‹ Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes relatifs à la paix avec l'Allemagne (volume 2)Chapitre 9 sur 330 · L — - COLONNE DE LA PLACE VENDÔME ET MONUMENT EXPIATOIRE DE LOUIS XVI · texte numérisé non relu

L — - COLONNE DE LA PLACE VENDÔME ET MONUMENT EXPIATOIRE DE LOUIS XVI

N° 91 . a a mai 187 1 Exposé des motifs du projet de loi pour la reconstruction de la colonne et la réparation du monument de Louis XVI 43g

N° 92. a juin 1871 Rapport sur le projet de loi précédent 44o

N° 93. a 1 mars 1873 Rapport supplémentaire 44 1

N° 94. 3omai 1873 Discussion et vote à l' Assemblée nationale. (Loi

du 3o mai 1873.) 443

N° 95. 3o mai 1873 Scrutin 447

N° 96. 3i juillet 1874. • • • Crédit supplémentaire. Exposé des motifs du

projet de loi. (Loi du 5 août 1874») 45 1

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