‹ Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques concernant la Pologne (volume 3)Chapitre 53 sur 95 · IfcliiiTy de îa Diète · texte numérisé non relu

IfcliiiTy de îa Diète

j)05 Oôpouillcs, le co;i.L;;rc<; de Vionnc nerilaa riioir:s on FOrîc <j'.'!ii"^i:t,;r loi iioiiver.iix pulra^'«s faits uux Polonais. Une isalionalilà et une lil''?rl.j d^ '.•ornn'crce j'.'-cinic(]uo fiîreiil gar.inticf à toutes lc< j>:<i-ti''s de ranci^^nnt! î"cJ.ig(i'"' , et cciie que !;■ lutte cnroj^cc-r.ne avait trouvé'? Jndéi)eiidai:le, morccl<';o de trois côlc-s, retii! le litre do roynuir.c, et fut mi-^e sous !;i dpmirj;Uiûi> imniOdiMe île l'cupereu" Alp.xan:lrc , avec une Charlc si{'|);ir<'c cl la friL-oîlé d'èlre sgr.T'idie. Vn t-xéculion de CCS stipulai 10115;, il donna, vue ccn?it.iti!lifwi libérale au royaimie, et f.t eiilicvcir &ux l'oloi'ais sournisàla doriJi;ir.tion rui.sc IVsjK'îranccd'îscvoirriniii.i sous ])"ii à leurs frères. CesdoiiS, tcnitefjis. n'étaient pas gratuils : i! avait co." Iractd des oljliKalions .'inlorie'.ires fnver» rcus: de notre tôlr;. îiou-s avion? laii des sacrifices. Avant et durant la l-'tte d-cisive, !cs Imllaiites iJoiiie^.'ics fuii-js . aux l'olouais .soumis au scej>trt d'Aîexaudrc, et les soupçoî;r clevc;- sur les iutentiorii de Napoléon, avaient empêché ]û\\•^ i\\v.\ Polonais de se nrononici en sa faveur. Lu se proclamaiil rci de l'olo^'ne , r'mipercar de Hast je a-, ail (Aé seu- ]era'3nt fidèle à fe.s proro'.sses. jMais celte naliona'iîé, ces jiLcrtc.s qui ùcvaier.l cire le garant delà p-ii.*: de l'Eurojo, on nous In- a fatt aviie'.er ai: piix de ;ntre indéi;er»dance, celle prer^îiino ecad'lion di; l'cxistcicc poliiiu;c dck nations, coiT.ine si une yalj^ durable pouvait rci'.'ser s jr rass'"rvisscn;ent du^e îiopuîati'^n de viiiL'l quatre Jiiilii<ns-, ccmn'.e si iesainjale.s(lu monde ne !:ousapj>rehî.iei;t].as qu'après des àiècle^- d'intiirvalic . les natioiis souiaiio-., patvie.n.iciti A recouvrer riiulàpcndance à laquelle le Créateui' suprCuic les a appciép.s (io tout Itinps, ea les séparant de» autres nations par leur lanrrut et ii;'ir.s coui'mies ; cori:me ii ceMc leçon èlail perdue pour les gou\err'er.ïtrib, que les pc«'^«ks cpprimés dovicr.Tientîes allies naturels de quiconone .s'ûlive ccmiie leurs oppresseurs.

Mais ces coiuiitio'.is jrnp.o?oes arbiiraiiesnsnt n'ont pas rnème ù'.e reniplie.'i; les l'olonair. 2)'ont pas lardi à se convaincre que celic naii^nplite ci ce litre de ÎV.- Icinc^ donné au roya'im» TMvT«r>pere'ird(.'Rv>s>;vi !!'^!.nientf;u''ine 2:iiûrcc jeioc Î! leurs frères, .so'jn-.is à d'autres ïtats , qu'une ain.y otfensive contiv; vru rot-wzs Etat::, et qu'une vaine cliinièrs }ioar ceux auxquels ils avaient éîé {;.'vj*i.l!s. ;!.• fs sont coavaincus onàraliri de ces no:n3 sa.^res, o.'< voulait ri ■.loirei.i n?ii^n à un ab?is5onienl, à une dégradation serv-ile, et faire pe.;er .sur oiî'; tous Ir-.s ^i'-aux qucjitrairicni un l.rip despotisme et la perle de la dizniiC de rhojiane. Les mesures prises contre i'arni'ie onl dévoil-i pour la première fois ce plan ruy tôrieux. les outrages les plus sensiMes. les peiner, les plu^iiiuipiroilos, les persjcalions lc.> plus lecheroliées, ordoiinôos par b co,':iman'!aiil en chef, sous prétexte d»:' maintenir la disciplian. tout avait pour nul ce ilctuiire ce no'nlo s'jnlinieut d'honneur, celle di^Vilé naii'inale, qui Cûracléiisalent nos iroup.'^s. Les fautes ics plus légères co;nr.^.-î les j lus graxtî. la ssulc prc.enti"» de cul- }>ahi)!l6. considérée-; comiru-; des cri:iies contre la discipline, <•'. l'inll-jence arl"- Iraire (lu coTurnandan: en chïf sur les Cj!iseiis ûo puerre. rendaient ce dcDiier înaître absolu de la vie et dij l'honneur do chaque n<:Iitairc. La nation a vu avec indignation des arrèls de ce cons« il, cassés pIu>iQur.s fois, jusqu'à ce qu'erun jis eu.ssent altciniledegréde ïévérilé qu'on louravaii tracé. l5e.iutoup onldonnû leur dcn.ission; beaucoup, in.sulîés personnc.îiciuenl parie commandant eu chef, ont lavé dans leur piopre sans rouirn.;e qu'on leur avait i':.il , riour inon- Iror que ce i. 'était pns le n:onque de co'jrijiû, unis i)if.n la crainte do ccT.proni';Ure l'avenir île l.i pairie, qui avait rctcii'.i l'.ur bias vengeur.

Lu prcoiièrc D;Èla liu royaufne, e' le nnouvclkinent .solennel de la protncssc que les bienlails de notre consiitulion s'éiend:iionl à nos frères, qui dt;vaient cUl- :é'jî:is ;\ ncis, rè eillèrenl les espérances étcini'jb, cl Oreat léga^r dans ks

7 72 rOLOGNE.

Cliamlucs. !a niùtiéiatioa , l<tu iuii<|Uf- de ces promesses. La libcrlc Je la presse, 1,1 piil)lic.il6 des dclibiîrations, ne furent lolérùcs que Uni que se fironl eiileiiùrc les hymnes (ie reconnaissance, clevôs par un peuple «uljjupue, en ri:onncur de SOI! puissant conquérant; mai;; iorsipjo , après la Diète, on se livra dans les JGuriiaux à l'examen cl à la discussion des alTaires puldiques, on iiilroàuisit aussitôt la censure la plus sévère; et, après la diète suivante, qiiis'élait proposé le m "'me but que la première, on jiersècuîa les représentants de la nation pour les oriinions qu'ils avaient émises dans les Chambres. J.es États constitutionnels de l'Europe s'élonneroni, lorsqu'ils apprendront des circonstances qu'on kur a soigneusement cachées; lorsqu'ils verront, d'une part, l'usaj^e niodoré qu'o.nt fait les Polonais de leur liberté, la vinèratîon qu'ils avaient pour leur souverain, sa religion, ses coutuines, toujours i-esiioctces lians leurs discours; et, de l'autre, la mauvaise foi d'une auloiilo qui , non conteiuc de les déftouillor de leurs droits, ose encore imputer l'horreur de cette violation ;i la liberté efVrénéo d'un peuple malheureux.

La réunion sur uue seule tète des couronnes d'autocrate et de roi conslilutionnel était une de ces monstruosités j)oliliqucs rjui ne peuvent exister longtemps. Chacun i)rcvoyait que le roy.'.ume de Pologne devait être pour la Russie un germe d'institutions libérales, ou succomber sous la main de fer de ses despostes. Cette question fut bientôt résolue. Il paraît que l'empereur iMexandre avait cru un monienl jiouvoir concilier toute l'étendue de son pouvoir de.polique avec la popularité de nos loi> liîiérales, et s'assurer i)ar là une nouvelle influence sur les alî;iircs de l'Europe. Mais il se convainquit bientôt que la liberté ne saurait jamais s'avilir jusqu'à devenir l'inslrument aveugle du despotisme, et dès lors, au lieu d'en être le défenseur, il en devint le persécuteur. La Russie perdit toute espérance de voir un jour alléger, par son souverain, lo joug qui pesait sur elle, et la l'olognc devait être successivement dépouillée d" tous ses privilèges. On ne larda pas à mettre ce dessein à exécution. L'insliuction publique fut corrompue : on orj^anisa un système d'obscuranlisrce; on enleva au jieuple tout moyen d'inslrnciion ; à un palalinal entier, sa ieprésentalion dans le conseil; aux Cliambres, la faculté de voter pour le budget; on impo.sa de nouvelles charges, on créa des monopoles propres à tarir la source des ricliesses nalion.iles ; et le trésor, grossi par ces mesures, devint la pâlared'u:ie valeinille salariée d'infâmes agents pruvocaleurs cl de vils espion.';. Au lieu l'.os épargnes que la nalion avait si souvent sollicitées, on augmcniail continuellement, d'une maniorescandaleu.se, les pensions des employés, on y ajoulait d'énormes gr.ilifications, on créait de nouvelles places, le tout dans l'unique but d'augmenter le nombre des satrapes du gouvernement.

La calomnie, l'espionnage avaient pénétre jusque dans l'intérieur des familles, y avaient infecté de leur venin la liiierlé de la vie domcsliiiue, cl l'antique hospitalité des Polonais était devenue un piège pour l'innocrnce. Lililicrlé individuelle, solennellement garantie, était violée; ks j)riM)ns, encombrées; des conseils de guerre, nommés pour pronoricerdaiisdes cas civils, soumettaient A des peines infamantes des citoyens dont toute la faute était d avoir voulu soustraire à la corruption l'esprit et le caractèrcde la nalion. C'est en vain qinî quelques autorilés, et les reiirésentants du pcupl-J, traçaient au roi le tableau des abus conmiis en son nom ; non-seulement ces abus n'élaienl point réprimés, mais encore la rcs]ionsabililé des ministres et des autorités administratives était paralysée par laction immédiate du frère de l'emiiereur cl par l'ellel du pouvoir discrétionnaire qui lui clail confié. Cette aulorilc monstrueuse , source des plus

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t-'rands nbus qui puissent blesser la «ligniU- ;ierjonnclIe de chaque in^livi-lu, était (levnnuc si frcnclique , qu'elle osait l'aire compnrailre devant elle, pour les accabler d'outrages, des citoyens de tcmes condilioiis, tt qvi'elie allait nïeme jusqu'à les assujettir ])ubliqueiTient à des travaux désjionoranî? et réserves aux forçats; comme si la Providence, en lui permettant de mettre le comble au\ outra!;,'es faits à la nation, destinait cette même autorité à être l'iMslruraeiil de notre soulèvement.

Après tant d'afironts, après une violation si manifeste des garanties jurées, vjclation qu'aucun gouven.ement légitime , dans aucun pays civilisé, ne se serait permise impunément, et qui, à plus fonc raison, peut justifier notre soulèvement contre une autorité imposée ]iar là force, qui ne pensera que celle autorité a rompu tonte alliance avec la nation, qu'elle a fait peser sur elle le joug de rc:;c!avage, qu'elle lui a donné le droit de rompre à chaque instant ses chaînes et d'en forger des armes? Le l-ibleau de nos désastres et de ceux de nos frères peut être superflu ; mais la vérité nous défend de romeltre.

Les provinces anciennement incorporées ii la Russie non-seulement ne furent -point réunies au royaume, non-seulement nos anciens frères n'ont jtoint été idniis à la jouissance des institutions libérales sl'pulécs par le congres de Vienne; bien au contraire, les souvenirs nationaux éveillés en eux, dabord par des promesses, par des encouragements, puis par imc longue attente, devinrent un crime d'État, et le vo" de Pologne lit poursuivre-, dans les anciennes provinces de cet Ktat, des Polonais, qui avaient osé s'appeler Polonais. La jeunesse des écoles fut particulièrement en natte aux persécutions :onarrachaitde jeunes enfants du sein de leurs mères, on transportait en Sibérie les rejetons des premières familles, ou bien on les faisait entrer dans les rangs d'une soldatesque corrompue. Dans les actes administratifs et dans l'instruclion publique, Ki iangue pclonair.e fut supprimée; de:. ûul;a.-es anécnlis.'^r.icnt les triLunauv cl le .droit civil polonais; les abus de l'administration réduisaient à la misère les propriétaires fonciers, et, depuis l'avéncmcnt de Nicolas au trône, cet élJt de choses avait été toujours en empirant : et l'inlùlérar.cc mettait tout en œuvre pour extirper le rit grec-uni, et subjuguer de plus en plus le catholicisme.

Dans le royaume, bien qu'aucune des libertés garanties par la conslitutio.i ne fût observée, ces libertés supprimées de fait n'existaient pas moins de dro:î ; c'était justement cette existence de droit qu'il fallait saper. Alorson vil paraître cet article additionnel à la constitution qui, afiichant une sollicitude spécieuse our le maintien de la Charte, détruisait une de ses principales dispositionà, €n enlevant aux Cliambres la publicité de leurs délibérations et l'appui i\c l'iqiinion publique, et qui devait surtout consacrer le principe qu'il est pernns de morceler à son gré le pacte fondamental, et par cela rnéme d'abolir en entier ]a Charte, conmic il en avait aboli un article. C'est souh ces auspices que fut convoquée la Diète de 182r>, d'où l'on chercha, par tous les moyens, à écarter Jes plus intrépides défenseurs de nos libertés. Un nonce, qui venait prendre part à nos délibéralious, fut enlevé de vive force, et entouré de gendarmo; il fut retenu capiif pendant cinq ans, jusqu'au moment où la révolution a éclaté. Privée de ses forces, close, menacée lie perdre la Charte, séduite par les nouvelles jirome.sscs qu'on lui lit de réunir au royaume les auciciuies provinces polonaises, la bièle do I.SJJ suivit l'exemple de celle de ISIS; mais ces promesse.^ rctèrcnt encore .sans efi'cl, et les pétitions qui sollicitaient le recouvrement de nos libertés furent repoussét-s.

L'i.'idign.ilion générale des gens de bien, l'exasiiéralion de la nation entière

.imenîiicnlâopiiis Io;,;:lC'inp'i l'oniffcdont l'approche commeiicait à ^e!nariifc>'.fîr lorscjiie la mort il'Alexaiidic, l'avénemeiU d-; Nicolas au tron? »;l le serment qu'il fil de r.aiiitciiir la Coiisliiiiiion , semldùrcnl nous proimitrc la ce»:-cticn des abus rt le retour de nos liborlés. Celte osponnice fut l>n.iil<")ldc'.-!ij; carD-'aseiîluiii'Jit les clicscs j estèrent iluis leur ancien ctat, mais même In révolution de l'étersljour^ servit de prcte.\t3 pour cmpriso;iner cl soumettre a des en'|uê<e'? Icsciloycns les plus distingués du Sénat , de la Cliaînbre des nonces, de l'aniiée et des autres classes. Hn peu de temps, les prisons de la ca].ilale furent encoralinîes; tous les jours, de nouveaux édifices étaient àr'slinés à recevoir des millier? de victimes, transportées de toutes les jMrlits de l'ancienne Pologne, de celles mcme soumises au.'; gouvernemenls élranguis. Sur le soi natal d-î la lihertc on introduisit des tortures qui font frémir l'Iiumanilé, clin n:ort ou ksuicide diminuai!, toujours le nombre des malheureuses victimes, quel jucfois ouliîitcs dans des cachots étroits et humides. Au mépris de toute^ lis lois, oa créa un comitc d'enquête composé de Russes et de Polonais, en }.':'ar.dc ):arlie raililniif's, qui, par la prolongation des tortures, par des promesses de pardon et des interrogatoires insidieux, ne clierclnienl qu'à arincher aux prévenus l'aveu d'un crime imaginoire. Ce ne fut qu'après une détention d'un an et detoi, que fut établie la haute Cour nationale; car. jiu'squ'au mépris de toutes les lois on avait commis le crinje de ji.'-olongcr Us emj.risonnfi'ents, au point que plusieurs victimes y avaient trouvé là mort, il fnllailnecessaircmc.it rendra certe mesure légale. La conscience du Sénat tronqa celte allente.tl les jircvenus qui gémissaient depuis deux ans d-ins les cicbots, furent jrtsqu'à l'unaiàmité reconnus innocents du crime JT.tat. Cet arrêt fil disparaître dès lorslouic difTérence entre les prévenus et les juges; les premiers , ninl.eré la îenlence qui procla'ruil leu" i^accencc, lei-i délrc élargis , furent trar.rîerés à 5r.ii:irét'j::boùrg, où ils eurent à gémir dans les cachots des fcrtbre».-es, et jusqu'ici ils ne sont pas tous rendus à leurs familles; les seconds furent retenus penJant I)rès d'une année à ■\'arscvie. ]pour s'être montrés juges inù'''peni1ants. On arrêta la publication et l'exécution de la sentence, qu'on soumit à revainen ôes aulorilé.'; administratives; cl quaiid enlin, par un reste d'égard pour rKurope, on se vil forcé de la publier, un ministre portn l'audace ju.^qu'A dégrader îa mnjiialé nalion&le. en réprin"iai;dant, au nom du ."^ouxerain, la plus haulc magistrature do l'Elat dans l'cxêrcioe de sa plus haule atlribulion.

C'est après de tels actes que l'empereur Nicolas résolul de se faire couronner roi do Pologne. Les représentants de la naiion, comoqués, furent les lénioins niueîs de celte cérénionie el dos nonvcau.\ sermenls qui furent bientlM encore violés; car aucun abus ne fut supprimé, pas même ie pouvoir discrétionnaire. Le jour mèrac du couronnement, le Sénat fut rempli Je nouvcau.x membres qui ne possédaient point les qualités requises ])3r la Conslitation, unique garantie lîe rindupendancc de leurs votes. L'n cmprunl illégal cl l'aliénation des domaines nationaux avaient pour but de mcbiliser cl de rendri disponibles les immenses propriétés foncières de l'Ktal; mai- la rrovidence a voulu (p;e les sommes considéiables provenant do rexéc.ilion partielle di ce plan , fussent soustraites à la dilapidation pour rcrvir aujourd'hui à rcrm'.'nicnt de notre nation.

Lnliri, la dernière consolation qui, sous le règne d'Alexandre, f.iisail supporter aux l'olnnais leurs inf'.irluncs, l'espérance i!e se \o:r réunis .\ b.-urs frères, leur fut enlevée par l'empereur Nicolas. Dès ce moment, tous les lieis furent rompus; le feu sacic qu'il ctail défendu depuis longtemps d'alluiaer sur

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les autels de la patrie, couvait secrètement dans les cœurs des gens de bien. Une seule pensée leur était commune : qu'il ne leur convenait j.as do supiiorler plus longtemps un tel asserviïscmeni! Mais c'est l'autorité elle-ni<jme qui a rapproché le moment do rc.x[>losion. A la suite do bruits qui se confirmaient de l'I'Js en plus au sujet d'une puerre contre la liburlé des peuples, des ordres furent donnéi pour mettre sur jiied de guerre l'armce polonai:-e, do.-tinée à une marche prochaine . et, à sa place , les armées rustes devaient inonder le pays; les sommes considérables provenant de remprunletderaliénation des domaines nationaux, mises en dépôt à la Banque, devaient couvrir les frais de celte guerre mcur'.rière pour Ir, iiiicrié. I.cs arreslp.tioi:s recomraencùcnt , tous l'^s moments étaient iirécieux; il y allait de notre aimée, de notre trésor, de nc^ ressources, de notre honneur national, qui se refusait à porter aux autre» p3uples des fers dont il a lui-même horreur, et à combattre contre ia liiierté et ses amiens compagnons d'armes. Cl.acun partageait ce sentiment; mais le cœur de la nation, le foyer de l'ent'uousiasme , cette intréiiide jeunesse do l'école militaire et de l'université, ain»i qu'uiie grande pTtie de la brave garnison de Varsovie et beaucoup de citoyens, résolurent de donner 1» signal du .soulèvement. Une étincelle électrique embrasa dans un moment l'armée, la capitale; tout le pays. La nuit du 29 novembre fut éclairée par les feux de la liberté; dans un seul jour la capitale délivrée; dons quelques jours toutes les divisions de l'armée unies psr la même pensée; les forîeiessrs occupées, la nation armée, le frère de l'Empereur se ri)0snnt avec les troupes russes sur la généro.-ité des Polonais, et ne devant son salut qu'à celte seule mesure : voilà les actes héroïques de cette rivoluiion, noble et pure comme l'enthousiasrue de la jeunesse qui l'a enfantée.

La nation ].olonaise s'est relevée'- de son abaissement et de sa dé;^Tadalion avec Ja forme rés-oluîiop de ne plus se courber sous le joug de fer qu elle vient de briser, et de ne déposer les armes de ses ancêtres qu'r.près avoir reconquis sou indépendance et sa puissance, seule garantie de ses libertés; qu'après s'être assuré la jouissance de ces mêmes libertés . qu'elle réclame par un double droit, comme un héritage honorable de ses pères, comme un besoin pressant du .«siècle; enfin, qu'après s'être réunie à ses frères, soumis au joug du Cd^inet de Péter.sbùurg, les avoir délivrés et les avoir fait participer à ses libertés et à son indépendance.

Nous n'avons été influencés par aucune haine nationale contre les Russes, qui, comme nous, sont d'orij-jine slave; au contraire, dans les premiers nio- ment« . nous nous j'iaisions à nous consoler de la perte de notre indépendance, en pensant que, bien que notre réuniun sous un même sceptre ('A nuisible :'i nos intérêts . clic pourrait né:iimîoins faire participer une population de quarante millions à la jouissance des libert.s cor.slitutionnclles. qui, dans tout le monde civilisé, étaient égriloment devenues un besoin pour les gouvernants comme pour les gouvernés.

Convaincus que notre lib.erlé et notre indépendance, loin d'avoir jamais été hostiles vis-à-vis dr-s F.tats limitropScs, ont au cf>.;traire servi . d.ms lo'is les temps, d'étpiilibre et de bouclier A l'Kurope, et peuvent lui être anj.iM d'hui ])lus utiles que jamais, nous comparaissons en i>icsence des souveraiiis et des nations, avec la certitude que la voix de la politique et de l'humani é se feront également entendre en notre faveur.

Si même, dans cette lutte, dont nous ne nous dissimulons pas les dangers, nous devions combattre seuls pour l'inléièt de tous, pleins de confiance eu b

sainteté de notre cause, en notre propre valeur, et on l'nssistar:C2 de rKternel, noui coml'.itifoiis jusqu'au dernier soi!|iir pour Ja ]il>ertè ! Et s: la Providence a destiné ce'.tc terra à un BSicrvissement perpctuel, si, dans cette dcrnii.re lutte, la liherié de la Pologne doit succomber sous les ruines de ses villes et les cadavres i\c ses défenseurs, notre enncn.i ne régnera qtie rur des dé-erls, et tout bon Polonais emportera en mourant cette consolation, que, si le Ciel ne lui a pas iiermis de sauver sa projire 'jatrie. il a du moins, parce combat à mort, mis à couvert pour un moment les libertés de rEurope menacée.

Les rcdacleuis du ManiC^ste :

Adorn-MicJicl Prazmoicski, ôvêque de l'lo':k. Jji'.ace Mionczynshi, sénateur-palatin.

MicJicl Polorki, sénaleur-caslcllan.

Sianislas Malacliowski, sénatcur-castelian. YaJentin Zicicrhowshi, député de Varsovie. Gustave Malochowski, rcncc de l'arrondissement de Szydlov.icc. Constantin SiLidzinsJà, nonce de l'arroiidisseincnt d'Opocziio. Aloisc Bicrnarki, nonce du dislrir.t de ^^'i('•]un. Joachim Ukvcl, nonce de l'arionùissemcnl deZelecliow.

Décret des Chamlrrcs réunies du Sàuit et des Nonces confirmant la dictature du (jinCred Cldopiçki.

Varsovie, le 20 décambre l-S'iO'.

Vu h situation extraordinaire dans biqu'.lie se trouve le pays par suite de là glorieuse révolulion du 29 novembre dernier.

Vu la nécessité pressante de don-iC'- à l'autorité suprême toute la force nécr'Ssaire dans un état de guerre.

Considérant enfui que le caractère et les lolcnls éminents du dictateur Chiopiçki présentent une garantie suflisant à la cause nationale, ont arrêté ei arrêtent ce qui suit :

1" Le général Josejih Chloniçki t'st investi de l'autorité suprême la plusclcrdue , dans l'exercice de laquelle il ne saurait être astreint à aucune rcspcnsabiîil^. 11 est nonnné dictateur.

2° L'autorité du dictateur ce.-sera dés ([u'i! en f.ra lui-même la remise, ou dès que la députatiou de la Diète cboisira à sa place, de la manière indiquée dan.; l'arliclc suivant, un autre commandant de 1 armée. Lés ce moment ie dictateur <e trouvir.1 libre de tous ses cn^Miicments.

3° La dépul.ilion dont il est fait mention dans l'article préccdent, se composera du ])ré<ident aciuul du Sé.'iat, du cinq séna'.-'urs, clK'i--is prr le Sénat, du marécbaî de la (..li.anbre des Nonces, et de huit int-mbros de celte Cb ambre, dont un pour chaque palalir..ît du royaume. Eu cas de mon oa d'abseiice de l'un des sénateurs eu des nonces, le pré^i'ent du Sénat el le n.aréchal ùe l.i Chambre des Nonces pourvoiront .lu rtniplacement.

4' En cas de mort du dictateur ou de cessation de son auloritc, la l'ictc >a-

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