‹ Recueil des traités de la France (volume 3)Chapitre 335 sur 418 · NEVIS · texte numérisé non relu

NEVIS

1898 Décembre.. 26. Correspondances internationales : décret . . . 465 1900 Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux

NICARAGUA

1897 Juin 12. Convention spéciale sur les colis postaux

(Paris)

('*) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs, (1) Voir la note 1, p. 786.

TABLE aES MATIÈRES

Années

1898 Novembre. 17, Décembre.. 26, 4900 Août 29.

Décembre.. 7,

NICARAGUA (siiUe).

Pages

Colis postaux : décret 447

Correspondances internationales : décret . . . 465

Régime douanier provisoire : décret 689

Colis postaux : décret 755

Régime douanier provisoire : décret 780

NIGER {protectorat atiglais du).

Juin.

Convention et protocole de délimitation (Paris) (**) . 386-387

Décembre.. 47. Service des colis postaux : décret 457

— 26. Correspondances internationales : décret . . . 465 1900 Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux 755

NORD-ZAMBEZIA 4898 Décembre.. 26. Correspondances internationales : décret. ,

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