Plus de 200 grammes jusqu'à 500 grammes, les
100 kilog 200 »
Étoffes pour ameublement pesant plus de 500 grammes au mètre carré, les 100 kilog 100 »
c) Tissus de laine imprimés Surtaxe de 30 fr. par 100 k.
Les cloches et chemises pour chapeaux de feutre se-
roîit assimilées aux produits inscrits sous le no 138 (a) 3 [Tissus de laine cardée pesant plus de 500 grammes au mètre carré).
Couvertures de laine pure ou mélangée autres qu'en
poils de bœuf ou de chèvre, les 100 kilog 100 »
Bonneterie (article 144) :
a) Façonnée.
On traite comme bonneterie façonnée la bonneterie faite avec diminutions de points ou fabric/uée de quelque façon que ce soit en morceaux de forme spéciale {excepté la forme rectangulaire) et de dimension limitée selon la forme et la grandeur de l'objet.
ITALIE
Tulles (article 145), le kilog 5 francs
Galons pour voitures de toutes sortes, les 100 kilog. 220 «
Passementerie (art. 147) dont la partie extérieure est formée de soie ou bourre de soie et de laine, la proportion de soie ou bourre de soie étant inférieure à 12 0/0, les 100 kilog 300 »
Boutons (de laine), les 100 kilog 220 n
On fie considérera comme couverts d'étoffes que les boutons dont la surface extérieure n^est couverte qu'en matières textiles. Les boutons avec application de métaux ou autres matières rentrent dans la classe des merceries.
Articles confectionnés (article 150) Surtaxe de 35 0/0.
Corsets (article 150 bis) :
a) Garnis ou brodés, la pièce 0 * » 60
b) Autres, la pièce 0 » 60
Ne seront pas considérés comme garnis les corsets simplement bordés ou ourlés avec rubans en lin, chanvre ou coton. Ne seront pas considérés comme brodés les corsets simplement éventaillés, même avec fds de soie , pour fixer les ressorts.
Les Jerseys, les corsets et tous autres vêtements ajustés analogues, en tissus à maille, ?ie bénéficient pas du régime des corsets .
Meubles et parties de meubles bruts ou finis, non rembourrés ;
3 et 4, en bois d'ébénisterie ou plaqués, incrustés
et en marqueterie, les 100 kilog 50 »
Idem, rembourrés :
2 et 3, en bois d'ébénisterie ou plaqués, incrustés et
en marqueterie^ les 100 kilog 50 »
Corniches et baguettes pour corniches :
a) Simples et ouvrées, non vernies, non dorées ni argentées, les 100 kilog 30 »
b) Autres, vernissées, dorées ou argentées, les 100
kilog 60 »
Porte-plume en bois, même avec bout de métal, et
boutons en bois, les 100 kilog 40 »
Voitures pour routes ordinaires : Moitié des droits ap-
• r ., , , n • plicables aux voitures
Voitures en blanc non nnies finies.
Chapeaux de paille pour femmes, non compris les chapeaux garnis.
iVe sont pas considérés comme garnis les chapeaux dont la garniture est entièrement en paille. Papier :
/)) De tenture, les 100 kilog 30 »
c) Buvard, les 100 kilog 12 » 50
Cartes à jouer et tarots, les 100 kilog 30 »
Cartes géographiques :
a) Cartes géographiques sur j)apier ou carton en feuilles ou en atlas simplement reliés en brochure . . Exempt.
t FÉVRIER 1899
b) Cartes géographiques sur papier doublé de tissu, avec ou sans bag-uettes ou rouleaux en bois, ou en atlas reliés autrement qu'en brochure, les 100 kilog- .... 30 francs
Articles en papier et en carton, les 100 kilog .... 70 »
Objets en carton ou en cellulose moulés, comprimés ou durcis avec ou sans relief, les 100 kilog 40 »
Livres imprimés en langue française, cartonnés, les 100 kilog 12 »
Sont considérés comme cartonnés, les livres dont la couverture et le dos en carton, même recouverts par un tissu ou un papier, ont le litre imprimé à l'extérieur sur la couverture. P^^j^^ p^^^^ ^^^^^^^
Peaux : de
/') Peaux taillées en tiges, empeignes, etc 15 0/0
Manchons (art. 201), les 100 kilog , . . . 450 francs
Valises, sauf celles qui contiennent des objets de toilette ou autres constituant des nécessaires de voyage, la pièce 2 )> 80
Ouvrages en peau, sans poil, non dénommés, les 100 kilog. 100 »
Les épingles à cheveux à bouts dorés seront assimilées aux produits inscrits sous le n*' 218 i)/4.
Les autres, même oxydées^ sont assimilées aux produits inscrits sous le no 218 b/2.
Ustensiles et instruments usuels pour les arts et métiers, en fonte, fer et acier :
a) Communs, etc, :
