TAUX DES DROITS
MACHINES ET MECANIQUES
à rapeur fixes, avec ou sans chaudières,
atec ou sans volant
Machines à râpeux fixes pour la naTigalion, arec ou
sans chaudières
i Machines locomotives ou locomobilcs
iTenders complets de machines locomotives
IMachines pour la filature
Machines à nettoyer et ouvrir la loine, le coton, le
, lin, le chanvre et autres matières textiles
Machines pour le tissage
IMachines a fabriquer le papier
jMachines à imprimer
IMachines pour l'agriculture
JMachines à bouter les plaques cl rubans de csruYs.
f Métiers à tulle
Appareils en cuivre, à distiller
Appareils a sucre
.Appareils de chauffage
V,Cardes non garnies
' 40f les 100 kil SOOfles 100 kil.
lOOf les 100 kil.
lOOfles 100 kil.
SSfles 100 kil.
1" octobre 1HC4.
32f les 100 kil 20Of les 100 kil lOOf les 100 kil.
lOOf les 100 KL
10 fies 100 kil
40f les 100 kil. 33f les 100 kil 50f les 100 kil. 50f les 100 kil.
20 p. 0/0 de la valeur, absi»»e
à 15 p. 0J0 a partir du 1"
janTier 1806.
Eiempts.
40r les 100 kil.
210 fies 100 kil.
18fles 100 kil.
5fles 100 kU.
Uf les
I5f les 15f les 9ôf les Sôf les
100 kil.
HO kil.
100 kil.
100 kil.
100 kil.
25f les 100 kil.
lOf les 100 kil.
5f les 100 kil.
lOf les 100 kil.
30 f les 100 kil.
lOOf les 100 kil.
lOOf les 100 kil.
lOOf les 100 kil.
BOOf les 100 kil 5 p'O de la val.
lOOf les 1C0 kil.
10 f les 1C0 kil.
20f les 100 kil.
15 f les 100 kil.
10 f les 100 kil.
15 f les 100 kil.
9 fies 100 kil.
15f les 100 kil.
Exempts.
40f les 100 kil.
SlOf les 100 kil,
15f les 100 kil.
4f50clesl00kil.
8f les 100 kil.
19f les 100 kil.
lOf les 100 kil.
15f les 100 kil.
20f les 100 kil.
SOf les 100 kil.
20f les 100 kil.
8f les 100 kil.
3f les 100 UL
6f les 100 kil.
HOf les 100 kfl.
lOOf les 100 kil lOOf les 100 kil
lOOf les 100 kil
500f les 100 kil 5 p 0/0 de .a val lOOf les 100 kil
6f les 100 kil.
lSf les 100 kil lOf les 100 kil.
8/ les 100 kil
lOf les 100 kil
DENOMINATION DES ARTICLES.
Chaudières à Tapeur en tôle de fer, cylindriques ou ■pberiquea arec on aana bouilleur» ou rechauffeurs. Chaudières à rapeur tabulaires en tdle de fer, a tubes en fer, cuiTre ou laiton , étirée ou en tôle clouée, à foyer interleur, et toutes autres chaudières de forme non cylindrique ou aphérique simple
Chaudières & Tapeur en tole d'acier de toute forme. Gazomètres, chaudières décourertes , poêles et calorifères en tole ou en fonte et tôle
Machines-outils et machines non dénommées contenant 75 p. 0/0 de fonte et plus
Idtm contenant 80 à 75 p. 0/0 exclualTement de leur
poids en fonte
Idem contenant moina de 50 p. 0/0 de leur poids en
fonte
Plaquée et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc ou
sur tissus purs ou mélangés
Dents de rota en fer ou cuivre
Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou
de cuiTre
iècea en fonte, poliea, limées et ajustées
Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou non,
quelque soit leur poids
Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotive»
Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, pe-
it plus d'un kilogramme
pesant un kilogramme ou moins
Pièces en cuiTre pur ou allié de tous autres métaux. Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de tissus spécialement destinés pour cardes
et argent battus en feuilles
Carrosserie
Tabletterie et ouvrages en iToire
brutes
Ternies , teintes et maroquinees
préparées, de toute autre espèce
uTragea en peaux et en cuira de toute espèce
utiles Tidea, neuves ou Tleillea,) cerclées en bois
montées ou démontées | cerclées en fer
, fourches, râteaux et manches d'outils
arec ou sans viroles
Arirons
Plats, cuillers , écuellea et autres articles de
en bois
Pièces de charpente, brutes ou façonnées
Pièces de charronnage, brutes ou façonnées....
Autres ourragea en bois non dénommés
Meubles
Articles d'emballage ayant déjà serri
Bâtiments de mer construits dans le Zoll rerein non encore immatriculés ou naviguant sous pavillon des Etats du ZollverHn:
Coques de bâtiments de mer et bateaux de riTière»
Or
taox bis Dnovrs
en bois, en fer..
en bois
en fer..
au \" octobre 18G4.
10f lea lOOfcil.
8f les 100 kil.
15 f les 100 kit.
J0f les 100 «il.
11/ les 100 kil.
*5f les 100 kil.
10/ les 100 kil.
8f les 100 kil.
Of lea 100 kil.
6f les 100 kil.
15/ les 100 kil.
lOf les 100 kil.
30f les 100 kil.
15f les 100 kU.
JV. B. Lea machines et moteurs installés à bord de ces bâtiments seront taxés séparément d'après le chiffre des droits spécifiés sous la .rubrique : Machina et mé-
1NDUSTRIES TEXTILES.
Jcuanv" : jUn ou chanTTe Fils de lin ou de chanvre
au kilogramme
OOf les 100 kil.
30f les 100 kil.
fût les 100 kil.
M les 100 kil.
15/ les 100 kil.
i7f les 100 kil.
30f lea 100 kil.
40f les 100 kil.
SM lea 100 kil.
aOf lea 100 kil.
fiOf le kilog.
10 p. 0/0 de la Taleur.
Exemptes.
OOf lea 100 kil.
15/ lea 100 kil.
10 00 de la val
Exemptes.
10 0;0 de la rai
Exempts.
Exempts.
Exemptes, ea.
10 0/0 délavai
Exempta.
Par tonneau de
iWf
50f lea 100 kil.
30/ les 100 kil
30/ les 100 kil.
6/ les 100 kil.
10/ les 100 kil.
15/ les 100 kil.
45f les 100 kil.
£>f les 100 kil.
Mf les 100 kil.
80f les 100 kil.
50/ le kil.
10 p. 0/0 de 11 râleur.
Exemptes.
OOf lea 100 kil 15f lea 100 kil.
10 Ojt) de la val
Exemptes.
10 0/0 de la val
Exempta.
Exempts.
Exemptes.
Exemptes.
10 0/0 de la ral
Exempta, jauge française 90/
PRUSSE - ZOLLVEREIN
si I
- os
SE
e,<y>û mètres ou moin»
Plus de 6.000 mètics, Plui de 19,000 inètrrt, Plus de «4,000 mètre», Hui de 36,000 mètres, Plui de 79,000 mètre.
6,000 mètre» ou moin».
Plut de 6,000 mètre», Plut de 19,000 mètrei, Plui de 94,000 mètre», Plu. de 36.000 mètre», Plu. de 73,000 mètre».
pa» plu» »ie 19.0 0 mètres, pas plus ùe 94.000 mètres, pas plu» de 36.000 mètre», pa» plut de 79,000 mètres.
pas plus de l9.0«O mètres, pas plus de it.oOO mètres, pas plus de 36,000 pa* plu* de 79,<J
Blanchi» ou teint»
l,es fils de lin ou de change BiélWfBl suivrout le même réfrime que les fils de lin ou de chanvre pur», pourvu que le lin ou le chanvre domine en poid». Ti»»u» do lin ou de chanvre uni» ou omres, présentant en chaîne, dans l'espace de 6 millimètres carres :
" 8 fils ou moin»
0, 10 et 11 fil.
lî fil»
13 et 14 lils
15, 16 et 17 fils
18, 19 et 90 fils
91, 99 et 93 fils
91 fils et au-dessus
8 fils ou moi us
