Jémmml de J¥anf/br», 1806, numéros

iroDpcs Je» puissances illiies de S. M. I« rd de ?2ie ponrtosi

!r par Ih Ëlits de K. U. le roi de Prusse. mtis 5«ulem«ol sur li

(tipulée pu t'irl. 11; les coadlliOQi de la présente conveniue

«s en laut auidiles troupe;.

ti retiea des troupes tant laionaes que du duché àe VïrsaTît«

-seront par U roule de jonction fiïée par l'art. II aur» Iwn lU

.e roi de Sais ; cepetidanl ces troupes, hommes et cbeTSui . «-

uu dans des bSiîm^Qls militaires ou chei l«i bourgeois. La pûlk

Idat «era également aui frais de 5. M. le roi de Saxe; le Tta ctU

useront rouraia par les sujets pmuieus chei lesquels les soldaUicroB

VI. Les oRiciers de S. K. le roi de Sate preodroal toutes Us mesuKidt lim qu'ils Jugeront nécessaires pour empêcher la désertion de^ troiifB ■oaTeraioa respectils pendaul la marcbe ; les déserteurs recooDUi CMOn uniL livrés réciproquement.

Tll. Hon-seulemenl les troupi^s. mois aussi leurs bagages, éqnïpagtf, ■* , munitions el protision! dp iiouche ne pourrool êlre soumises, nî m U en sortant, JL aucun droit ni péage on droit déroute, ainsi qu'il atté -l-an. 111.

Tlll. Les commandanls des Iroupea qui passeront, seront tenus 4 pren- .JT leur bon oenr et responsabilité , toutes Us metures possibles, Bfind'enpecDsr U contrebande.

Art.lZ. TODies les fois qu'une on plusieurs colonuespasseront sur la rooie ■tiptilée art. 11, elles seront accompagnées d'un co tu miss aire qui soignera leun logemeuLs.

Art. Z. Toute propriété de S. M. le roi de Saie, duc deVarsom, on edk des persoDDea de sa suite , soit qu'elles accompagnent Sa Majesté A soii pucqc par les Etats prussiens, ou qu'elles soient chargées d'une mission particuliin, jouiront également du libre passage k travers les Etats prussiens, pourm qs'dlN pftisent par la rouie militaire diée par l'art. Il ou par l'une des roQtc* ecwmerciales dont il sera parlé ci -après. Les particuliers voyageant pour Imi propres affaires, ne jouiront point de celle exemption; ils payeront IM dniil) de transit auxquels les sujets de S. U. le roi de Prusse sont soumis dans eM rentes.

Art. Zl. S. H. le roi de Saie aura la (acuité d'établir les bnraaai de p«li portant ses armes dans les Tilles de Crossen et de ZuUichau. Ces biir««m de posta ne seront asrujellïs i aucune visite, sous quelque prétexte «jua cA uft, de la pan des employés de S. U. le roi de Prusse. Les employés da eei bBrwn de poste seront sujets de S. U. le roi de Saxe, et porteront sa livrée.

Arl. ZII. Les chariots et autres voitures de poste se rendant du rojaumad* Saxe dans le duché de Varsovie et xice Tenu par la route militura urttde daa* la présente conventioD, seroM aussi exempts de toute visite; ils pajanwt c*pandant Us mêmes droits que les sujets de 5. U. le roi de Pmsae tar otttl nmta, en se aervact des mêmes voitures de posta.

Art. xm. Le* transporta de productions d'agriculture «t de commwM protenanl du royaume de Saxe et du ducbé de Varsovie, «t paxaant pu la> Etats de S. M. le roi de Prusse , devanl jouir d'avantagas réciproques, on ast convenu qne lesdites productions pourront passer en tout temps librement par U Stlésie, et nommément par la route de Dresde i Varsovie par Bandait, lisgnilx, Bredau, Oels el Warlamberg; on par la ronte de Oraade A Ealiv et

ANNËE ia08. 497

Posen par Bunzlau, Liegnitz ou Luben , Steinaa , Wiiuig tt Hermstadt; oa ptr .^

la route de Dresde à Kaiisz et Posen ptr Soraa, Sagan, Meiiatadtal, GnMigl^. '?

' gau et Fnustadt; oa enfin par U route miUtalra fliéa par l'ait, n 4a la |ii* I jmat» conTeotion.

r* Art. XIV. Les productions d'agrieulture on da aomaaraa de quelque espèoa ^ ^ jqpi'aOes soient, appartenant à des sujets de Saxe ou du dnehé da Varaovla, passeront librement et ne pourront être ni arrêtées ni visitées par des douaniera da S. M. le roi de Prusse. Les lettres de chargements que les douanien da S. M. le roi de Saxe auront déiifrées aux conducteurs ou Toitures sur les froatiàres de Saxe, suffiront pour raflranchissement des marchandises sur lesditaa Toutes de jonction.

Art. XV. Cependant comme il peut arriver des cas où la sûreté des TiTraa et marchandises introduits serait compromise, S. M. le roi de Saxe pourra les mettre en dépAt pendant le temps nécessaire, à Breslau, Steinau, Grosglogau ou Crossen , selon la direction de leur transport, sans que lesdits vivres ou marchandises soient soumis à aucun droit relatif au séjour qu'elles auront ùâi . t

dans Tune ou Tautre de ces villes. *

Art. XVI. iifin d'empêcher toute fraude ou contrebande , les marchandisai i transporter seront plombées à leur entrée sur le territoire prussien : cependant cette mesure n'étant prise que pour la forme et ne pouvant avoir lieu qu'aussi longtemps que les productions en question resteront sur le sol prussien, il na pourra en être exigé aucun droit.

Art. XYII. A l'exception des cas déterminés par l'art. XV, les chariots ne pourront être déchargés en tout ou en partie , ni recevoir vue charge additionnelle en route, aussi longtemps que ces chariots se trouveront sur le terrltoira prussien.

Art. Xvm. Les productions d'agriculture et de commerce de la Saxe et du duché de Varsovie payeront en tout les droits de transit, savoir; 9| gros (1 franc i) par quintal de marchandises, de quelque espèce qu'elles soient 3 fenings , par écu d'après un prix déterminé pour les grains; — 1 écu , par bœuf de la première qualité; ~ ^ d'écu pour un bœuf maigre, et autant pour les vaches et les veaux ; -^ -f^ d'écu pour une brebis ou un mouton ; — j d*écu pour cha* que cochon.

Art. XIX. Considérant de même les avantages des deux parties, on est, de plus , convenu que les sujets saxons , ainsi que ceux du duché de Varsovie , jouiront de la libre navigation de la Netze depuis Driesen jusqu'à la Warta et sur la Warta jusqu'à son embouchure dans l'Oder, et sur l'Oder depuis Crossen jusqu'à son embouchure. Ils jouiront également de la navigation du canal dit Frédérie-Guillaufne , depuis l'Oder jusqu'à la Sprée dans le Havel jusqu'à l'eikdroit où elle se réunit à l'Elbe.

Art. XX. Les bateaux des sujets saxons et du duché de Varsovie qui serviront à la navigation sur les canaux et fleuves mentionnés dans l'art. XIX ne pourront être arrêtés, déchargés, ni soumis à aucune visite, qu'au seul cas de naufrage, d'aTarie ou d'autre accident imprévu , et , en ce cas même , on ne pourra sa dispenser de requérir le consentement des propriétaires du bateau, ou en leur absence celui de leurs agents , supercargues ou conducteurs de bateau.

Art. XXI. Les vivres et marchandises transportés par eau sur un des canaux ou fleuves mentionnés à l'art* XIX, payeront des droits de transit, qui cependant ne pourront dans aucun cas surpasser ceux qui ont été payés le 1** janvier 1806, pour des articles de la même espèce.

Art XXII. Les productions de commerce d*origiDe française, de quelque Mpèee ou nature qu'elles soient , transportées sur une des routes commerciales déterminées par Tart. XIX et destinées pour la Russie ou pour tout autre pays, auront les mêmes franchises que les propriétés des sujets saxons ou du duché de YarsoTie, et la présente convention leur sera applicable en tout , soit à l'égard de Tezemption des droits de visite et de sûreté, qu'à l'égard des droits de transit, que le propriétaire , Russe ou Français , sera obligé de payer en passant par les Etats de S. M. le roi de Prusse.

Art. XXIII. MM. les plénipotentiaires prussiens ayant proposé de faire jouir les sujets de S. M. le roi de Prusse des mêmes droits et avantages dans les £tats de S. M. le roi de Saxe , que ceux qui seront accordés aux sujets saxons et du duché de Varsovie, en vertu de la présente convention, on a approuvé et posé ce principe ; cependant il s'entend que son application ne pourra avoir lieu qu'en ce qui a trait aux rapports commerciaux , et à la réserve d'arrangements que les circonstances pourraient rendre nécessaires.

Art. XXIV. La présente convention, pour avoir son plein effet, sera soumise à la sanction de S. M. l'empereur et roi Napoléon, de S. M. le roi de Prusse et de S. M. le roi de Saxe.

Le maréchal Sault, d'York, de Dohnoff.

Proclamation du prince Joseph Poniatoioski, adressée à Tarmèe polonaise lors de la distribution de la croix militaire « virtuti militari, » rétablie par le roi de Saxe, grand-duc de Varsiwie.

Varsovie, l»' janvier 1808*.

Soldats! Lorsque le premier guerrier du monde et des siècles, le grand Napoléon , après avoir terminé glorieusement une campagne qui laisse à l'humanité Tespérance d'une paix inaltérable , a prononcé ces mots si flatteurs pour la nation qu'il venait de relever de sa chute : « Je suis content de l'armée polonaise s, S. M. le Roi , notre maître , voulantlui donner de son côté une marque publique de son estiipe et de sa satisfaction, a étendu pour cette fois la récompense de la croir militaire sur toute l'armée; en décorant tous les généraux, les colonels, les majors . et les officiers , sous-officiers et soldats dans les états-majors et dans les corps qui l'ont le mieux mérité. C'est une récompense destinée aux vertus militaires, et en même temps une marque d'honneur et de noblesse qui, conmie rhonneur même, ne peut souffrir aucune atteinte. — En la recevant de votre Roi, songes que vous contractez le devoir sacré d'en prouver le prix par votre mérite , et de servir d'exemple , partout où la patrie vous appellera; à ceux à qui le sort a refusé l'occasion de se signaler, et qui sont dans l'attente des événements où ils pourront mériter cette haute distinction , et cette gloire dont vous TOUS êtes couverts et dont le ministre qui la partage avec vous , vous félicite aiqourd'hui.

Joseph, Prince Poniatowski.