‹ Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes relatifs à la paix avec l'AllemagneChapitre 119 sur 259 · TRAITÉS DE NAVIGATION · texte numérisé non relu

TRAITÉS DE NAVIGATION

ET ARRANGEMENTS RELATIFS AUX TAGHT8 DE PLAISANCE. Ordre chronologique. Page».

a août 1862 Prusse et Etats composant le Zollverein ig5

4 mars i865 Villes banséatiques: Hambourg, Brème et Lubeck. a 12

9 juin i865 Mecklembourg<5chwérin 204

MecUembourg-Schwérin (yachts de plaisance).. 220

Oldenbourg (yachts de plaisance) 220

20 juillet 1859 / Brème (yachts de plaisance) 220

Hambourg (yachts de plaisance) 220

Lubeck (yachts de plaisance) 220

POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE. Ordro chronologique. P«g*«.

2 août 1862 Prusse 221

A mars 186 5 Villes libres et banséatiques de Hambourg, Brème

et Lubeck 235

1 1-23 mars (1) 186 5 Reuss (branche cadette) (accession & la Convention prussienne du 2 août 1862) 228

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