I. Architet de Busiie

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Prenant en considération que le corps principal de Tannée polonaise qui, en vertu de la convention conclue avec le feldmaréchal de nos armées, obtint la permission de quitter Varsovie et de se rendre dans le palatinat de Ploçk pour y attendre nos ordres ultérieurs, a forfait à cette convention; que ledit corps, ayant gagné la rive droite de la Wistule, a déclaré avec son commandant Rybinski qu'il va prolonger la lutte, et par cela est devenu doublement coupable; qtt*étant sourd aux pro* positions nouvelles faites par le feld-marécbal prince de Yar^ sovie, comte Paskévitsch^Érivansky, il les rejeta et amena de nouveaux malheurs à notre royaume de Pologne; qu'enfin, poussé par nos armées, il dut se réfugier sur le territoire prussien ; Considérant que ledit corps d*armée, persévérant dans sa rébellion, et méconnaissant notre autorité légitime» s'est mis dans la même position que les corps de Ramorino, Rozyçki et Kaminski, et s'est ainsi montré indigne de profiter des bienfaits de l'amnistie générale;

Nous avons ordonné et ordonnons :

Notre ordonnance du 20 septembre -2 octobre courant, relative au corps du nommé Ramorino, doit être appliquée au corps commandé par Rybinski. Les généraux et officiers de tous les grades qui en faisaient partie, et qui se sont réfugiés en Prusse, ne peuvent plus retourner ni dans l'Empire de Russie, ni dans le royaume de Pologne.

Nous nous réservons toutefois la faculté de prononcer sur le sort de ceux qui, par des motifs particuliers, pourraient être exceptés de la présente ordonnance. Nicolas.

Par l'Empereur et Roi, le ministre secrétaire d'Ëtat,

Etienne Grabowski.

ùrdùnnancC'Circulairt du gouvernement paternel autrichien contre les Polonais de la Galicie, qui ont pris part à la guerre de Tindè^ pendance nationale en Pologne contre la Russie.

Léopol, le 15 octobre 1831 *.

Sa Majesté Impériale Royale Apostolique notifie à tous les sujets galiciens qui ont prolongé leur séjour dans le royaume de