‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 161 sur 201 · TAUX DES · texte numérisé non relu

TAUX DES

en 1863.

•10 f les 100 kil.

•JOOf les 100 kil.

100 fies 100 kil.

23 f les 100 kil.

40 f les 100 kil.

50 f les 100 kil.

au 1" octobr.

:ttf les 100 kil, •JOuf les 100 kil lUOfles 100 lui.

30f le» 100 kU.

13 f les 100 ksi.

ïOf les 1(0 kil.

Instruments de chirurgie, de précision, de physique et

de chimie (pour laboratoire:

, . i Armes blanches

Armes de commerce, j A rmes à |CU !

Outils en fer recharges d'acier, emmanches ou non.... Objets en fonte et 1er non polis, le poids du fer eiun:

inférieur a la moitié du poids total

Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer ctunt

égal ou supérieur à la moitié du pouls total

Objets en fonte et fer polis, entailles ou vernis-es, même avec ornements accessoires en fei, cuivre, laiton ou acier

Toiles métalliques en fer ou en acier

Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, graves

ou non

Chaudronnerie

Toiles en Ci 1 de cuivre ou laiton

S [Objets d'art et d'ornement et tous autres ouvrages en

3/ cuivre pur ou allie de zinc ou d'etuin

g \ Ouvrages en zinc de toute espèce

« Tuyaux et uutres ouvrages de plomb de toute sorte. . . Caractères d'imprimerie neufs, clichés et planches gravées pour impression sur papier

Poteries et autres ouvrages en elain pur ou allie d'antimoine

Ouvrages en nickel allie au cuivre ou uu zinc (argentan)

Ouvrages en plaqué, sans distinction de titre

Ouvrages en métaux dores ou argentés, soit au mercure, soit par les procèdes electro-eliimiques

Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, platine ou autres

métaux

Horlogerie

Fournitures d'horlogerie

20 p. 100 de la valeur, abaisse a 15 p. 100 à parUr du 1*' jan vier 1800.

MACHINES ET MÉCANIQUES

Machines à vapeur fixe», avec ou sans chaudières,

avec ou sans volants

Machines à vapeur fixes pour la navigation, avec ou

sans chaudières

Machines locomotives ou locomobiles

I'etiders complets de machines locomotives

Machines pour la filature

Machines à nettoyer et ouvrir la laine, le coton, le lin,

le chanvre et autres matières textiles

(Machines pour le tissage

Machines a fabriquer le papier

Machines à imprimer

Machines pour l'agriculture

Machines a bouter les plaques et rubans de cardes

Métiers à tulle

Appareils en cuivre, à distiller

Appareils à sucre . .

\ ppareils de chauffage

Cardes non garnies.

Exempts.

40f les 100 kil.

3 lof les 100 kil.

18 f les 100 kil.

5f les 100 kil.

10 f les 100 kil.

15 f les 100 kil.

Idem.

Idem.

Ï5f les 100 kil.

Idem.

10 f les 100 kil.

5f les 100 kil.

lOf les 10C kil

30f les 100 kil.

lOOf les 100 kil. Jdctn.

Idem.

500 fies 100 kil.

ô O.'O ad vol.

100 fies 100 kil.

lOf les 100 kil.

30 f les 100 kil.

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