CONSEIL D'ENQUETE — LA PETITE PIERRE

lêle de sa petite garnison, évacua ia place, parvint à se soustraire à la poursuite de Partie II. Tennemi et gagna Phalsbourg. I^* 57.

Il résulte de ces faits que la place de ia Petite-Pierre est tombée au pouvoir de Fennemi non par suite d*une capitulation , mais après avoir été abandonnée par sa garnison, fait prévu par Tarticle a i3 du code de justice militaire.

Il résulte, d*autre part, qu'en raison de son grade et aux termes de l'article 264 du décret du i3 octobre i863, le sergent-major Bœltz ne saurait être admis à justifier de sa conduite devant un conseil d'enquête.

En conséquence, le Conseil d'enquête, tout en constatant que le sergent-major Bœltz, investi accidentellement du commandement du détachement appelé i former ia garnison de la Petite-Pierre, et, par suite, du commandement même de la place, et dépourvu de tout moyen sérieux de résistance, a fait preuve de décision et d'intelligence en faisant détruire les munitions de la place avant de l'évacuer, et en assurant le salut de la petite troupe qu'il commandait, estime qu'il ne lui appartient pas d'exprimer un avis sur la perte de la place de la Petite-Pierre.

l^AIlTIli Ilf.