‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 115 sur 317 · Pour les correspondances échangées avec l'Europe · texte numérisé non relu

Pour les correspondances échangées avec l'Europe

2" Pour toutes les autres correspondances. ,

Taxe du câble du Japon à la Corée :

1° Pour les correspondances terminales de la Corée échangées avec l'Europe ou en transit par l'Europe (2)

2° Pour toutes les autres correspondances terminales de la Corée . . .

3° Pour toutes les correspondances en transit de la Corée. . ,

Pour toutes les correspondances.

Pour toutes les correspondances

Pour toutes les correspondances

Voir Cap de Bonne- Espèratice

Pour toutes les correspondances

Pour les correspondances avec la fédération

australienne.

Pour toutes les autres correspondances . . . Pour toutes les correspondances.

A. — Voies de Batavia ou Banjœwangi.

1" Pour les correspondances échangées avec l'ile de Java

2° Pour les autres îles de l'archipel indonéerlandais (c'est-à-dire les îles de Bali de Bornéo néerlandais, de Célèbes, de Lombok, de Madura, de Sumatra et de Weh ou Poeloe- VVeh)

B. — 'Voie de Medan (Sumatra).

Pour toutes les correspondances

Taxes terminales .

A partir de toutes les frontières, pour toutes

les correspondances (3)

Sauf les cas suivants :

1° A partir des frontières de la Russie, pour les correspondances échangées avec Bushire(3).

Taxes terminales en fr.

0 lo 0 10

(1) Ces taxes s'étendent aux bureaux desservis par l'administration japonaise en Corée, savoir : Fusan, Séoul et Chemulpo.

(2) Cette taxe est comprise dans la taxe uniforme.

(3) Sauf arrangements spéciaux prévus pour pays limitrophes.

DESIGNATION

des Etats.

Perse (suite)

POKTUGAL

Roumanie.

Russie . ,

INDICATION DES CORRESPONDANCES

2° A partir du pointd'atterrissementà Bushire des câbles du Golfe Persique, pour les correspondances échangées avec les Indes et les pays au delà des Indes

Taxes de transit.

1» Entre les frontières de Russie et de Turquie

2° Entre les autres frontières pour les correspondances :

a) Des Indes britanniques, la Birmanie et Ceylan

b) Des pays au delà des Indes britanni([ues.

Taxes terminales .

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