Chapitre 111. — Agrès et apparaux

Art. 20. Les bateaux à vapeur sont pourvus des agrès indiqués ciaprès, lesquels doivent être maintenus constamment en bon état :

a) Un canot suspendu de manière à pouvoir être mis à l'eau rapidement et ayant deux paires de rames. Il peut être construit en bois ou en fer ; mais dans ce dernier cas, il est muni de caisses à air l'empêchant de s'enfoncer, alors même qu'il serait plein d'eau. Les dimensions de ce canot doivent être proportionnées à celles du bateau qui le porte ;

b) Deux chaînes avec ancres pouvant être jetées immédiatement; e) Une cloche pour signaux, fixée à l'avant du bateau ;

d) Un sifflet à vapeur ;

e) Une boussole montée dans une caisse et devant pouvoir être éclairée la nuit. La boussole est accompagnée d'un livret de boussole contenant les indications de marche pour les différents services que le bateau peut être appelé à faire.

b) Un porte-voix :

g) Les fanaux nécessaires pour l'éclairage réglementaire du bateau ;

h) Une échelle mobile, construite de manière à pouvoir être suspendue en dehors du bateau et arrivant à une distance du niveau de l'eau inférieure à 50 centimètres ;

i) Deux étires ou gaffes d'une grandeur suffisante ;

k) Les cordages nécessaires pour les manœuvres du bateau.

Art. 21. Outre les agrès mentionnés à l'article précédent, il doit se trouver, à bord de chaque bateau, les appareils de secours ciaprès :

a) Quatre bouées de sauvetage au moins, prêtes à être jetées au premier besoin ;

b) Des corsets de liège (quatre à douze, suivant la grandeur des bateaux) pouvant s'adapter facilement et rapidement ;

c) Une boîte de secours accompagnée d'une instruction spéciale pour les soins à donner aux noyés ;

d) Des appareils pour signaux de détresse, savoir : un canon avec ses munitions (ce canon peut être remplacé par une sirène, un cornet de brume ou autre instrument d'une sonorité suffisante) ; un pavillon spécial pour signal de jour et deux flammes de Bengale pour la nuit ;

e) Deux coussins de sable avec planches et pointelles pouvant servir à arrêter des voies d'eau ;

/) Une bâche servant en temps ordinaire à couvrir les marchandises et pouvant, à l'aide de cordages, être appliquée contre la coque par le dehors pour fermer une ouverture dans un endroit non accessible depuis l'intérieur ;

g) Sur le pont de chaque bateau, il doit se trouver des tables ou des bancs mobiles établis de manière à pouvoir flotter et à offrir un point d'appui aux passagers en cas de sinistre.

Art. 22. Les employés des bateaux doivent connaître l'usage de chacun des appareils de secours et être en état de s'en servir sans hésitation.

Art. 23. Si l'éclairage d'un bateau se fait au pétrole, les lampes doivent rester toujours fixées aux parois ou suspendues, même quand elles ne sont pas allumées. L'usage du pétrole est interdit dans les lampes portatives déposées sur les tables ou sur le pont, sauf, toutefois, pour l'emploi des lanternes de sûreté dites falotstempêtes.

La quantité de pétrole à bord ne pourra dépasser dix litres et ce liquide sera renfermé dans un vase en métal offrant toute garantie de sécurité et tenu dans un endroit à l'abri du feu.

Les matières ayant servi à nettoyer la machine doivent être renfermées dans une caisse métallique et ne pas avoir un poids supérieur à 20 kilogrammes.