SERIE J

Tableau I. Personnel des hvtreaua de recratement de subdivision régionale,

GOMPOSITIOR DXN BUREAU.

1' Officier supérieur, commandant du bureau, 1. a** Personne spécial au recrutement, à la mobilisation et aux réquisitions : Capitaine , 1 ; lieutenant ou sous-lieutenant , 1 ; sous-officien, 3 ; caporal ou brigadier, 1. 3"* Personnel administratif spécial à l'armée territoriale : Capitaine-major da régiment d^infanterie de Tannée territoriale, fourni par la subdivision l'égiooale, 1 ; lieutenant ou sous- lieutenant adjoint marchant avec les bataillons actifs en cas de mobilisation et y remplissant l'emploi dofficier trésorier, 1 ; sous-officier, 1 . Cn officier du grade de capitaine ou lieutenant peut être détaché d* un des corps de troupe

Boraavi de recraleiBeal.

ParqueU et greffes :

CODMÎI

de guerre.

Conseil tlo révision.

Personnel :

Elablissemenls pénitentiaires.

Prisons pénitentiaires.

à cbeval de la région dans chaque bureau de recrutement de subdivision. Cet olBcier k cesse pas de compter à son corps de troupe.

Le personnel administratif spécial à Fensembte des troupes de Tannée territoriile de chaque région autre que celles de Tinfanterie comprend par région: i capilaine-nujtf. 1 lieutenant ou sous-lieutenant adjoint, 2 sous-officiers.

Tableau 1. Personal attaché d'une manière permanente ou parquel et au ^refe de choifue conseil de guerre, *

Commissaire du gouvernement, 1. Happorteur, 1. Officier d administration , greffier, 1. Adjudant, commis greffier, 1. Sergent, huissier appariteur, 1.

Tablkau 2. Effectif du pa^sonnel attaché d'une manière permanente au pan/aet et m ^rtje de chaqaf conseil de révision- Commissaire du gouvernement, 1. Officier d*administration, greffier, 1. Adjudant, cûoiiais greffier, 1.

Tableau 3. Effectif da personnel attaché d'une manière permanente à chaean des étabUsxnnfi

pénitentiaires.

Chef de bataillon ou capitaine commandant, 1. Capitaine, lieutenant ou sous-lientenant ad joint, 1. Officier d administration , comptable, 1. Officier d^admiaiatratioo, aide-cooptable, 1. Adjudant, greffier, 1. SousHiffîciers comptables (nombre indéterminé]. Sons-officiers de surveillance (nombre indéterminé).

Tableau 4. Effectif du penonnA attaché d'une manièrt permanente à ckeuiue prison miBùj^.

Adjudant, agent principal, chef de service, 1. Adjudant soua-offider, greffier, 1. Soafofficiers comptables (nombre indéterminé). Sous-officiers de surveillance (nombre indéterminé).

Nota. Exceptionnellement, les prisons peuvent être commandées par un chef de bataili» ou un capitaine.

LOI