‹ Recueil des traités de la France (volume 2)Chapitre 9 sur 203 · SIXIÈME PERIODE · texte numérisé non relu

SIXIÈME PERIODE

1852 Avril 20 Grand-Bassam {Guinée). Traité avec les chefs du

pays de Jack pour une cession de territoire et

la reconnaissance de la suzeraineté de la France. 389

— 22 Grand-Bassam. Traité semblable avec le Roi

d'Adfaé 390

— 22 Grand-Bassam. Traité semblable avec les Roi et

chefs de Moply 392

— 22 Grand-Bassam. Traité semblable "avec les chefs

d'Adjacouty 392

— 24 Grand-Bassam. Traité semblable avec les chefs

du pays de Lefleguy 393

— 25 Grand-Bassam. Traité semblable avec les chefs

du pays d'Adam 393

Mai 7 Grand-Bassam. Traité semblable avec les chefs

de Tiarrha 393

— 10 Grand-Bassam. Traité semblable avec les chefs

d'Afagou 394

— 17 Grand-Bassam. Traité semblable avec les chefs

d'Adouin 394

— 19 Grand-Bassam. Traité semblable avec les chefs

de Comassé 394

1854 Décembre ... 22 Autriche. Traité conclu à Vienne pour la garan-

tie réciproque de l'intégrité territoriale des Etats italiens 395

1855 Avril 23 Gabon {Elobey). Traité pour la reconnaissance de

la souveraineté de la France 396

1857 Mars 25 Sénégal. Acte de prise.de possession du Rio-

Cassini 397

Mars-Mai. Prusse-Suisse. Protocoles 1 à 8 des Conférences de Paris pour le règlement des affaires de Nçuchatel 39§-^10

DU QUINZIÈME VOLUME

VU

Années Pages

1859 Janvier 15 France. Aatification française sur l'article addi-

tionnel du 10 février 1858 à la convention d'extradition franco-américaine de 1843 412

— 25 Sardaigne. Traité conclu à Turin pour le mariage

du Prince Napoléon et de la Princesse Glotilde de Savoie. {A lasuite le procès-verbal d'échange des ratifications) 413

Février 26 Madagascar. Convention passée avec les chefs de

la côte ouest pour la reconnaissance du protectorat de la France 417

Avril 27 France. Circulaire du C^e Walewski, ministre

des affaires étrangères, aux agents diplomatiques français sur l'état de guerre avec l'Autriche 424

Août 10 Madagascar. Convention passée avec le Roi des

Mahafales pour la reconnaissance du protectorat de la France 428

— 19 Madagascar, Convention semblable avec le Roi de

Féhéréna 433

Septembre.. . 26 Madagascar. Convention de paix et d'amitié passée avec Outzinzou, Reine des Manouis 438

1860 Mars 30 Madagascar. Convention d'amitié passée avec

Narouva, Reine du Ménabé 443

— 30 Sardaigne. Procès-verbal d'échange les ratifica-

tions du traité de mariage du Prince Napoléon . 416 Avril 23 Madagascar. Convention d'amitié passée avec les

Rois de Machicora 448

Octobre 17 Ga&or?. Déclaration des chefs d'Elobey confirmant

le traité de 1855 451

1861 Avril 19 Tunis. Adhésion aux arrangements télégraphiques

internationaux de 1858 452

— 19 Twnw. Convention télégraphique signée au Bardo. 452 Juin 17 Gabon. Adhésion des chefs Béchim et Longo-

chila au traité de septembre 1845 455

Juillet 12 France. Lettre de l'Empereur Napoléon au Roi

Victor-limmanuel sur la reconnaissance du

Royaume d'Italie 456

Octobre 29 Italie, Procès-verbal d'abornement du Comté de

Nice 456

1862 Septembre... 26 Italie. Procès-verbal d'abornement de la Savoie. 465

1863 Août 9 Sénégal. Déclaration dressée à Matam pour con-

sacrer l'annexion du Damga à la Colonie 470

— - 10 Sénégal. Convention passée à Boumba pour confirmer le traité de 1859 avec le Fouta 471

— 19 Maroc. Règlement sur la protection 472

1864 Juin 28 L*o/ii;?>. Traité de commerce et de navigation

ratifié) 906

1865 Mai l^r Tunis. Convention télégraphique. {A la suite un

article additionnel) . . . , , , . , . . 473

VIII TABLE CHRONOLOGIQUE

Années Pages

1866 Juin 11 France. Lettre impériale sur la politique de la

France vis-à-vis de TAllemagne 476

Juillet 5 France. Circulaire de M. Drouyn de Lhuys, ministre des affaires étrangères, sur les événements accomplis en Allemagne 478

Septembre. . . 16 France. Circulaire du M'" de La Valette, ministre de l'intérieur, chargé de l'intérim des affaires étrangères sur les événements d'Allemagne. . . 493

— 26 Turquie. Relevé des conclusions de la Conférence

sanitaire internationale de Constantinople 478

Décembre... 14 Gabon. Déclaration des chefs de la rivière Danger confirmant le protectorat de la France. . . . 346

— 30 Sénégal. Convention avec le Forrécarriah pour

confirmer les traités antérieurs 496

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