AUTRICHE-HONGRIE

"1901 Mars. . . 26. Accession du Brésil pour la Western Telegraph Company à l'Union télégraphique : note austro-hongroise 1

Mai. ... 9. Service des colis postaux avec les bureaux autrichiens de Turquie : décret 1

Août . . .23. Service semblable avec Scutari d'Albanie : décret. 3i

Novembre. 8. Note relative aux certificats d'origine 4

Décembre. 7. Colis postaux avec les bureaux français de Turquie, du Maroc et de Tripoli : décret. ... 4

* Documenls cités.

TABLE DES MATIÈRES

AUTRICHE-HONGRIE {suite).

Années Pages 1902 Mars. . . 5. Convention internationale sur le régime des sucres (Bruxelles) (1) (**) 82

— 5. Protocole de clôture annexé à ladite convention

(Bruxelles) 90

— 5, Echange des colis de 5 à 10 kilos avec les bu-

reaux français de Shanghaï et de Zanzibar :

— 19. Convention (Paris) pour la protection des oiseaux

utiles à l'agriculture (2) (**j 96

Avril . . .29. Régime international des correspondances par

exprès : décret 126

Juin . . .12. Convention internationale (La Haye) pour le règlement des conflits en matière de divorce (**). 141

— 12. Convention internationale (La Haye) sur l'organi-

sation de la tutelle des mineurs (**) .... 152

— 12. Convention (La Haye) pour régler les conflits en

matière de mariage (**) 160

— 21. Diminution delà taxe des colis pour les bureaux

autrichiens de Turquie : décret 182

Août . , .20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale

française : décret (3) 203

* — 21. Adhésion de l'Uruguay à l'Union télégraphique:

note austro hongroise 204

Novembre 21 . Notification de l'accession de la Crète à l'Union

télégraphique : note 237

*1903 Février. . 17. Notification semblable concernant Madagascar

adressée par la France à l'Autriche-Hongrie. 261

Mai ... 5. Colis de valeur avec la Bosnie : décret 281

Juillet . . 10. Règlement de service international et tarifs télégraphiques arrêtés par la Conférence de Londres (4)C*) 296-360

1904 Mai. ... 18. Arrangement international (Paris) pour la répression de la traite des blanches 561

Juillet, . . 3. Colis postaux pour les bureaux autrichiens de

Turquie : décret 595

Octobre . . 11. Colis semblables pour les bureaux français et

japonais en Chine : décret 611