POSTE
1897 Janvier 5. France. Echange des colis postaux avec le Natal : décret 37
* Février 1^"^. Pérou. Adhésion à l'arrangement international
du 4 juillet 1891 sur les mandats-poste . . 41 — 4. F/'ance. Echange des colis postaux avec le Gua-
temala, le Paraguay, l'Australie et diverses
colonies anglaises 41
Mars 4. Belgique. Convention (Paris) pour l'exécution
du service de la Caisse d'épargne ("*). . . 44
Avril 16. France. Echange des colis postaux avec Costa-
Rica: décret (V. tome XX, p. 546). ... 55 Mai 12. France. Echange des colis postaux avec les bu-
reaux autrichiens de Turquie : décret ... 59
— 25. France. Elévation du maximum des mandats-
poste émanant ou à destination des recettes-distribution de la Corée, Rethymno et Candie 60
— 29. France. Affranchissement des correspondances
de ou pour Sarawak 60
Juin 12. République Majeure de l'Amérique centrale pour
Nicaragua. Convention sur les colis postaux. 77
— 15. Union postale universelle. Convention s^énérale
(Washington) (**)
— 15. Union postale. Arrangement concernant l'é-
change des lettres et des boîtes de valeur déclarée (Washington) ('*) 158
— 15. J[7n ion pos^aZe. Convention concernant l'échange
des colis postaux (Washington) (**). . . . 182
— 15. Union postale. Arrangement concernant le ser-
vice des mandats-poste (Washington) (*'). 218
— 15. î/nio/i pos^a^e. Arrangement concernant les re-
couvrements (Washington) (**) 237
— 15. Union postale. Arrangement sur les livrets
d'identité (Washington) (**) 249
— 21. France. Elévation du maximum des mandats
provenant ou à destination des bureaux français du Maroc et du Levant : décision ministérielle 61
— 30. France. Décision semblable concernant le bu-
reau de Sitia fCrète) 288
Juillet l*''". Sarawak (Bornéo). Accession à la Convention
d'Union postale universelle 266
— 17. France. Loi sur les colis postaux de 5 à 10 kilos . 277
* Documents cités.
(**) Actes accompagnes d'un Exposé des motifs.
DU VINGT ET UNIÈME VOLUME
Années
POSTE {.suite).
Pages
France. Echange des colis postaux avec le Pérou, la Norvège, la Guyane anglaise, le Mexique et l'Afrique allemande du Sud- Ouest : décret • •
— France. Taxe perçue par les bureaux britanni-
ques sur les mandats échangés entre les colonies françaises à certaines colonies britanniques : note 288
Septembre. 5. France. Colis postaux de 5 à 10 kilos : décret. 279
— 27. France. Echange des colis postaux avec les bu-
reaux autrichiens de Turquie : décret. . . 300
Octobre 27. France. Accession de l'Afrique allemande du
Sud-Ouest à l'arrangement de Vienne sur
les mandats-poste : note 302
— France. Objets recommandés pour l'Abyssinie :
note 316
— France, Portugal. Reprise du service des man-
dats postaux et télégraphiques : note , . . 316
— France, Comores. Echange des valeurs décla-
rées : note 316
Novembre. 16. France, Pérou, Honduras. Echange des colis
postaux : décret 317
— 24. Etat libre d'Orange . Accession à la Convention
d'Union postale signée à Vienne : note . . 318
— 26. France. Taxe des correspondances pour ou de
l'Etat d'Orange : décret 319
Décembre.. l®r. Grande-Bretagne . Convention (Paris) concernant l'échange des colis postaux avec l'Inde
britannique 324
— i^r. G/'âMc/e-B/'eifagrne. Convention semblable (Paris)
concernant l'Australie 320
*1898 Janvier l^^. Afrique allemande du Sud-Ouest. Accession à
l'arrangement de Vienne sur les mandatsposte 330
* — l^''. État d'Orange. Accession à la Convention postale universelle de Vienne 330
— 13. France. Exposé des motifs des Conventions et
arrangements de l'Union postale signés à Washington le 15 juin 1897 255
— 30. France, Inde britannique. Echange des colis
postaux : décret 332
Février 22. Japon . Convention (Tokyo) concernant l'échange des colis postaux. 340
Mars 18. France, Perse. Echange des colis postaux : décret 348
Avril 8. France. Loi approuvant les Conventions et arrangements de l'Union postale signés à Washington (**) ... 369
— 13. Grande-Bretagne . Convention concernant la
livraison des colis postaux par exprès, . . 370
— 21. France. Note relative à l'adhésion de la Répu-
blique du Pérou à l'arrangement de Vienne
sur les mandats-poste 372
•Documents cités.
(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.
TABLE DES MATIÈRES
Années
*1898 Avril.
Mai,
* Juin.
Juillet.
Septembre.
Octobre
Novembre.
Décembre..
POSTE {suite).
Pages
