‹ Recueil des traités de la France (volume 3)Chapitre 297 sur 418 · DAHOMEY · texte numérisé non relu

DAHOMEY

1897 Février 19. Traité conclu avec le chef de Pabégon ....

Mars 12. Traité semblable avec le chef du pays de Birni.

— 24. Traité semblable avec le chef du pays de

Niéro

— 25. Traité semblable avec le chef du pays de

Kouandé

Mai 3. Traité semblable avec le chef du pays de Guil-

maro

— 4. Traité semblable avec le chef du pays de Lam-

boanti

— 6. Traité semblable avec le chef du pays de Nansougou

Traité semblable avec le chef du pays de

Kodjar 59

Traité semblable avec le chef du pays de Ba-

niguara 60

Protocole (Paris), concernant la délimitation

avec le Togo 282

Convention (Paris) approuvant le protocole cidessus (**) 281

Septembre. 28. Rapport et décret sur l'organisation de la justice 301

Décret ratifiant certains traités 301

Protocole et convention relatifs à la délimitation avec les colonies anglaises de Lagos

et de la Côte d'Or (**) 386-387

Décembre.. 26. Décrets sur l'affranchissement des correspondances internationales, le service des valeurs déclarées et les colis postaux. 465,472,476 1899 Mars 21. Déclaration (Londres) additionnelle à la Convention du 14 juin 1898 (**) 395

* Documents citës.

(**) Actes accompagnés d'un Expose des motifs.

Juillet.

Octobre 6.

1898 Juin 14.

DU VINGT ET UNIÈME VOLUME

DAHOMEY (suite).

Années Pages

*1899 Octobre.... 11. Réorganisation du Conseil d'administration :

décret 584

— ■ 17. Organisation du Soudan français : rapport et

décret 586-587

1900 Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux 755

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