‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 245 sur 317 · Colis ordinaires jusqu'à 5 kilos pour l'Orange et · texte numérisé non relu

Colis ordinaires jusqu'à 5 kilos pour l'Orange et

le Transvaal : décret 488

Convention (Londres) concernant Terre-Neuve et

l'Afrique occidentale et centrale (*'') .... 517 Correspondance échangée entre l'ambassadeur de France à Londres et le principal Secrétaire d'Etat pour les Affaires étrangères au sujet de l'interprétation de la Convention précédente 523

Déclaration (Londres) concernant le Siam, Madagascar et les Nouvelles-Hébrides 524

Déclaration (Londres) concerncuit l'Egypte et le

Maroc 507

Circulaire du Ministre des Affaires étrangères relatives aux accords franco-anglais du 8 avril 525

* Documents cités.

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

Avril

DU VINGT- DE LJXIKALE VOLUME

GRANDE-BRETACxNE isiiùe). 1904 Avril. . .'20. Acte additionnel (Paris) à la C.onvenlion du 8 décembre 1882 sur l'échange des mandatsposte O 550

Mai. ... 2. Colis postaux avec le Somaliland : décret. . . , 558 — 18. Arrangement international (Paris) pour la répression de la traite des blanches 561

Juin . .21. Arrêté du Ministre des Postes supprimant à partir du 31 juillet 1904 le bureau de poste français de Zanzibar 594

* Juillet . . 1". Accession des colonies de l'Orange et du ïrans-

waal à rUnion télégraphique ....... 595

— 3. Colis avec la Rhodésia du Sud et la Rhodésia du

Nord-Est : décret 597

Octobre . . 6. Circulaire du Ministre des Affaires étrangères, notifiant l'accord franco espagnol relatif au Maroc 610

Octobre . . 11. Colis avec le Japon et ses bureaux de Chine et de Corée et avec les bureaux français et indocliinois en Chine : décret 611

* Novembre. 3. Accession à partir du l®"" janvier 1905 des Ber-

mudes à l'Arrangement de Washington sur les valeurs déclarées : note de la légation britannique à Berne. (V. iiole du 14 déc. 1904). 624 — 23. Echange des lettres de valeurs déclarées avec le Honduras britannique et les Barbades : décret ....... 630

Page 1