‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 214 sur 317 · BUREAUX FRANÇAIS A L ÉTRANGER · texte numérisé non relu

BUREAUX FRANÇAIS A L ÉTRANGER

Années Pages

{Chine, Maroc, Tripoli, Turquie, Zanzibar).

1901 Février . . 12. Colis postaux destinés à diverses colonies anglaises : décret 6

Mars ... 7. Colis pour Hongkong-, Ceylan, les Détroits et les

agences postales anglaises en Chine : décret. 8

— 27. Colis pour le Honduras, l'Afrique du Sud et la

Nouvelle Zélande : décret 13

— 28. Echange des colis de valeur déclarée avec le

bureau français de Shanghai : décret ... 13 Avril. . . .17. Arrangement postal avec la Corée (Séoul) . . 17 Mai .... 8. Echange des mandats-poste avec le Brésil : dé-

— 9. Extension du service des colis postaux en Tur-

quie : décret 19

— 9. Echange des colis entre le bureau de Shanghaï,

et les lies Açores, Madère, Malte et la Guyane néerlandaise : décret 21

— 12. Echange des colis entre le bureau de Shanghaï

et r],le Maurice : décret 22

Juin . . .15. Echange des valeurs déclarées avec certaines

colonies anglaises : décret 27

Août ... 4. Tarif des mandats-poste, des mandats de recouvrement etdes mandats d abonnementéchangés avec les bureaux français à l'étranger : décret 34

— 23. Echange direct des colis avec Libéria : décret. 35

— 23. Echange des colis avec Macao, Jérusalem et

Scutari d'Albanie : décret 36

Septembre. 5. Echange des colis avec le Honduras et l'Afrique

du Sud : décret 41

— 24. Echange semblable avec la Nouvelle-Guinée bri-

tannique, les lies Banks, Sainte Croix et les lies Cook : décret 41

— 26. Echange des valeurs déclarées avec l'île de

Malte : décret 43

— 26. Echange semblable avec les protectorats alle-

mands de l'Afrique orientale : décret ... 43 Octobre. . . 5. Echange des mandats avec le Pérou: décret, . 45 Décembre. . 7. Extension du service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur déclarée aux bureaux français de Turquie, du Maroc et de Tripoli : décret . 49

— 7. Réduction de l'affranchissement des colis pos-

taux de ou pour les bureaux de Turquie et

de Tripoli : décret 52

DU VlN(/r-DEUXÎEME VOFJJME

BUREAUX FRANÇAIS A L'ETRANGER [suile).

Années Pages

1901 Décembre. . 10. Hoîtes de valeur déclarée pour le Luxembourg- :

décret 53

— 10. Echange des mandats-poste avec TUruguay : dé-

cret 53

1902 Janvier . .27. Echange des mandats avec le Congo par la Bel-

gique : décret 60

Février . .19. Echange des colis avec Mozambique : décret. . G7 — 22. Echange semblable avec les bureaux japonais de

Chine : décret 73

Mars. ... 5, Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur

avec les bureaux de Shanghaï et de Zanzibar :

décret 79

— 25. Echange des colis avec Libéria, Siam et diverses

colonies anglaises : décret 105

Avril . . .11. Eehange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec la Martinique, la Guadeloupe et la Guyane : décret 116

— 24. Affranchissement des colis pour les iles Marian-

nes, l'Equateur et le Honduras : décret . . 125 Mai. ... 7. Echange des mandats-poste avec Libéria : décret 140

— 28. Echange des colis avec les iles Seychelles : dé-

cret 140

Juin. . . . 14, Echange des colis de valeur avec Curaçao : décret 178

— 21 . Echange des colis avec l'Inde française et l'Indo-

Chine : décret 180

— 23. Arrêté relatif aux bureaux français de Tientsin,

Hankeou, et Foutchéou . 182

Juillet. . . 10, Service des mandats : décret 188

Août . . .24. Echange des colis avec la République Dominicaine : décret 204

Novembre , 10. Affranchissement des colis pour Mozambique,

vià Marseille : décret 233

Décembre . 11. Service des colis avec le Japon et les bureaux

japonais en Chine et en Corée : décret. . , 238

— 27. Affranchissement des correspondances avec

Cuba : décret . , 239

— 29. Echange des lettres et boites de valeur avec le

Japon : décret 242

— 29. Service des colis de 5 à 10 kilos de valeur et

contre remboursement dans les relations avec les colonies de la Réunion, de la Cote des Somalis, de Mayotte et de Tahiti : décret , 240

— 29. Affranchissement des colis pour les Açores, Ma-

dère, San Thome et Principe, et Angola : décret 243

1903 Janvier . . 30. Extension du service des colis de 5 à 10 kilogs et

de valeur à la Tunisie : décret 257

Février . ,21. Echange des mandats avec le Honduras : décret 268

TABLE DES MATIÈRES

BUREATIX FRANÇAIS A L'ÉTRANGER {suite).

Années Paj^cs

1903 Mars . . .26. Echange des colis avec les possessions portu-

gaises d'Afrique : décret 275

Mai .... 4. Echange des envois de valeur déclarée avec le

Japon, Ceylan et les Détroits : décret. . . . 280

— 5. Echange des colis de valeur avec la Bosnie-Her-

zégovine : décret 281

— 11. Echange des mandats-poste avec la Crète : dé-

Juin 30. Echange des lettres de valeur déclarée avec certaines colonies anglaises : décret 293

Juillet. . . 21 . Colis de valeur avec Mozambique via Portugal :

décret 405

— 23 . Affranchissement des correspondances de et pour

le Somaliland : décret 407

— 24. Colis ordinaires pour les îles Mariannes et Mars-

hall : décret 407

Septembre. 17. Colis ordinaires et de valeur avec l'Inde portugaise : décret 430

— 19, Lettres ordinaires et de valeur avec la Nigeria

du Sud : décret 433

— 29. Colis ordinaires avec la colonie de Timor : décret. 434 Octobre . . S. Colis de valeur avec le Queensland, l'Australie

occidentale, la Nouvelle-Guinée et l'Afrique centrale britannique : décret 439

— 5. Echanges des colis de 5 à 10 kilos avec la Nou-

velle-Calédonie et Madagascar : décret ... 436

— 22. Echange des mandats avec les colonies portu-

gaises : décret 440

Novembre , 2. Affranchissement des colis pour diverses villes

de la Perse : décret 441

— 16. Lettres et boites de valeur avec le Monténégro :

— 20. Lettres et boites de valeur avec les colonies por-

tugaises d'Afrique et d'Asie : décret .... 444

1904 Janvier . . 19. Colis contre remboursement avec la Bulgarie:

décret , 4i8

— 19. Colis de valeur et contre remboursement avec les

bureaux japonais de Chine et de Corée : décret 449

Février . . 9. Colis ordinaires avec les bureaux français du

Maroc : décret 4^)0

— 27. Colis ordinaires jusqu'à 5 kilogrammes avec la

Perse : décret 467

— 27. Colis de 0 à 5 kilos et de 5 à 10 kilos avec les

Nouvelles-Hébrides : décret 470

Mars ... 10. Lettres de valeur déclarée avec l'île de Chypre :

décret 487

— 18. Colis ordinaires jusqu'à 5 kilos pour les colonies

de l'Orange et du Transvaal : décret .... 488

DU VINGT-DEUXIÈME VOLUME

BUREAUX FRANÇAIS A L'ETRANGER [suite).

Années Pages 1904 Avril . . .22. Colis de valeur et contre remboursement avec

les Indes néerlandaises : décret S51

Mai .... 2. Affranchissement des correspondances de ou

pour le Somaliland : décret 558

Juin. ... 4. Echange de mandats avec la Bolivie par l'entremise du Chili : décret 582

— 21. Arrêté supprimant à partir du 31 juillet le bureau

de Zanzibar 594

Juillet. , . 3, Colis postaux pour les bureaux Autrichiens de

Turquie par l'Allemagne : décret 595

— 3. Colis postaux pour la Rhodésia du Sud et la Rho-

désia du Nord-Est par la voie de l'Angleterre

et des Indes : décret 597

— 31 . Echange des colis avec l'Argentine et l'Uruguay

par la voie de l'Italie : décret 602

Août . . .29. Echange des colis contre remboursement avec

les Antilles néerlandaises 604

Octobre . . 11, Colis postaux ordinaires et de valeur avec les

Etats-Unis d'Amérique : décret 620

— IL Colis ordinaires pour les bureaux français et

indo-chinois en Chine et pour les bureaux japonais en Chine et en Corée : décret. . . 611 Novembre . 5. Colis de valeur et contre remboursement avec

le Chili : décret 624

— 7. Colis ordinaires et de valeur avec la Perse par la

voie de Russie : décret 625

— 20. Affranchissement des correspondances de ou

pour la République de Panama : décret. . . 629

— 23. Lettres de valeur déclarées avec le Honduras

britannique et la Barbade : décret 630

CAMEROUN.

(V. Allemagne et Colonies allemandes).

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