‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 256 sur 317 · MARIANNES (ILES · texte numérisé non relu

MARIANNES (ILES

(V. Allemagne et Colonies allemandes),

MAROC

1901 Juin ... 18. Taxes télégraphiques par le câble d'Oran-Tan-

ger : décret 28

Juillet. . .20. Protocole (Paris) pour l'application du traité de

1845 à la région du Sud-Ouest algérien . . 32 Décembre . 7. Service des colis de 5 à 10 kilos avec les bureaux français : décret 49

— 10. Echange des boites de valeur déclarée avec le

Luxembourg : décret 53

— 29. Autorisation aux consuls français au Maroc de

marier un français avec une étrangère : décret 56 1902 Mars ... 5. I]change des colis de 5 à 10 kilos avec les bureaux de Shanghai et de Zanzibar : décret . 79

Avril . . .20. Arrangement (Alger) pour l'exécution du protocole de 1901 120

Mai. ... 7. Accord (Alger) pour l'exécution de l'article 2 de

TArrangement ci- dessus 123

1904 Février . . 9. Service des colis avec les bureaux français du

IMaroc : décret 450

Avril ... 8. Déclaration franco-anglaise (Londres) relative à

l'Egypte et au Maroc 507

— 12. Circulaire du Ministre des Affaires étrangères

concernant la déclaration ci-dessus .... 525 Octobre . . 6. Circulaire du Ministre des Affaires étrangères notifiant l'accord franco-espagnol relatif au Maroc 610

— 11. Service des colis pour le Japon et les bureaux

français, indo-chinois et japonais en Chine

et en Corée : décret 611

700 TABLE DES MATIÈRES

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