‹ Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant la Pologne (volume 2)Chapitre 81 sur 106 · Oginski, Mémoires, t. III, p · texte numérisé non relu

Oginski, Mémoires, t. III, p

• „„';i n'pst ras si aisé de transformer le sort d'une proTince, que d- ^^rr— e:.r d-.;:>n.iivi.iu. ici, un .et Ce Votre Ma,es,e Impériale Ifnt 1 1 faut toute la prudence, la rénexion et la sagesse reqn.ses dans un souve'rain pour opérer un changement aussi grand et aussi utile dans ses resulnts nue dicne de celui qui l'entreprend.

Pc.er mûrement les avantages et les inconvénients d'une mnova -on ; ne pa, :,erdre de vue les considérations politiques, ménager lopm-on pul.l.que, preîo r les obstacles à surmonter et les préjugés à vaincre, et enfin employer des moyens vigoureux et énergiques pour l'cvéculion d'un projet, en ra.son de son rmporlance et des difficuliés qu'il présente, voilà, Sue, ce qm a caractens* jusqu'à présent la méthode que Votre Majesté Impériale a su.v.e dans la d.rec

tion des afTaircs d'État. i • . • ,

Conaincu de cette vérité, je n'oserais jamais reven.r sur un o ,et qu, m'a procuré le bonheur de faire connaître à découvert ma man.ere de penser a îolre Majesté Impériale, si je n'étais dans rint.me persuasion que, tôt ou U d, et sans s'écarter du système quelle a adop.é pour exécuter ses vastes conccp. tiens elle trouvera nécessaire de réaliser un projet digne de son cœur, ctqu,, sous tous les rapports , ne peut oiïrir que des avantages réels.

S le projet n'JlaU que de moi , j'aurais besoin d'entrer dans de grands détails ,our en d montrer l'ulilUé, mais comme je n'ai que le mente d avoir conçue, Eté des idées qui correspondaient aux vues de Votre Majesté Impenale,, ne pourrais rion dire d'important qui ait échappé à ses observations.

cependant de nouveaux traits de lumière, que je dois encore a Votre Majese impériale, m'ont porté à faire des changements à mon projet sans en altérer , ond La i;cture de la nouvelle organisaiion du sénat de Peter.bourg e quelcue.'irenseignements que je me suis procures sur l'admm.str.aion de la Finlande, m'ont fourni l'idée d'un plan plus simple, et qui écarte beaucoup d. iliffiruUés dans l'exécution. . .

in s'agit plus de trouver un chef pour la Lithuanie, en le choisissant entr. les membres de la famille impériale; tout général gouverneur pourrait rempnr cettTpLe et y exercer ses fonctions. Aucun Cabinet de l'Europe ne pourra, formaliser d'un ordre de choses établi comme mesure d'administration interieure et qui ne porte aucun caractère d'intentions hostiles.

Tou les habitrints des huit goubernies de Lithuanie seront au comble d. leurs vœux et Votre M.jcsté Impériale, en formant une barrière imposante pour a Russie du côté de l'ouest, sans faire autre chose pour ces provinces quec. qu'elle vient de faire pour la Finluule , doublera les forces militaires que.!: Jrait jusqu'à présent de cette partie de l'empire , augmentera peut-être du. tiers les revenus qu'elle en percevait , et épargnera à coup sur plusieurs ml lions que l'entretien des fonctionnaires publics exige aujourd hui.

Sire comme je n'écris que pour Votre Majesté Impériale, et qu elle ma autorisé à lui confier toutes mes pensées; je la prie de pardonner qu au heu dun Mémoire raisonné, je dépose à ses pieds un projet d'oukase, parce que ces U moTcn le plus court et le plus simple de faire connaître sous quel point de vu. iVnvisa'^e l'organisation de la Lithuanie.

^ H n'ai pas désigné les personnes qui pourraient composer le comité char,, de îa rédaction des détails de l'organisation; car leur choix m'est tout à f.l indifférent, et n'a rien de commun avec robiel pnncipal.

Tout ce que Votre Majesté Impériale ordonnera et décidera, portera loujour. l'empreinte de la sagesse et de l'équité de son gouvernement; mais qu il d.

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soit permis d'ajouter que si son cœur trouve un besoin et une douce satisfaction à augmenter tous les jours le nombre des heureux , il lui est réservé une jouis- 5nnce peu connue, et encore moins recherchée des autres souverains, celle d'a5surer d'un trait de plume l'existence et le bonheur de huit millions d'habitants , et de consolider la force et la puissance de son empire , non par de nouvelles conquêtes, mais par le système d une sage organisation; non parla terreur et des vexations, mais par des bienfaits. Je suis , etc. , etc.

M. C. Oginski.

Projet d'oukase sur Vorganisalion du grand-duché de Lilhuanie annexe à la letlrc 'précédente du 10/22 octobre 1811.

Nous, par la grâce de Dieu, Alexandre I", emperaurde Russie, grand-duc de Lilhuanie , etc. , etc. , etc.

Après avoir posé les bases de l'organisation générale des ministères dans notre manifeste du 25 juin 1811 , et après avoir pris en considération tous les objets relatifs à l'organisation particulière de toutes les goubernies de l'empire, et, dans leur nombre, à celle des provinces de l'ouest, voulant établir pour ces dernières un mode d'administration plus simple et plus conforme aux localités du pays.

Le Conseil d'État entendu , avons ordonné et ordonnons :

Art. 1". — Les goubernies de Grodno, Wilno, Minsk, Witebsk , Mohilow, Kiiow, Podolie et Wolynie, ainsi que les arrondisecments de Rialystok et do Tariiopol, formeront dorénavant une seule province sous le nom do grandduché de lAthnnnic.

Art. K. — Le grand-duché do Lilhuanie sera ailminislré par un fonctionnaire qui portera le nom de lieutenant de l'empereur , gouvernant le grand-duclié de Lilhuanie.

Arl. III. — Le lieutenant de l'empereur aura le titre d'Altesse; il sera nfTecté une partie des domaines de la couronne pour son entrelien. Sa résidence sera à Wilno, comme chef-lieu du grand-duché.

Art. IV.— Il y aura près de nous et sous nos ordres immédiats, une chancellerie lithuanienne, à la tête de laquelle sera un ministre d'État, nommé par nous. Cette chancellerie sera notre organe immédiat pour la direction des affaires publiques du grand-duché de Lilhuanie.

Art. V. — L'administration intérieure du grand-duché sera confiée à un Contcil d'administration Tpvèsiiié parle lieutenant de l'empereur; le conseil sera formé de plusieurs départements, composés d'un directeur-général et de plusieurs conseillers. Tous les membres de ce conseil seront nommés par nous.

Art. VI.— Lin règlement général de l'adminislration pul)lique pour le grandduché de Lilhuanie embrassera le développement de l'organisation de toutes les branches du pouvoir administratif, ainsi que la prescription des devoirs , et une instruction pour les autorités constituées, et nommément, quant à la division territoriale du grand-duché , au règlement des contributions , à l'administration des fonds de la couronne, au règlement touchant la levée et l'entretien des troupes: à la police, à l'entretien des postes et communications, à l'administration de la justice , aux affaires du culte , à l'instruction publique , aux encourjgcments à donner à l'agriculture et à l'industrie.

Art. VII. — La rédaction de ce règlement général est confiée ù un comité

nommé par nous, et compose de N... N... Le comité travaillera sous nos yeux Il doit nous présenter les résultais de ses délibérations dans le plus court délai possible.

Art. VIII. — Le s<a7w<rfc/,if/iManjc continuera d'être la loi civile du grand-duche de Lilhuanie, et la langue polonaise sera employée dans l'expédition de toutes les affaires du grand-duché.

Art. JX. — Un tribunal suprême, siégeant à Wilno, jugera en dernier resson toutes les afTaires civiles et criminelles. Le droit d'infliger la peine de mort ou de faire grâce , est réservé à nous-même.

Art. X. — Les places, dans l'administration publique, ne pourront élre remplies que par des citoyens domiciliés et propriétaires dans le grandduché.

Art. XI. — Les fonds destinés à l'instruction publique,' présents ou à venir provenant ou de notre munificence ou de la libéralité des citoyens, serontî jamais séparés des autres branches du revenu public.

LeltredeM.C.Oginski à V Empereur Alexandre I", en lui envoyant k copie d'une lettre des Lithuaniens qui approuvaient le projet de k nouvelle organisation du grand-duché de Lithuanie.

Sire,

Saint-Pétersbourg, 12/24 novembre 1811'.

Je prends la liberté de porter au pied du trône de Votre Majesté Impériale k traduction d'une lettre qui vient de m'èire adressée par la noblesse de la goubernie deWilno, en date du 7 septembre 1811.

C'est en son nom, Sire, que j'eus le bonheur de présenter des prièresàVolrî Majesté Impériale, dans le courant de l'année passée; c'est en son nom qi;; j'apporte aujourd'hui l'hommage de la plus vive reconnaissance.

Cette lettre est signée par le maréchal de la goubernie et tous les m-tchaux des districts, d'après l'autorisation del'asserabltie générale et des assccblées particulières de la noblesse de cette goubernie.

Elle fera mieux connaître à Votre Majesté que tout ce que je pouvais dire, quels sont les sentiments qui animent mes compatriotes.

Trop heureux d'en être l'organe, je vois avec plaisir qu'ils partagent ni&: attachement et mon dévouement pour Votre Majesté, et que les bienfaits qu'il vous a plu, Sire, de lui accorder, ont été vivement sentis et appréciés.

Je suis etc., etc. ,

M. C. Oginski.

Réponse de l'Empereur Alexandre à la lettre précédente. Saint-Pétersbourg, le 26 novembre = 8 décembre 1811.

Je VOUS envoie, monsieur le comte, une réponse à la Iclire que vous m'avez écrite au nom de la noblesse de Wilno. Au lioj âe la signer en français, j'ai pensé qu'elle serait plus à sa place si elle était écrite en polonais. Je vous prie donc de vous donner

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