AUSTRALIE DU SUD

1885 Septembre. . . ,17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques arrêtés par la Conférence de Berlin

AUTRICHE

1756 Mai.

1758 Décembre

1857 Mars-Mai.

1859 Avril

1866 Juin

Juillet

Septembre

1879 Mars

ier Convention de neutralité signée à Versailles.. . . 25 Traité d'amitié et d'union purement défensif signé à Versailles 26

30 Traité d'alliance offensive et défensive conclu à

Versailles 50

31 Traité secret d'alliance offensive et défensive si-

gné à Versailles 61

20 Convention pour la répression de la traite des noirs signée à Londres. {A la suite les protocoles de 1842 relatifs à la non ratification du

traité par la France) 324

22 Traité signé à Vienne pour la garantie de l'intégrité territoriale des Etats italiens 395

Protocoles des Conférences tenues à Paris pour le règlement de la question de Neufchàtel . 398-410

29 Circulaire du comte Walewski aux agents français sur l'état de guerre avec l'Autriche 424

11 Lettre impériale sur la politique de la France visà-vis de l'Allemagne 476

5 Circulaire de M. Drouyn de Lhuys sur les événements d'Allemagne 478

16 Circulaire du Mis de Lavalette sur la politique de

la France en Allemagne 493

27 Décrets d'exécution de la Convention d'union postale universelle et de l'arrangement de 1878 sur l'échange des valeurs déclarées 597

27 Décret d'exécution de l'arrangement du 4 juin

1878 sur l'échange des mandats-poste 606

TABLE mS MATIÈRES

AUTRICHE {Suite).

Années Pages

1880 Juillet 10 Décret fixant des taxes télégraphiques interna-

tionales 616

1881 Septembre. . . 26 Décret relatif au service des colis postaux 637

1882 Février 23 Décret relatif aux mesures à prendre contre la

peste bovine 640

Juillet 18 Décret relatif au service des colis postaux 650

Octobre 30 Décret sur l'échange de lettres contenant des valeurs déclarées avec la Nouvelle-Calédonie . . . 680

1883 Janvier 27 Décret relatif au service des colis postaux 687

Février 2 Décret sur l'échange des lettres contenant des valeurs déclarées avec la Tunisie 690

1884 — 15 Décret sur le service des lettres avec valeurs dé-

clarées avec le Tonldn 724

Septembre 23-29 Décrets concernant le service des colis postaux. 740-42

1885 Mars 21 Actes additionnels de Lisbonne fi la Convention

d'union postale universelle (p. 750) et aux arrangements sur les lettres avec valeurs déclarées (758), les mandats-poste (p. 760), et les

colispostaux (p. 762) 750-762

— 21 Arrangement de Lisbonne pour le service des recouvrements par la poste 768

Mai 31 Décret sur le service des colis postaux 783

Septembre... 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques arrêtés à Berlin 816

BELGIQUE

1873 Février 5 Traités de commerce et de navigation signés à

Bruxelles (?io?2 ratifiés) 560

1879 Mars 27 Décrets relatifs à l'exécution de la Convention

d'union postale universelle et des arrangements de 1878 concernant l'échange de lettres avec valeurs déclarées et les mandats-postaux . . 597-606

1880 Janvier 5 Décret fixant le droit à percevoir pour les abon-

nements par la poste aux journaux belges. . . . 632

Mars 29 Décret abaissant la taxe de transit par les câbles

d'Algérie et de Tunisie 614

1882 Juillet 18 Décret relatif au service des colis postaux 650

Octobre 30 Décret sur le service des lettres avec valeurs déclarées 680

1883 Janvier 27 Décret sur le service des colis postaux 687

Février 2 Décret sur le service des lettres de valeurs déclarées 690

Juillet 21 Décret supprimant les limites de volume et de

dimension des colis postaux 702

DU QUINZIÈME VOLUME

BELGIQUE (Suite), Années Pages

1884 Février 15 Décret sur le service des lettres avec valeurs dé-

clarées 724

Mars 15 Procès-verbal d'échange des ratifications de la

Convention de 1882 sur la pêche dans la mer

du Nord 728

Septembre 23-29 Décret sur le service des colis postaux 740

I lo Actes additionnels de Lisbonne à la Gonven- I lion d'union postale universelle (p. 750) et aux ] arrangements de 1878 et 1880 sur les lettres

1885 Mars 21 < avec valeurs déclarées (p. 758), les mandats-

j poste (p. 760) et les coUs postaux fp. 762).. 750-62 / 2° Arrangement signé à Lisbonne pour le recou-

( vrement des effets par la poste 768

Mai 31 Décret sur le service des colis postaux 784

Août 6 Convention pour la répression des délits de chasse

signée à Paris. (A la suite l'exposé des motifs) . 807 Septembre. . . 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques internationales arrêtés à Berlin. . . 816 Novembre ... 6 Convention monétaire signée à Paris. [A la suite deux lettres du Ministre des finances et du Gouverneur de la Banque de France et une Déclaration) 892

— 6 Arrangement signé à Paris relatif à l'exécution

de l'art. 14 de la Convention du même jour. . . 899 Décembre ... 12 Acte additionnel à la Convention monétaire du 6 novembre, signé à Paris [à la suite les exposés des motifs français et belge). 906

— 15 Exposé des motifs présenté aux Chambres belges à l'appui de la Convention monétaire et de l'acte additionnel 918