XX. — Feuilles cVavis

1. Les feuilles d'avis accompagnant les dépêches échangées entre deux administrations de l'Union sont conformes au modèle C joint au présent règlement. Elles sont placées sous des enveloppes de couleur portant distinctement l'indication : <( Feuille d'avis ».

2. On indique, le cas échéant, à l'angle droit supérieur le nombre des sacs ou paquets détachés composant l'envoi auquel la feuille d'avis se rapporte.

Sauf arrangement contraire, dans les relations par mer qui bien que périodiques et régulières, ne comportent pas d'échangé quotidien ou à jour fixe, les bureaux expéditeurs doivent numéroter les feuilles d'avis à l'angle gauche supérieur, d'après une série annuelle par chaque bureau d'origine et pour chaque bureau de destination^ en mentionnant^ autant que possible, au-dessus du numéro, le nom du paquebot ou du bâtiment qui emporte la dépêche.

3. On doit mentionner, en tête de la feuille d'avis, le nombre total des objets recommandés, des paquets ou sacs renfermant lesdits objets, des objets recommandés en dehors, des envois à faire remettre par exprès en distinguant parmi ces derniers, s'il y a lieu, les objets recommandés.

4. Les objets recommandés sont inscrits individuellemenl au tableau Ro 1 de la feuille d'avis, avec les détails suivants : le nom du bureau d'origine et le numéro d'inscription de l'objet à ee bureau, ou : le nom du bureau d'origine, le nom du destinataire et le lieu de destination.

Dans la colonne « Observations » la mention A. R. est ajoutée en regard de l'inscription des envois qui font l'objet de demandes d'avis de réception. Dans la même colonne, la mention « Remb. )>, suivie de l'indication en chiffres du montant du remboursement, est ajoutée en regard de l'inscription des envois recommandés grevés de remboursement.

Les avis de réception en retour sont inscrits au tableau précité soit individuellement, soit en bloc, suivant que ces avis sont plus ou moins nombreux.

5. Lorsque le nombre des objets recommandés, expédiés habituellement d'un bureau d'échange à un autre le comporte, il doit être fait usage d'une ou de plusieurs listes spéciales et détachées pour remplacer le tableau n" 1 de la feuille d'avis.

Le nombre des objets recommandés inscrits sur ces listes, 'le nombre des listes et le nombre des paquets ou des sacs qui renferment ces objets doivent être portés sur la feuille d'avis.

6. Au tableau n° 2 on inscrit, avec les détails que ce tableau comporte, les dépêclies closes insérées dans l'envoi direct auquel la feuille d'avis se rapporte .

7. Sous la rubrique « Recommandations d'office », on mcnLioniK; I(;s lettres de service ouvertes, les communications ou recommandations diverses du bureau expéditeur ayant trait au service d'échange, ainsi que le nombre des sacs vides en retour.

8. Lorsqu'il est jug'é nécessaire, pour certaines relations, de créer d'autres tableaux ou rubriques sur la feuille d'avis, la mesure peut être réalisée d'un commun accord entre les administrations intéressées.

9. Lorsqu'un bureau d'échange n'a aucun o])jet à livrera un bureau correspondant, il n'en doit pas moins envoyer, dans la forme ordinaire, une dépêche qui se compose uniquement d'une feuille d'avis négative.

10. Quand les dépêches closes sont confiées par une administration à une autre, pour être transmises au moyen de bâtiments de commerce, le nombre ou le poids des lettres et autres objets doit être indiqué à la feuille d'avis et sur l'adresse de ces dépêches lorsque l'office chargé d'assurer l'embarquement desdites dépêches le demande.