‹ Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant la Pologne 1762-1862Chapitre 285 sur 434 · I. Archiva de Russie · texte numérisé non relu

I. Archiva de Russie

1» IiM fpiilUM habitants qui nous reeentmt oomiw de» Mttm et àm nrii, trouTeront les mèmat sentiments dans les troupes placées sous mes ordres, et éprouTeront de leur part les effets d*une parfaite réciprocité. Le soldât payera enetement tout oe qui lui sera fourni ; et , si les oiroonstances exigeaient que les troupes reçussent des Tirres des habitants, ou si Ton se voyait obligé à das réquisitions (ce que Ton évitera cependant autant que possible), les habitants recevront en payement des bons imprimés qui seront reçus à Tégal de Targent comptant, dans le» caisses du royaume, pour le payement des impôts» Ces- prii seront filés pour les fournitures au taux légal existant dans les différents districts*

T A rapproche des troupes russes, les habitants des villes et des villagesqui ont pris les armes, d'âpre les ordres du gouvernement illégalement institué, seront tenus de livrer leurs armes aux autorités locales, si ces dernières- sont d|ji rentrées dans la devoir. Dana le caa contraire, ils- déposeront leura annsa aussitôt qp'ils auront appris Tarrivée des troupes de Sa llijesté Imi^ériale et Royale.

3* Tout habitant qui , au mépris de la ffdélHé qu*il doit à son souverain , peraévérera dans la révolte et sera pris les armes à la main , aura à subir toute la rigueur des lois; ceux qui essayeront de se défendre contre les troupes seront traduits devant un conseil de guerre. Les villes et lés villages qui oseraient résister à Sa Majesté Impériale et Royale seront frappés selon le degré do leor xésistanea d'une contribution extraordinaire plus ou moins forte. Oette contribution sera principalement à la charge de ceux qui auront pris part à une défense coupable, soit en portant eux-mêmes les armes, soit en en excitant d^tres à ce crime. Bn cas de récidive et de rébellion sur les derrières de l'armée, les endroits insurgés seront traités avec toute la rigueur militaire. Les principaux instigateuia seront punis de mort, les autres exilés, maia^on cherafaera toujours à ménager, autant que pcuible, ceux qui n'auront pris aucune part au crime.

4* Pour prévenir dé pareils malheurs, j'invite toutes les autorités civiles, de même que les militaires qui se trouvent dans les villes et les villages, à envoyer des députés aux chefs des troupes russes lorsqu'elles s'approcheront. Ces dôpn* tations porteront, en signe de soumission à leur souverain légitime, un drapeau Uano. Bllee aurontà annoncer que les habitants se livrent à la bienveillance de Sa Majesté Impériale et Royale, et que les armes ont été déposées dans un lien qu'elles désigneront. Les chefli militaires russes prendront alors les- mesures dn. sûreté nécessaires. Us maintiendront les autorité dviles.qui.existaient avant la. révolte , de même que celles qui ont été instituées depuis, si diles n'ont pas pris, une part active à la révolte. On maintiendra également la garde de- vétérans sédentaires, si elle n'a pas opposé de résistance ni donné des preuves manifestes. do trahison envers son souverain légitime. Toutes ces autorités, aussi bien d?^ viles que militaires, devront renouveler leur serment de fidélité. ConforménMBft anx ordres de Sa Mtgesté Impériale et Royale, une amnistie et l'oubli éè. oa qnij s'est passé, seront accordés à tous ceux qui se soumettront sani- retard. etrena^pliront les conditions qui ont été mentionnées oi-4essus.

5* Les commandants russes organiseront, selon que les ciroonitanoail'exisB* ront, aux endroits où il ne restera pas de garnison russe, dea gardes céviqtBue 00 communales qui seront choisies parmi les- vétérans les plus fidèles et las h» bitants considérés et chargés de la police.intérieure ainsi que; du. maintien- dft; Tordre et de la tranquillité.

6* L'organisation de l'administration des palatinats, arnmdiKaBionts etooA-

ANNËE 1850. 78a

xnunes, reslera sur It même pied où elle était avant rinsnmetion; il en tant da même de tous les impôts direets et indirects. Le personnel sera maintenu aui» sitôt qu'il aura rempli les conditions énoncées article 4. Dans le cas contraire, on établira de nouvelles autorités , d'après le choix des chefs de l'armée. Ce choix tombera principalement sur les individus qui joindront à la capacité né* cessaire une moralité reconnue, et qui auront donné des preuves de fidélité à leur légitime souverain. On exclura tous ceux qui auront pris, de quelque ma» nière que ce soit, part à la rébellion ^ ainsi que ceux qui, après l'entrée des troupes russes dans le royaume , persisteront dans une opposition formelle contre Tordre légal.

7 ' Les propriétaires de terres et de maisons, qui resteront tranquilles dans leurs habitations et se soumettront aux conditions ci-dessus énoncées, seront protégés dans tous leurs droits, tant par les autorités locales que par les troupes russes. Dans le cas contraire, on mettra sous le séquestre les biens de tous ceux qui resteront dans les rangs des rebelles ou qui conserveront les fonctions que leur aurait conférées le gouvernement illégitime , ou enfin qui auront pris part ouvertement à la révolte.

Tels sont, Polonais, les principes qui dirigeront la conduite de l'armée que Sa Majesté a daigné confier à mon commandement. Vous avez à choisir entra les bienfaits que vous assure une soumission entière à la volonté de notre magnanime souverain , et le malheur que verserait sur vous un état de choses sans but comme sans espoir. Je tiens à honneur d'avoir été appelé à vous faire connaître ces résolutions émanées des intentions généreuses de l'Empereur et Roi. Je les exécuterai scrupuleusement; mais je saurai également punir avec une inflexible sévérité une obstination criminelle.

Le maréchal comte Diebitsch^Zabalkanshy.

Proclamation du comte Diébitsch-Zabalkansky aux troupes

polonaises.

20 décembre 1830.= !•' janvier 1831. Guerriers polonais!

n y a vingt-cinq ans , votre patrie fut impliquée dans les guerres qu'avaient allumées les plans gigantesques d'un conquérant célèbre. L'espérance, souvent réveillée et toujours déçue, d'une régénération illusoire vous avait associés à sa fortune. Fidèles , quoique malheureux , vous répondiez à ses promesses trom? penses par le sacrifice de votre sang. Il n'y a point de pays , si éloigné qu'il fût, qui n'ait été arrosé de celui que vous avez prodigué pour des intérêts étrange» au destin de votre patrie. De grands événements mirent enfin un terme à une lutte à jamais mémorable, lutte dans laquelle la Russie vous compta pour ennemis. L'empereur Alexandre, d'auguste mémoire , voulut joindre à tous se* titres de gloire celui de devenir votre régénérateur. La Pologne réclama son vieux nom , et l'armée polonaise reçut une nouvelle existence. Tous les élément! de prospérité et de repos vous furent donnés à la fois; et quinze années ont démontré le prix de tous les bienfaits dont vous combla un magnanime souverain , si dévoué à l'accomplissement de l'œuvre de votre régénération» Guerriers polonais ! votre Empereur et Roi croyait à votre fidélité. Il n'y a pas longtemps encore qu'il se plaisait à rendre justice à votre zèle et à votre dévouement. Il n'avait pas oublié la brave conduite des officiers de votre armée qui ont pai^

Page 1