‹ Recueil des traités de la France (volume 3)Chapitre 275 sur 418 · CHILI · texte numérisé non relu

CHILI

1897 Juin.

^Washington)

Convention postale universelle

— 15, Arrangement sur les valeurs déclarées (**) (1).

— 15. Convention sur les colis postaux (**) (1). . . .

— 15. Arrangement sur les mandats-poste (**) (1) . .

— 15. Arrangement sur les recouvrements (**) (1) . ,

— 15. Arrangement sur les livrets d'identité (**) (1) . 1899 Février 11. Service des colis postaux avec, la Bolivie: dé-

Mai 7. Participation au service des remboursements:

note

Août 24. Convention (Santiago) sur la communication

réciproque des actes d'état civil

Régime des denrées coloniales : décret. . . .

Décret sur les colis postaux

Régime douanier provisoire : décret

Août

Décembre.

CHINE

^1897 Mars.

. 15. Letlre du Tsong li Yamen à M. Gérard, Ministre de France à Pékin sur les concessions demandées par la France (V. tome XX,

18. Lettre de M. Gérard à M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, sur le même sujet

(V. tome XX, p. 249) 48

Juin 12, Correspondance entre le Tsong li Yamen et

M. Gérard relativement au même sujet (V.

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