaulis-

■ D'après une autre ont. d. M. Janvier, «Ue traduction liait • datée dr Conpiégne l .n de llo- . carnation sscuatv, In sixième de noire règne, ea-

- lent en noire peins prêtres el.il de U le signe «I

- le non sont ebi nommé : le ligne le comte TWbetrt

- noire saneschai; antre .porteur de tiande ;

• le ligne Guyon le bonletUer; le signe Makire le - rasnbellain ; le signe Henni le connesteble; et le

• dalle per le mein H., on k eencadire. Au lut.

deitSS, Qfisul lire ttpn. M. Jenner, on peut être Teneur dn rertolaire de fértdiè , se errent trompé, asm U copie do drenier ckiffre de cette date

AMIENS

sentent le roi Loui son 61s qui conquit Avignon , et li euulitsemetu du bon roi Iiois qui après fut Et après ce est contenu l'ordonnance.

Areb. S* l àôtri (i« vftk (1‘AmiMM ; 00 te samuient* de M. Jouira-.

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