tome XX, p

Avril 11 , Lettre de M, Dubail à M. Hanotaux relativement

au même objet (V. tome XX, p. 252) . . . 370 — 26. Télégramme adressé au Ministre de la Marine

par l'amiral Gigault de la Bédollière sur l'occupation de Kouang-tcheou-ouan (V.

Mai 2-28. Télégrammes échangés entre M. Hanotaux et

M. Pichon, Ministre à Pékin relativement au chemin de fer de Pakhoï (V. tome XX,

Décembre.. 26. Décrets sur l'affranchissement des correspondances internationales et le service des valeurs déclarées 465-476

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. (1) Voir la note 1, p. 786.

* Documents cités.

TABLE mS MATlÈRliS

Février 28.

Juillet 29.

Novembre . 25

Février 3

Avril....

Juin...,

Décembre.. 7.

CHINE {suite).

Pages

Loi sur le régime des tissus de soie 520

Décret relatif au même objet 522

Convention pour lai solution pacifique des conflits internationaux et autres actes de la

Conférence de la Haye 703-745

Echange des correspondances entre les bureaux

français et anglais en Chine : décret . . . 610 Echange des colis postaux avec les bureaux anglais et allemands en Chine : décret . . . 621 20. Echange semblable avec les bureaux anglais de

Chine et du Siam : décret 650

20. Affranchissement des correspondances : décret. 655 26. Interdiction d exporlation des armes pour l'a

Chine : décret 668

Régime douanier provisoire : décret 689

Participation des bureaux français de Chine

au service des colis postaux : décret . . . 755 22. Régime douanier provisoire : décret 780