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878 POLOGNB.
Ordanfiance de FEmpereur Nicolas 1" contre le corps (Tarmée . polonaise y commandé par Jérôme Ramorîno.
Tzarskoîé-Siélo , le 20 septembre =2 octobre 1831 *.
< Nous, Nicolas, par la grftcede Dieu, Empereur de toutes les Russies, Roi de Pologne, grand-duc de Finlande, etc.
< ConsidéraDt qu'après la prise de Varsovie par nos troupes, et nonobstant la soumission pleine et entière de Tarmée polonaise, annoncée au feld-maréchal comte PaskévitBch d'Érivan par le comte Krukowiecki, dans sa lettre en date du S6 août (7 septembre) dernier, le corps commandé par un étranger, nommé Ramorino, a conservé une attitude hostile à l'égard de l'autorité légitime qui venait d*étre rétablie ;
c Considérant que sans avoir égard, soit aux événements généralement connus qui ont amené la soumission de la Pologne, soit aux avertissements que lui avait adressés le général adjudant baron Rosen pour le déterminer à se rendre, Ramorino a manifesté Tintention de continuer un combat que la noblesse elle-même regardait comme étant désormais inutile ; que de plus, Ramorino s*est réellement battu avec nos troupes et a causé une nouvelle eiTusion de sang jusqu'au moment où il se réfugia sur le territoire autrichien, et y fut désarmé par les . troupes de Sa Majesté Impériale;
« Considérant enlin, que par cette tentative doublement criminelle, ce corps d'armée a méprisé tous les moyens qui lui avaient été offerts d'obtenir notre pardon par une prompte soumission, et s'est ainsi rendu indigne du bénéfice d'une amnistie.
« Avons décidé et décidons ce qui suit:
« Les officiers de tous les ranp^s qui ont fait partie du corps de Ramorino pendant la guerre de l'insurrection, et qui se sont réfugiés avec ce corps sur le territoire autrichien, ne pourront rentrer ni dans l'Empire de Russie, ni dans le royaume de Pologne, Cependant nous nous réservons de prendre une décision ullérieui^ à l'égard de c**ux qui, par des motifs particuliers, pourraient être exceptés de la présente résolution.
« Nicolas.
■ Par l'Empereur et Roi, le ministre secrétaire d'État,
<c Klicnm Grabowski, »