‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 255 sur 317 · MACAO · texte numérisé non relu

MACAO

(V. Portugal et Colonies portugaises).

MADAGASCAR

*1903 Février. . 17, Notification adressée par le Président de la République au Gouvernement austro-hongrois au sujet de l'accession de Madagascar à l'Union télégraphique internationale. . . . 261

Mars , .19. Note relative à l'accession ci-dessus 274

— 26. Echange des colis avec les possessions portugaises d'Afrique : décret 275

Mai. ... 5. Colis de valeur échangés avec la Bosnie : décret. 281 Juillet. . .10. Règlement de service et tarifs télégraphiques internationaux arrêtés par la Conférence de Londres (**) 296-360

— 21 . Colis de valeur pour Mozambique viâ Portugal :

décret 40o

— 24. Colis ordinaires pour les Mariannes et les Mars-

haU : décret 407

Septembre. 17. Colis ordinaires et de valeur pour l'Inde portugaise : décret 430

— 19. Défense d'exportation des vaches et génisses :

rapport et décret 432

— 29. Colis ordinaires avec Timor : décret 434

Octobre . . 5. Service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur :

Novembre . 2 . Echange des colis ordinaires avec la Perse : décret 441 1904 Janvier . .19. Colis de valeur et contre remboursement avec les bureaux japonais de Chine et de Corée :

décret 449

Février . . 27. Colis jusqu'à 5 kilos pour la Perse : décret . . . 467

— 27. Colis de 0 à 5 kilos et de 5 à 10 kilos pour les

Nouvelles-Hébrides : décret 470

Mars . . . 18, Colis jusqu'à 5 kilos pour l'Orange et le Trans-

vaal : décret 488

Avril. . . 8. Déclaration franco anglaise (Londres' concernant le Siam, Madagascar et les Nouvelles-Hébrides 524

— 12. Circulaire du Ministre dos Affaires étrangères

commentant cette déclaration 525

— 22. Colis de valeur et contre remboursement échan-

gés avec les Indes néerlandaises : décret . . 551

* Documents cités.

(**) Actes accompagnés d'an Exposé des motifs.

DU VINGT-DEUXIÈME VOLUME

MADAGASCAR {suite).

Années Pages 1904 Mai. ... 2. Colis ordinaires avec le Somaliland : décret. . . 558 Juillet. . . 3. Colis semblables pour certains bureaux autrichiens de Turquie : décret 595

— 3. Colis semblables pour la Rhodésia du Sud et la

Rhodésia du Nord-Est : décret 597

Octobre . .H. Colis pour les Etats-Unis : décret 620

— H. Colis pour le Japon et les bureaux étrangers de

Chine et de Corée: décret 011

Novembre . 7 . Colis pour la Perse par la voie de Russie : décret. 625

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