COLIS POSTAUX

1901 Janvier. . 31. France. Echange des colis de valeur et contre

remboursement avec le Portugal : décret. . 5

Février . , 12. France. Echange ordinaire avec le Honduras et

le Sud -Afrique : décret 6

Mars. . . 7. Fm/ice. Echange des colis de valeur avec Ceylan,

Hongkong-, les Détroits et la Chine : décret. 8

— 27. France. Echange ordinaire avec le Honduras, la

Nouvelle-Zélande et le Sud-Afrique : décret 13

— 28. France. Echange des colis de valeur avec le bu-

reau français de Shanghaï : décret 13

Mai. ... 9. France. Extension du service en Turquie (valeur

et remboursement) : décret 19

* Documents cités.

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

DU VINGT-DEUXIÈME VOLUME 729

COLIS POSTAUX [suite).

Années Pages

1901 Mai. ... 9. France. Echange des colis de valeur avec les

Açores, Madrid, Malte, et la Guyane néerlandaise : décret 21

— 12. /rance. Colis de valeur avec l'île Maurice: décret. 22 Août . . . 23. France. Echange direct avec Libéria : décret . . 35

— 23, France. Colis de valeur avec Macao, Jérusalem

et Scutari : décret 36

Septembre. 5. France. Affranchissement des colis pour le Honduras et certains pays Sud-africains : décret. 41

— 24. France. Echange avec la Nouvelle- Guinée bri-

tannique et les îles Banks, Sainte-Croix et Cook : décret 41

— 24. République Dominicaine. Accession de la Répu-

blique Dominicaine à la Convention de

Washington de 1897 : note 41

Décembre . 7, France. Colis de 5 à 10 kilos et de valeur déclarée avec les bureaux français de Turquie, Tripolitaine, Maroc : décret 49

— 7. France. Colis de 5 à 10 kilos entre la Corse et

l'Algérie, la Belgique, le Luxembourg et la Suisse : décret 48

— 7. France. Réduction de la taxe sur les colis de ou

pour les bureaux français de Turquie et de Tripoli : décret 52

1902 Février . .19. France. Echange des colis ordinaires avec Mo-

zambique : décret 67

— 22. Fmice. Echange semblable avec les bureaux japonais de Chine : décret 73

Mars. . . 5. France. Service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec les bureaux français de Zanzibar et de Shanghaï 79

— 25. France. Echange des colis de valeur avec Libé-

ria, Siam, la Nouvelle-Zélande, les lies Her-

vey et Cook : décret • . . 105

Avril. . .11. France. Service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec la Martinique, la Guadeloupe et la Guyane : décret 116

— 24. France. Affranchissement des colis pour les îles

Mariannes, l'Equateur et le Honduras : décret. 125 Mai. ... 3. France. Colis de 5 à 10 kilos et de valeur pour le Sénégal, la Guinée, la Côte d'Ivoire et le Congo : décret 137

— 28. /rance. Colis de valeur pour les Seychelles : décret. 140 Juin ... 14. France. Colis semblables pour Curaçao : décret. . 178

— 21. France. Colis de valeur pour l'Afrique occiden-

tale française (Guinée, Sénégal, Côte d'Ivoire, Dahomey, Congo) : décret 179

— 21. France. Colis semblables pour l'Inde française et

l'Indo Chine : décret 180

TABLE DES MATIÈRES

Années

1902 Juin.. . . 21

Juillet , . 23.

Août ... 24.

Octobre. . 22.

1902 Novembre. 10.

* Décembre. 1*^^.

1903 Janvier . . 30.

Mars . . .26.

Mai .... 5.

Juillet . . 3.

Septembre. 13.

COLIS POSTAUX {suite).

Pages

France . Diminution d'affranchissement pour les colis destinés aux bureaux autrichiens de Turquie: décret 182

Crète. Accession à TArrangement de Washington : note 189

France. Echange des colis avec la République Dominicaine : décret 204

Grande-Bretagne. Echange avec Gibraltar : Convention spéciale (Paris) 228

France. Affranchissement des colis pour Mozambique : via Marseille 233

Japon. Accession à la Convention de Washington. . 237

France. Colis de valeur et contre remboursement pour le Japon et les bureaux japonais de Chine et de Corée: décret 238

France. Réduction de la taxe des avis de réception des colis postaux dans les relations internationales : décret 240

France. Colis de 5 à 10 kilos et de valeur, et contre remboursement avec Mayotte, Tahiti, la Réunion et la Côte des Somalis : décret. . 240

France. Diminution d'affranchissement pour les colis destinés aux Açores, Madère, Angola, San-Thomé et Principe : décret 243

France. Colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec

la Tunisie : décret 257

France. Colis ordinaires avec les possessions portugaises d'Afrique : décret 273

France. Colis de valeur avec la Bosnie- Herzégovine : décret 281

France. Colis contre remboursement avec les colonies portugaises suivantes : Cap Vert, Guinée, San Thomé et Principe, Angola, Mozambique : décret 296

France. Colis de valeur avec Mozambique, vià Portugal : décret ^05

France. Colis ordinaires avec les iles Mariannes

et Marshall : décret 407

France. Colis contre remboursement avec le

Monténégro : décret 425

République de Honduras. Convention spéciale

(Tégucigalpa) 425

France. Colis ordinaires et de valeur avec Y Inde

portugaise : décret 430

Colombie Suisse. Adhésion à la Convention de

Washington : noie colombienne 433

France. Colis ordinaires avec Timor ; décret . . 434

* Documents cités.

DU VINGT DEUXIÈME VOLUME 731

COLIS POSTAUX (smVe).

Années Pages

1903 Octobre. . 5. France. Colis de valeur et de 5 à 10 kilos avec

Madagascar et la Nouvelle-Calédonie : décret. 436 — S. France. Colis de valeur avec Queensland^ l'Australie occidentale, la Nouvelle- Guinée et l'Afrique centrale : décret 439

Novembre . 2. France. Réduction de raffranchissement des co-

— lis pour la Perse : décret : . . 441