‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 145 sur 317 · DES COLIS POSTAUX · texte numérisé non relu

DES COLIS POSTAUX

VOIE

de

TAXES d affranch.

des colis pos>tanx

France {a).

Corse et Algérie [a)

TRANSMISSION

Voie des paquC' bots français et de la Nou velle -Calédo nie

Voie de France, des paquebots français et de la Nouvelle- Calédonie.. .

4 riO

Bureaux français :\ [ Voie directe des en Turquie \ paqueb. fran-

à Zanzibar .

à Shanghai,

en Chine (autres que Shanghaï)

çais et de la Nouvelle - Calédonie. . . .

idem .

DECOMPOSITION DE LA TAXE

d'affranchissement

(aj Non compris le droit de timbre de 10 centimes.

(1) Voir tomes XIII, p. 10, XIX, p

(2) Voir tomes XIX, p. 483 et XXI.

437 et 451 et XXI, p. 277 et 369, p. 279 et 472.

l^-^ MARS 1904

TAXFS

d'alï'rancli.

DECOMPOSITION

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