‹ Recueil des traités de la France (volume 2)Chapitre 151 sur 203 · I. Entre Aden et · texte numérisé non relu

I. Entre Aden et

a) Souakim

b) l'Egypte :

lo pour les correspondances de l'Egypte

2o pour les correspondances des autres pays par la frontière d'El-Arich ou pour toute autre nouvelle voie qui viendrait à se produire ultérieurement. .

c) Candie 3.50

d) Rhodes 3,75

e) Grèce 3.825

/) Otrante 3 . 825

g) Malte : ;

1» Pour les correspondances échangées avec Malte 3.90

2° pour toutes les autres correspondances 3 . 60

Observations

Taxe commune avec la Birmanie.

*) Ces taxes s'ajou tent à celles de compagnie Eastern Extension pour parcours des câbles Madras - Penang Rangoon.

N. B. La part de la Birmanie dans les taxes ci-dessus indiquées est de 0 fr. 20.

Tax

Taxe commune avec gouvernement yptien, sauf pour Alexandrie, le Caire et Suez.

Taxe exclusive de la Compagnie.

Y compris le transit égyptien.

Y compris le transit égyptien et celui de Candie, qui est gratuit pour les cor responaances ottomanes.

JY compris le transit égyptien, le transit ottoman de Candie et le transit grec.

Y compris le transit égyptien.

TÉLÉGRAPHIE INTERiNATIONALE

Désiguation

des Etats

Grande-Breta gne (Indes britanniques)

(suite).

Grèce.

Indication

des correspondances

côte

2» Pourles correspondances transitant par l'Egypte, voie El-Arich, ou par toute nouvelle voie qui viendrait à se produire

IL Entre la des Indes et :

a) Aden

b) Souakim.

c) l'Egypte :

1» Pour les correspondances avec l'Egypte

3o Pour les correspondances échangées avec Rhodes

Taxes de transit en francs

lo Pour toutes les correspondances qui n'empruntent que les lignes continentales

2o Pour les correspondan ces qui empruntent les câbles grecs et pour tou tes les îles de l'archi pel, y compris la taxe de la Grèce

francs

Observations

Y compris le transit égyptien et le tran sit de Candie, qu est gratuit pour les correspondances ot tomanes.

francs

Désignation des Etats

Indication

! Taxes

terminales ^ eu francs

Taxes de transit en francs

Observations

Italie.

10 Entre Vallon a, d'une part, et les points d'atterrissement d'Otrante-Corfou et d'Otrante-Zante, d'autre part, et entre les points

rl ttpm QQPmpnt np ppq

KÀ GLILCI I loOClIiClJt liC OtI/O

2° Pour toutes les autres correspondances

Taxes de la Compagnie Eastern :

Entre Modica et Malte. . .

O.lo

Japon.

Pour toutes les correspondances

Cette taxe ' s'étend

Taxes du câble du Japon à la Corée :

aux bureaux de la Corée.

10 De la côte du Japon à l'île de Tsu-shima

2o De la côte du Japon à Fusan (Corée)

Laxcmbourg

Pour toutes les correspon-

Monténégro.

Pour toutes les correspondances

\atal.

Pour toutes les correspondances

La taxe de transit est commune avec le Cap de Bonne- Espérance pour les correspondances

échangées avec cette dernière colonie.

]\orvcge.

Pour toutes les correspondances

*) Aucune taxe terminale n'est perçue pour les correspondances échangées avec Durban par la voie des câbles de la Compagnie Eastern and South Africau.

Pays-Bas.

Paysi-Bas (Inde» néei*!.).

Pour toutes les correspondances

Pour toutes les correspondances

TÉLÉGRAPHIE INTERNATIONALE

Désignation des États

Perse.

Portagal.

Indication des correspondances

Taxes terminales :

lo Pour les correspondances échangées avec les Indes et les pays au-delà.

2® Pour toutes les autres . .

Taxes de transit

de

!• Entre les frontières Russie et de Turquie

2o Entre les autres frontières pour les correspondances :

a) des Indes et des pays au-delà des Indes par voie terrestre

b) des pays au-delà des Indes par câble

lo Pour toutes les correspondances échangées avec le Portugal par le câble brésilien, qui ne sont pas en provenance ou en destination des possessions portugaises

2o Pour toutes les correspondances passant d'un câble de la Compagnie Eastern au câble brésilien ou réciproquement

30 Pour toutes les autres correspondances

Taxes spéciales pour les îles de :

a) Madère

b) Saint- Vincent.

Observations

La taxe de transit est réduite par la voie de Bilbao, à 0,09 pour les correspondances de la 0. H25\ Grande-Bretagne ou transitant par la Grande - Bretagne avec le câble brésilien.

Ces taxes s'ajoutont

>la

" j aux taxes de la corn- 0.1 25\ pagaie Braziliansub / marine.

Désignation des Etats

Portugal.

Roumanie.

Russie.

Indication des correspondances

Taxes de la Compagnie Eastern

Entre Carcavellos et Vigo. .

Pour toutes les correspondances

Taxes terminales :

l*' Pour les correspondances échangées à partir des frontières européennes avec:

a) la Russie d'Europe. . ,

b) la Russie du Caucase.

c) la Russie d'Asie, à l'ouest du méridien de Verkne-Oudinsk

d) la Russie, à l'est du méridien de Verkne- Oudinsk

2° A partir des frontières de la Perse ou de la Turquie d'Asie pour les correspondances échangées entre les Indes et les pays au delà des Indes, d'une part, et d'autre part :

a) la Russie d'Europe, y inclus le Caucase. . .

b) la Russie d'Asie flre et 2® régions)

3° A partir des mêmes frontières pour toutes les autres correspondances échangées avec :

a) la Russie du Caucase.

b) la Russie d'Europe. . .

c) la Russie d'Asie {[^^ région)

d) la Russie d'Asie (2e région)

0 A partir de Wladiwostock :

a) pour la Russie d'Asie, (Ire et 2e régions)

b) pour la Russie d'Europe et la Russie du Caucase.

Observations

TÉLÉGRAPHIE INTERNATIONALE

Désignation des Etats

Russie (suite).

Serbie.

Siaiii.

Indication des correspondances

Taxes de transit :

40 Entre les frontières européennes pour toutes les correspondances

2o Entre les frontières européennes, d'une part, et les frontières de la Perse et de la Turquie d'Asie, d'une part, pour les correspondances échangées avec :

a) les Indes et les pays au-delà des Indes par voie terrestre

b) les pays au-delà des Indes par câble

30 Entre les mêmes frontières pour toutes les autres correspondances

40 Entre la frontière de la Turquie d'Asie et celle de la Perse, pour les correspondances échangées avec les Indes et les pays au delà des Indes

50 Entre les mêmes frontières pour les autres correspondances

60 Entre Wladiwostock et toutes les autres frontières

7^» Entre la frontière de Bokhara et toutes les autres

Taxe de la Compagnie Black Sea Telegraph

lo Pour les correspondances échangées entre la Russie et l'Egypte

2o Pour toutes les autres ;

Pour toutes les correspondances

Taxes terminales :

a) à partir de la frontière des Indes (Tavoy) ....

b) à partir de la frontière de Cochinchine (Cambodge)

M « es

Observations

Désignation des États

Siam (suite/

Suède.

Suisse.

Turquie.

Indication des correspondances

Taxes de transit :

les correspon-

Pour toutes dances. . .

Pour toutes les correspon dances

Pour toutes les correspondances

Taxes terminales :

lo A partir des frontières européennes :

a) pour la Turquie d'Eu rope

b) pour la Turquie d'Asie et rarchipel de la Tur quie d'Asie

20 A partir des frontières

de la Turquie d'Asie

a) pour la Turquie d'Asie

b) pour la Turquie d'Europe et l'archipel de la Turquie d'Asie

Taxes de ia Tripolitaine :

A partir de la côte de Tripoli :

a) pour le bureaux de Tripoli

b) pour les autres bureaux Taxe de l'Hedjaz et de l'Yémen :

A partir de la côte de Souakim (y compris la taxe afférente au câble de Souakim à Djedda)

faxe de i"Ile de Candie :

Observations

Y compris la taxe af férente à la Gompa gnie Eastern, qu / est fixée à 0,17 pou:

Chio et Teuedos et à 0,35 pour l'ile de Candie.

Y compris la taxe afférente à la Gompa gnie Eastern, qu est fixée dans ce cas à 0,23 pour Chio et Tenedos et à 0,4c pour rile de Gan die. Gette taxe est réduite à 0,25 pour les correspondances échangées avec VE gypte, le Soudan l'Hedjaz et l'Yémen

I Gette taxe n'est pas 1 prélevée pour les \ correspondances ot tomanes.

Gette taxe est ré duite à 0 fr. 50 pour les correspon dances ottomanes y compris Tripol (l'Afrique.

TÉLÉGRAPHIE INTERNATIONALE

Turquie (suite)

Désignation des Etats

Indication des correspondances

Taxe de transit :

1° Entre les frontières européennes

2o Entre les frontières de la Turquie d'Asie

30 Entre les frontières de la Turquie d'Europe et celles de la Turquie d'Asie :

a) pour les correspondances des Indes et des pays au-delà des Indes par câble.

b) pour les correspondances des pays au-delà des Indes

c) pour les correspondances échangées avec la Perse, voie Hannekin ou Bachkale

d) pour toutes les autres .

Taxe de l'île de Candie

iV. 6. La taxe afférente au

Earcours éventuel des cales Salonique-Tenedos-les- Dardanelles- Constantinople de la Compagnie Eastern est fixée à 0 Ir. 20 à percevoir en sus des taxes normales.

Les taxes ottomanes par rapport aux différents points d'atterrissement de certains cables de la Compagnie Eas tern, à savoir, par rapport à Tenedos,Salonique, les Dar danelles, Besika et Constan tinople (câble de Tenedos) sont les mêmes que celles qui sont applicables par rap port à la frontière asiatique de Tchesmé,

es nS

Observations.

La taxe de transit du parcours de Cons tantinople (câble d'O dessa) à Tchesmé est réduite à Ofr.125 pour les correspondances russo-égyptiennes échangées voie Candie-Alexandrie.

Désignation des Etats

Indication des correspondances

Taxes terminales en francs

Taxes de transit en francs

Observations

Turquie (suite).

Taxe de la Compagnie Eastern

Taxe du câble Malte-Tripoli, pour toutes les corres-

Taxe uniforme pour la correspondance entre l'Europe et les Indes.

Les taxes des correspondances entre l'Europe (la Turquie et la Russie exceptées) et les Indes sont fixées uniformément aux chiffres ci-après :

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