‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 218 sur 317 · CHINE · texte numérisé non relu

CHINE

1901 Mars ... 7. Echange des colis postaux avec Hong-Kong et les

bureaux anglais en Chine : décret 8

Avril . . .17. Arrangement (Séoul) sur l'échange des lettres, entre la Corée et les bureaux français en Chine 17

Mai. . . .12. Echange des colis avec le bureau français de

Shani>hai : décret . , 22

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

DU VINGT-DEUXIÈME VOLUME

Années

Décembre

1902 Février .

Mars . .

Juin . .

Décembre

1903 Octobre .

1904 Janvier .

Février .

Octobre .

1901 Septembre.

1902 Décembre .

*1903 Septembre.

1904 Janvier . .

CHINE {suite).

Pages

18, Taxes télégraphiques pour les correspondances

échangées par le câble de Tourane- Amoy : décret 28

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