France, Grande-Bretagne. Echange des valeurs
déclarées 483
•Documents cités.
DU VrNGT ET UNIÈME VOLUME
Années
1898 Décembre.. 30.
*1899 Janvier 1"
Février 11
Février 21.
Mars 4.
Avril 1^^'.
Juin 13.
Août 17.
Septembre. 14.
Octobre l«^
* Documents cités.
POSTE (suite).
Pages
France. Note relative àl'accession delà Grande- Bretagne à l'arrangement de Washington sur l'échange des lettres et boîtes de valeur déclarée 484
Grande-Bretagne. Accession à l'arrangement
de Washington sur les valeurs déclarées . 484
France, Corée. Affranchissement des correspondances : décret 484
France, Bolivie, Finlande. Echange des colis
postaux : décret. 507
France. Accession de l'Inde britannique à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées : note 516
France, Corse. Colis postaux de 5 à 10 kilos :
décret 517
Belgique. Arrangement sur les colis 516
France, Algérie, Colonies. Taxe supplémentaire
de change sur les mandats : décret .... 529
France, Belgique, Luxembourg . Service des colis postaux : décret 530
France, Suisse. Taxe additionnelle de change
perçue en Suisse sur les mandats : note, . 534
Ceylan. Accession à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées 534
Inde britannique. Accession semblable . . . 534
France : bureaux français du Levant et du Maroc . Taxe de change sur les mandats : décret 538
France. Colonies anglaises et allemandes. Echange
de colis postaux : décret 544
France. Participation du Chili aux envois contre
remboursement : note 547
France, Algérie. Réduction de la taxe de change
sur les mandats : décret 548
France, Suisse, Note relative à l'accession de Ceylan à l'arrangement sur les valeurs déclarées 548
France, Antilles danoises, Inde britannique .
Service des colis postaux : décret 548
France, Colonies. Tripoli. Affranchissement
des papiers d'affaires : décret 554
France, Inde britannique . Echange des valeurs
déclarées : décret 555
France, Algérie, Colonies. Taxe supplémentaire
de change sur les mandats : décret .... 555
Equateur. Convention sur l'échange des colis
postaux (Quito) 578
Grande-Bretagne . Accession de la Jamaïque à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées 584
Te/ve-iVeuDe . Accession au même arrangement. 584
France. Taxe de change sur les mandats des
bureaux du Levant : décret 584
France, Ceglan .Echange des valeurs déclarées :
décret 585
Années
1899 Novembre. 9.
* Décembre.. 1"
*1900 Janvier.
1er.
— 28.* Février..... 3.
Mars 14.
Avril 4.
Mai 8.
Mai 14.
Juin 26.
Mai 16.
Juin 20.
Août 10.*
POSTE [suite).
Pages
Costa-Rica . Convention pour l'échange des
mandats (San José) (**) 591
France. Echange des colis postaux avec la Colombie et diverses colonies anglaises : décret 595
France. Echange des correspondances entre les
bureaux étrangers en Chine 610
, Suisse. Circulaire notifiant la participation de la Corée à la Convention principale de l'Union postale signée à Washington .... 611
France^ Turquie^ Russie. Colis postaux : décret 611
Suisse. Notification de l'accession des îles Sous-le-Vent à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées 612
France, Corée. Affranchissement des correspondances : décret 612
France, Monténégro. Service des mandats :
décret 613
, Straits Settlements. Accession à l'arrangement
de Washington sur les valeurs déclarées . 618
Iles Sous-le-Vent {Antilles anglaises). Accession semblable 618
Corée. Participation à l'Union postale 618
France, Equateur . Colis postaux : décret. . . 619
France, bureaux anglais et allemands en Chine.
Colis postaux : décret 621
France, protectorats allemands. Décret analogue 631
France, Salvador. Valeurs déclarées : décret. 639
Grande-Bretagne. Convention (Paris) pour l'échange des colis postaux avec Ceylan, Hong-Kong et les Straits Settlements. . . 641
France, Siam^ Chine. Colis postaux : décret . . 650
France, bureaux français du Maroc. Affranchissement des correspondances : décret . 651 i Allemagne. Adhésion du protectorat de Samoa ] à l'Union postale : note 657
Grande-Bretagne. Colis postaux avec Maurice:
Convention additionnelle 652
France, Chine. Affranchissement des correspondances : décret 655
jP/'ance, -A us^ra/ie. Colis postaux : décret . . . 656
Monténégro. Accession à l'arrangement de
Washington sur les mandats : note. . . . 666
France, Brésil. Colis postaux : décret 669
France, colonies anglaises. Valeurs déclarées:
décret 683
France, Carolines, Mariannes Palaos, et Marshall. Colis postaux : décret 687
France, Crète, Russie, Turquie d'Asie. Décret
semblable 688
** Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. • Documents cites.
DU VINGT ET UNIÈME VOLUME
POSTE [suite).
Années Pages
1900 Septembre. 16. Pd/'ou. Accession à la Convention de Washington sur les mandats : note 696
Octobre 10. Gra/if/e-Bre^a.^ne. Arrangement additionnel relatif aux mandats télégraphiques (**) , . . 697
Novembre.. 22. France, Bosnie-Herzégovine. Valeurs déclarées:
décret 701
Décembre.. 7. France, bureaux français en Chine. Colis postaux : décret 755
