‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 114 sur 317 · Pour tous les autres télégrammes · texte numérisé non relu

Pour tous les autres télégrammes

e) Entre les frontières de la Chine (voie Bhamo) ou de Siam (voie Moulmein) et la fron-

DÉSIGNATION

des Etats

INDICATION DES CORRESPONDANCES

Taxes

ter minales en fr.

Taxes

de transit en fr.

Grèce ....

Hongrie . . .

Taxes terminales (1) 1° Pour les correspondances échangées avec

2° Pour toutes les autres correspondances. . Taxes de transit (1).

i« Entre le point d'atterrissement du câble de Trieste-Corfou et toutes les frontières autrichiennes, pour les correspondances échangées entre Aden, l'île de Perim, l'vVrabie, l'Afrique orientale, l'Afrique méridionale (voie Aden- Zanzibar) et l'Egypte , d'une part, et d'autre part :

a) L'Algérie et la Tunisie, l'Allemagne, la Belgique, la Bulgarie, le Danemark, 1 Espagne, la France, Gibraltar, la Grande-Bretagne , le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Por-

b) La Bosnie-Herzégovine, le Monténégro et 2" Pour toutes les autres correspondances .

(1) Taxes communes avec l'Autriche.

(2) Cette taxe est réduite à 0 fr. 10 pour les télégrammes échangés sur le fil direct de Rome à Berlin à destination de l'Italie, d'une part, et provenant des pays de l'Asie, d'autre part, lorsque ces télégrammes sont transmis à travers

TRAITÉS, T. XXH 24

UNION TÉLÉGRAPHIQUE

DESIGNATION

des Etats

N I) O-C H I N E F H A N Ç AI s E (COCIIIXCHINE C X M 13 O I) G K ,

Annam, Ton- KiN ET Laos .

Taxes terminales :

du cap Saint-Jacques pour

le.^

(0 A partir correspondances échangées avec

La Gochinchine, le Cambodge et Laos . . .

L'Annam et le Tonkin par la voie de lignes terrestres

L'Annam et le Tonkin par la voie du cùble cùtier

2° A partir de la frontière du Siam :

a) Pour les correspondances échangées (voie Atoulmein) entre les Indes britanniques et les pays au-delà et :

La Gochinchine et le Cambodge et Laos . .

L'Annam et le Tonkin par la voie des lignes terrestres

L'Annam et le Tonkin par la voie du cùble côtier

6) Pour les correspondances échangées entre le Siam et :

La Gochinchine et le

L'Annam et le Tonkin par la voie des lignes terrestres

L'Annam et le Tonkin par la voie du câble côtier

3° A partir de Tourane pour les correspondances échangées avec :

L'Annam et le Tonkin et Laos

La Gochinchine et le Cambodge par la voie des lignes terrestres

La Gochinchine et le Cambodge par la voie du cable côtier

4° A partir de la frontière de Chine pour les correspondances échangées avec :

Le Tonkin et Laos

L'Annam

La Gochinchine et le Cambodge par la voie des lijçnes terrestres

La Gochinchine et le Cambodge par la voie du câble côtier

Taxes terminales en fr.

Taxes de transit .

1° Entre la frontière du Siam et le cap Saint-Jacques :

a) Pour les correspondances échangées avec les Indes britanniques et les pays au delà par la voie Moulmein

b) Pour les correspondances échangées avec I le royaume de Siam

la Russie et la ligne indo-européenne et qu'ils portent la mention « Voie Berlin Indo ».

Elle est réduite à 0 fr. 075 pour les correspondances échangées par le câble de Trieste, entre la Grande-Bretagne, d'une part, et les Indes et les pays au delà, d'autre part, réduction qui ne modifie pas, d'ailleurs, la taxe uniforme par mot pour les Indes.

(1) Y compris la taxe du câble de Saigon à. Haïphong.

(2) Y compris la taxe du câble de Saigon à Haïphong.

(3) Y compris la taxe du câble de Saigon à Haïphong.

DESIGNATION

(les Elats

N I) 0-C H I N E F K A N Ç A I S E (COC.IIINCHINE, A M U O 1) G E,

AxxAM, Ton KiN ET Laos) (mile).

Italie .

[NDKJATION DES GORRESPONDAN(:i:S

Taxes terminales en fr.

2° Entre la frontière du Siam et le point d'atterrisseineut du câble français à Tourane :

a) Pour les correspondances échangées avec le royaume de Siam, voie terrestre

a) Pour les correspondances échangées avec le royanme de Siam, voie du câble côtier. . .

6) Pour les autres correspondances, voie terrestre

h) Pour les autres correspondances, voie du câble côtier

3° Entre la frontière du Siam et la frontière de Chine :

a) Pour toutes les correspondances acheminées par la voie terrestre

b) Pour toutes les correspondances acheminées par la voie du câble côtier

4° Entre le cap Saint-Jacques et le point d'atterrissement du câble français à Tourane :

Pour les correspondances échangées par la voie terrestre

Pour les correspondances échangées par la voie du câble côtier

5° Entre le Cap Saint-Jacques et la frontière de Chine :

a) Pour toutes les correspondances acheminées par la voie terrestre

b) Pour toutes les correspondances acheminées par la voie du câble côtier

6° Entre le point d'atterrissement du câble français à Tourane et la frontière de Chine, pour toutes les correspondances

1° Pour toutes les autres correspondances. .

Taxe du câble entre Saigon (Cap Saint-Jacques) et Haïphong »

Taxes relatives au câble Tourane-Amoy :

Taxes terminales.

Pour les correspondances de PAnnam et du Tonkin échangées avec Amoy

Taxes de transit.

Pour les correspondances échangées entre l'Annam et le Tonkin et :

a) Hongkong, Macao, les Philippines. , . .

b) Pour les autres correspondances

1° Entre Vallona, d'une part, et les points

d'atterrissement d'Otrante-Corfou et d'Otrante Zante, d'autre part, et entre les points d'atter-

irissemenl de ces deux câbles

I 2° Pour toutes les autres correspondances. .

(1) Y compris la taxe du câble de Saigon à Haïphong.

(2) Sous réserve expresse de tous droits, il n'y a pas, quant à présent, de taxe de transit en Cochinchine pour les correspondances transitant par le câble de Singapore au Cap Saint-Jacques et le câble direct de ce cap à Hongkong.

(3) Pour les correspondances acheminées par le câble Tourane-Amoy autres que celles originaires ou à destination de TAnnam et du Tonkin, les taxes sont les mêmes que celles perçues par les autres voies existantes.

DESIGNATION

des Etats

iTALif: (suite)

Japon

LuXFiMBOURG.

Madagascar .

Monténégro .

Natal . . .

Norvège . .

Nouvelle-Calédonie.

Nouvelle - Zélande . , .

Pays-Bas. . .

Pays-Bas (Indes néerlandaises) .

Perse. .

INDICATION DES CORRESPONDANCES

Taxes terminales à partir du bureau de Perim pour les bureaux italiens de l'Afrique.

a) Assab . . .

b) Autres bureaux

Taxe terminale à partir de la frontière d'Egypte

1° Pour les correspondances échangées avec l'Europe .

2° Pour toutes les autres correspondances. .

Taxe du câble Tamsui-Sharppeak, y compris la taxe terminale de Formose :

Page 1