ANN

Oukaze du tzar Nicolas I^, relatif à Vanéantissement de la petite noblesse polonaise en Uâiuame et dans les Ruthénies,

Tzankai6-Siéio , 1ÎV31 octobre 1831'.

Au Sénat dirigeant,

La noblesse étant nombreuse dans les goubernies occidentales, rincertitude de son origine, et par conséquent la confusion qui résulte entre la légalité et rillégalité de titres injustifiables, ont toujours attiré l'attention du gouvernement, depuis que ces goubernies sont rentrées dans la possession de la Russie. En coïKv'f^uence, on a indiqué aux individus dont la noblesse est douteuse le terme auquel ils doivent déposer les pièces authentiques de leur noblesse, aHn d'examiner si la validité' en est incontestable. Toutefois, par un concours de différentes circonstances, cette enquête vériticative, établie déjà sous le règne de Timpératrice Catherine II, de glorieuse mémoire, n'a pu être mise à exécution sérieuse. Les derniers événements, arriYés dans les goubernies récupérées, doivent mettre terme à cette longanimité; cette petite noblesse, sans habitation fixe et sans fortune, livrée au désœuvrement, s'estparticulièrement montrée hostile et active dans les criminelles révoltes contre l'autorité légalement établie.

Les révolutionnaires de 1831 ont déjà trouvé leur punition, mais voulant les extirper pour l'avenir, nous avons cru devoir hâter nos desseins, en ordonnant une nouvelle organisation qui mettra terme à l'attribution illégale des titres de noblesse que plusieurs s'arrogent, qui n*ont ni la naissance ni les services publics, qui justillent ces titres. Aussi en mettant en vigueur les anciens oukazes et y joignant de nouvelles prescriptions, nous voulons les fixer sur des bases plus solides.

Considérant, qu'à l'époque de la restitution des goubernies occidfintdles sous nos ancêtres, les titres de noblesse n'étaient reconnus qu'à ceux qui les possédaient légitimement, et ne s'étendaient point à ceux qui se les arrogeaient arbitrairement ;

Que même, avec l'ancienne forme de gouvernement de ces