JAMAÏQUE

Convention de Washington sur les valeurs déclarées (**)

Accession de la West India cable company pour son câble Bermudes -Jamaïque à la Convention de Saint-Pétersbourg: note .

Décret sur les correspondances internationales.

Accession de cette colonie à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées. . .

Décret sur les colis postaux 595

Décret sur le service des valeurs déclarées

/..An

JAPON

4897 Février ... 8. Exposé des motifs du traité du * août 1896

(V. tome XX, p. 562) 43

Juin 15. Convention postale universelle (Washington)

— 15. Arrangement sur les mandats (Washington)

• 26. Lettre du Ministre du Commerce sur le traite

de 1896 (V. tome XX, p. 583) 266

(**) Actes accompagnés d'un Expose des motifs,

* Documents cites.

(1) Voir note 1, p. 7S6.

DU VINGT ET UNIEME VOLUME

JAPON (suile).

Années Pages

*1897 Juillet 2. Rapport de M. Flourens, député, sur le traité

en question (V. tome XX, p. 567) 200

1898 Février 22. Convention (Tokyo) concernant l'échange des

colis postaux 340

Septembre. 22. Note sur l'entrée en vij^ueur du traité de 1890. 431

— 25. Décret sur les colis postaux 431

Décembre,. 25. Convention complémentaire de commerce (Tokyo) pour la conversion en droits spécifiques

des droits ad valorem de 1890 400

1899 Février 28. Loi sur le régime des tissus de soie 52^)

— 28. Décret d'exécution de la loi précédente. . . . 522 Juillet 29. Conventions et déclarations arrêtées par la Conférence de la Haye 703-745

Novembre. 23 ( Extension à la colonie de la Réunion du traité

Décembre.. 4 j de 1890 : échange de notes 010

*1900 Février .. 9-13. Extension du môme traité aux colonies de St- Pierre et Miquelon, Guadeloupe, Martinique,

Guyane et Inde 622

Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux 755

— 14. Acte additionnel (Bruxelles) à la Convention

du 20 mars 1883 (**) 751

KIANTSCHAU.

1900 Février 3. Décret sur les colis postaux 621

KODJAR.

(V. Dahomey.)

KOUANDÉ. (V. Dahomey .)

LABUAN.

1898 Décembre.. 26. Correspondances internationales :' décret. . . 465