LUXEMBOURG

1867 Avril 8 Communications faites aux Chambres françaises

Mai 13 sur les affaires du Luxembourg 498-500

1876 Janvier. . . 12-26 Accession à la Convention télégraphique internationale de 1875 568

1879 Mars 27 Décrets relatifs à l'exécution de la Convention

d'union postale de 1878 et des arrangements sur l'échange des mandats-poste et des lettres avec valeurs déclarées 597-606

1880 — 29 Décret abaissant la taxe de transit par les câbles

d'Algérie et de Tunisie pour les télégrammes

à destination du Luxembourg 615

1882 Juillet 18 Décret relatif au service des colis postaux 650

Octobre 30 Décret relatif au service des lettres avec valeurs

déclarées 680

970 TABLE DES MATIÈRES

LUXEMBOURG [Suite).

Années Pageg

1883 Janvier 27 Décret relatif au service des colis postaux 687

Février 2 Décret relatif aux lettres avec valeurs déclarées. 690

Avril \k Décret sur le service des colis postaux 694

Juillet 21 Décret supprimant les limites de volume et de

dimension des colis postaux 702

1884 Février 15 Décret sur le service des lettres avec valeurs dé-

clarées... 724

Septembre... 2.3 Décret sur le service des mandats télégraphiques. 741

— 29 Décret sur le service des colis postaux 742

/ lo Actes additionnels de Lisbonne à la Gonven- \ tion d'union postale universelle (p. 750) et aux ] arrangements de 1878 et 1880 sur les lettres de

1885 Mars 21 < valeurs déclarées (p. 758), les mandats-poste

) (p. 760) et les colis postaux (p. 762) 750-762

I 2o Arrangement concernant le service des recou-

' vrements signé à Lisbonne 768

Mai 31 Décret sur le service des colis postaux 784

Septembre. . . 17 Règlement de service ét tableaux des taxes télégraphiques internationales arrêtés par la conférence de Berlin 816

MADAGASGAR.

1750 Juillet 30 Acte dressé par la Reine Béti pour la cession de

Sainte-Marie à la France 22

1775 Mai l^"" Traité général conclu à Marantseche pour la re-

connaissance de la souveraineté de la France. 99

1818 Octobre 15 Acte de reprise de possession de l'île Ste-Marie . 158

Novembre... 4 — — de Tintingue 160

1819 Août 1" — — de Fort-Dauphin.. 162

Novembre... 11 — — des île et port

Sainte-Luce 164

1841 Février 3 Acte de prise de possession de Nossi-Bé et

Nossi-Comba 320

Mars 5 Traité pour la cession à la France du pays d'Ankara et des îles qui en dépendent 323

1859 Février 26 Convention passée avec les chefs de la côte Ouest

pour la reconnaissance du protectorat de la

France 417

Août 10 Convention relative au même objet passée avec le

roi des Mahafales ... 428

— 19 Convention semblable avec le roi de Féhérena. . 433 Septembre... 26 Convention semblable passée avec la Reine des

Manouis 438

1860 Mars 30 Convention semblable passée avec la Reine du

Ménabé 443

Avril 23 Convention semblable passée avec le Roi de Ma-

chicora 448

DU QUINZIÈME VOLUME

Années

1883 Avril

1885 Décembre.

MADAGASCAR (Suite).

Pages

14 Décret fixant les taxes postales à destination de

Madagascar 694

17 Traité passé àTamatave pour régler les relations de Madagascar avec la France. {A la suite l'exposé des motifs) 922