TRIPOLITAINE

Années Pages

1901 Mai. ... 9. Echange des colis avec les bureaux italiens de

Tripoli : décret 19

Décembre . 7. Réduction de la taxe des colis originaires des

bureaux français de Tripoli : décret .... 52

— 7. Service des colis de S à 10 kilos et de valeur

dans les bureaux français : décret 49

1902 Mars ... 5. Service semblable avecles bureaux de Shanghaï

et de Zanzibar : décret 79

1904 Octobre . , 11. Colis postaux avec le Japon et les bureaux français indo -chinois et japonais en Chine et en Corée : décret (1) 611

TUNISIE

1901 Janvier ... 9. Convention commerciale avec le Salvador (**). . 1 Juin 7. Convention semblable avec le Costa Rica (**) . . 24

— 12. Convention semblable relative aux Antilles da-

noises (**) 26

— 15. Echange des valeurs déclarées avec les Petites

Antilles anglaises : décret 27

— 18. Taxes téléphoniques par les câbles Oran-Tanger

et Tourane-Amoy : décret 28

— 27, Arrangement commercial concernant Zanzi-

bar (**; 30

Septembre. 26. Echange dos valeurs déclarées avec Malte: décret. 43 * Octobre... 7. Convention avec la Compagnie de Bone-Guelma pour la construction de chemins de fer dans la régence 128

— 31. Convention commerciale avec le Congo (**). . . 45 Décembre. 10. Echange des boîtes de valeur déclarée avec le

Luxembourg : décret 53

1902 Janvier... 27. Convention commerciale avec le Nicaragua (*') . 61 Février... 11 Convention semblable avec le Honduras (**). . . 65

Mars 5. Echange .des colis de 5 à 10 kilogs et de valeur

avec les bureaux français de Shanghaï et de Zanzibar ; décret 79

— 17. Convention entre les Gouvernements français et

beylical (Paris) pour la répartition de la garantie d'intérêt des chemins de fers tunisiens 108

Avril..... 6. Loi approuvant la Convention ci-dessus du

17 mars (**) 108

— 16. Convention commerciale (Londres) relative aux

îles Seychelles (**) 118

— 30 Loi autorisant le Gouvernement beylical à con-

tracter un emprunt de 40 millions ('*) . . . 127

(1) Acie applicable aux bureaux français et italiens existant en Tripolitaine.

* Documents simplement cités.

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

DU VINGT-DEUXIÈME VOLUME

Annc'es

1902 Avril..

Décembre

1903 .Janvier . .

Février . .

TUNISIE {suile).

Pages

. 30. Rapport au Président de la République et décret autorisant le gouvernement tunisien à réaliser une somme de 14.500.000 francs pour la construction de la ligne ferrée de Pontdu-Fahs à Kalaat es-Senam et au Ket". . . 136 1°"". Conditions d'admission des valeurs à recouvrer

en France et en Algérie : décret 183