‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 234 sur 317 · DANEMARK · texte numérisé non relu

DANEMARK

1901 Juin. . . .12. Convention commerciale relative aux Antilles

danoises (Copenhague) (**) 20

— 27. Application provisoire du tarif minimum des

denrées coloniales : décret 29

Novembre . 8 . Note relative aux certificats d'origine 47

Décembre . 7 . Service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec les bureaux français de Turquie, de Tripoli et du Maroc : décret 49

*Actes simplement cités.

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

TABLE DES MATIÈRES

DANEMARK {suite).

Années Pages

1902 Mars ... 5. Service semblable avec les bureaux de Shanghaï

et Zanzibar : décret. 79

Avril . . .29. Régime international des correspondances par

exprès : décret 126

Août . . ,20. Echange des mandats avec lAfrique occidentale

1903 Juillet, . . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques

internationaux revisés par la Conférence de Londres 296-360

1904 Mai. . . . 18. Arrangement international (Paris) pour la répres-

sion de la traite des blanches 561

Octobre . .11. Colis postaux pour le Japon avec ses bureaux de Chine et de Corée et pour les bureaux français et indo-chinois en Chine : décret (1). . . . 611

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