‹ Recueil des traités de la France (volume 3)Chapitre 288 sur 418 · COLONIES PORTUGAISES · texte numérisé non relu

COLONIES PORTUGAISES

1894 Décembre.. 7. Convention (Lisbonne) relative à l'établissement de communications télégraphiques entre divers établissements européens de l'Océan Indien 333

1896 Avril 28, Protocole modifiant la Convention précédente

(Lisbonne) 334

1897 Juin 15. Convention postale universelle (**) (1) (2). . . 82

— 15. Arrangement concernant les valeurs déclarées

— 15. Arrangement sur les mandats-poste (**) (1) (2). 218

— 15. Convention sur l'échange des colis postaux (**)

— 15. Arrangement concernant les recouvrements (**)

— 15. Arrangement sur les livrets d'identité (**)(1) (2). 249

1898 Janvier 31 . Décret promulguant les arrangements ci-dessus

de 1894 et 1896 332

1899 Juin 8. Convention (Bruxelles) sur le régime des spi-

ritueux en Afrique (**) 549

1900 Août 10. Accession de la Compagnie du câble Borkum-

Fayal-New-York à l'Union télégraphique . 686

— 29. Application provisoire du tarif minimum : dé-

cret 689

Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux 755

— 22. Régime provisoire des denrées coloniales : dé-

cret 780

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