PERSE

1879 Mars 27 Décret relatif à l'exécution de la convention

d'union postale 597

1881 Septembre. . . 7 Décret fixant les taxes postales à destination de

divers pays 685

1885 Mars 21 Acte additionnel à la Convention d'union postale

universelle signé à Lisbonne (à la suite lepi'O-

tocole final) 750

Septembre. . . 17 Règlement de service et taxes télégraphiques internationales arrêtés par la Conférence de Berlin 816

PORTUGAL

1763 Février 10 Acte d'accession au traité de paix de ce jour entre

la France, l'Angleterre et l'Espagne 80

— 10 Déclaration du PP. portugais sur l'alternat 81

1786 Janvier 30 Convention et déclaration signées au Pardo,sous

la médiation de l'Espagne au sujet du commerce sur la côte de Gabinde 127

1879 Mars 27 Décrets relatifs- à l'exécution de la convention

d'union postale universelle et des arrangements de juin 1878 sur l'échange des mandats poste et des lettres de valeurs déclarées 597-606

1880 Mars 29 Décret abaissant la taxe de transit télégraphique

sur les câbles d'Algérie , . . 615

1881 Août 10 Décret fixant la commission à percevoir pour les

abonnements par la poste aux journaux portugais 632

1882 — 10-11 Décrets relatifs aux service des colis postaux.. 655-56 Octobre 30 Décret sur le service des lettres avec valeurs déclarées 680

Novembre.. . . 29 Décret sur le service des colis postaux entre les

colonies françaises les Açores et Madère 683

1883 Janvier 27 Décret sur le service des colis postaux 687

DU QUINZIEME VOLUME. 975 PORTUGAL (Suite).

Années Pages

1883 Février 2 Décret sur le service des lettres avec valeurs dé-

clarées 690

1884 — 15 Décret semblable 724

Septembre. .. 29 Décret sur le service des colis postaux 742

1° Actes additionnels de Lisbonne à la convention d'union postale universelle (p. 750), et aux arrangements de 1878 et 1880 sur les lettres de

1885 Mars 21 { valeurs déclarées (p. 758), les mandats poste

(p. 760) et les colis postaux (p.762) (1).. . . 750-762

f2o Arrangement concernant le service de recouvrements signé à Lisbonne ... 768

Mai 31 Décret sur le service des colis postaux 784

Juin 13-23 Décrets semblables 788-90

Juillet 16 Circulaire de la marine relative à la remise des

salaires et des successions des marins 805

Septembre. .. 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques internationales arrêté» par la conférence de Berlin 816

PRUSSE

1741 Juin 5 Traité d'alliance défensive conclu à Breslau. .. . 12

1744 — 5 Traité d'alliance offensive et défensive conclu à

Paris 18

1841 Décembre. ... 20 Convention signée à Londres pour la répression

de la traite des noirs (à la suite les protocoles

de i8â2) 324

1857 Mars-Mai Protocoles 1 à 8 des Conférences tenues à

Paris pour le règlement delà question de Neuf-

chatel 398-410

1866 Juin 11 Lettre impériale sur la politique de la France en

Allemagne 476

Juillet 5 Circulaire de M. Drouyn de Lhuys sur le même

sujet 478

Septembre. . . 16 Circulaire du Mi» de Lavalette sur le même sujet. 493

PUISSANCES ALLIÉES

1814 Mars.. 1er Articles secrets du traité de Chaumont 144

Avril 12 Convention d'armistice signée à Pont à Tressin

entre les commandants du i^^ corps français et

du 3^ corps d'Allemagne 145

— 16 Convention d'armistice signée à Schiarino Rizzeno entre l'armée franco-italienne et l'armée angloaustro-sicilienne 147

(1) Ces actes comportent une signature spéciale en ce qui concerne les colonies portugaises : il en est de ra4me pour les colonies françaises.

TABLE DES MATIÈRES

PUISSANCES ALLIÉES {Suite).

Années Pages

1814 Avril 18 Convention signée à Saint-François d'Albaro

pour la remise de Gênes aux troupes britan niques 150

— 23 Convention signée à Mantoue pour la remise des

places fortes du royaume d'Italie 152

— 27 Armistice de Turin entre les armées française et

austro-britannique 154