‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 168 sur 201 · TEINTES · texte numérisé non relu

TEINTES

iUnii, écrus .

(Apprêtes.. .

Façonné», écru» ou apprêtes

Tissus de bourre de soie pure, de soie et bourre de

soie, ecrus, blancs, teints, imprimés

Tissus, passementerie et dentelle» de soie, ou de bourre de soie :

Avec or ou argent fin

Avec or ou arpent ml-fin ou faux

Tissus de soie ou de bourre de soie mélanges, la soie ou

la bourre de soie dominant en poids

rubans Dr.f De velours

IWIK 00 DEÎ Autre»

bourre nel

soie : [ Mélangés .

Les vêtement* et article» confectionnes eu soie suivront le régime des tissus dominant en poids.

PRODUITS CHIMIQUES

Iode

Brome

ISulfurique.Gatlique, Nitrique, Tartrique, Ben- AciDES : J snique, Borique, Citrique, Arsemeux, Ju» de.

| citron.

lô p. 0/0 de la valeur.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Idem.

Id'm.

10 p. 0,0 de la valeur.

5 Idem. 5p, 0/0 de lavai

15 Idem. 10 /</„„..

Exempte».

15 p. 0/0 I 10 p. 0/0 de la valeur. | de la valeur m le» 100 kilogramme».

10 p. 0/0 de la valenr.

Id'in.

15 p. O.iO de la

valeur 10 Idrm.

Idem.

Idem.

Exemptes.

3f le kilogr. | Exemptes.

Exemptes.

Exempts.

Of 10c le kilogramme.

0 75 le kilogramme.

1 Î0 le kilogramme.

Exempts.

lOf le kilo3r. |A partirde IRC!

j exempts.

!A partir du l«'oi:t. 186) exem pts.

15 p. 0/0 de la Idtm.

valeur.

10 p. 0/0 de la Idem.

valeur.

«f 00c le kil.

Même traitement que le» tissu?

suivant l'espèce.

13f 00 le kil.

3 50 le kil.

8 00 le kil.

5 00 le kil.

8 00 le kil.

10 p. 0/0 de la valeur.

Exempt».

uigiii

DÉNOMINATION DES ARTICLES

(De Fer, de Zinc gris, d'Etain, d'Urane, de Cui-

l TTC

Safr et autres composes du cobalt, Sulfure d'arsenic, Chlorure de potassium, ludure de potassium, Salin de betteraves, Carbonate de potasse. Nitrate de potasse. Sulfate de potasse, Tartrate de potasse. Cendres végétales vives et lessivées, Lies de vin, Borax brut, Nitrate de soude, Soude de varech. Noir d'os, Os calcines, blancs, Phosphates naturels, Citrate de chaux, Sulfate de magnésie, Carbonate de magnésie, Chlorure de magnésium, Acétate de fer liquide, tiaranrine, Sucre de lait, Albumino, Curcutna en poudre, Maurelle, Bleu de Prusse, Carmins de toute sorte, Cendres bleues ou vertes, Laque en teinture ou en trochisques, Vert de montagne, Stii de grain, Kermès en grain et en

poudre (animal)

Essence de houille et ses dérive*

Phosphore blanc

Oxyde de xinc (blanc de fine)

Oxyde* et carbonates de plomb

I oléique

ALlD" | oxalique et oxalates de potasse

prdssiatb (Jaune

de <

potasse (rouge

Extraits de bois de teintiuv :

Pour les noirs et violets

Pour les rouges et jaunes

Acide hydrochlorique (acide muriali jUL;

Soude caustique

Carbonate de soude (sel de soude) à tous degre*

taux ara DROITS

en 1863.

au ]•» octobre

Carbonate de noude cristallisé (cristaux de soude)

Sulfate et suinte de soude

Sulfate et suiate de soude cristallisé (sel de (ilauber; .. . . Bicarbonate de soude et autres sels de soude non-do-

nommes

Chlorure de chaux

de potasse

Savons ordinaires et de ^i.^!u r: ! . . .

Outremer

Phosphore rouge

Aluminium

Aluminate de soude

Chlorure d'aluminium

potasse . ......

C CHOMATES

(de (de

Couleur* non dénommées, secues, en pan-, et ii^u.-c».

Acide stéarique

Colle forte et gélatine

(A l'huile

<A l'essence

(A l'e*prit de tm . .

Orseille* de toute sorte

Produits chimiques non denomu..

VERRERIE ET CRISTALLERIE

es ut

la vt

(de l (de i

Miroirs avant moins de 1 mètre carré . .

OL4CI3 }brUtM V

(etamecs ou polies

Bouteille* de toutes formes

itre*

couleur, po'is ou grave»

montre et d'optique

Gobeleterie et cristaux, blancs et colon

Vitrification

Emaux

Objets en verre non .U-.ioiuu.. .>

Groiail et verre •

5 p. 0.0 de la valeur.

40fles 100 kil

Sf le* 100 kil

fif les 100 kil IOf les 100 kil *>f les 100 kil.

5f le. 100 kil.

M les 100 kil.

lûf les 100 kil.

SOf les 100 kil.

30f les 100 kil.

90f le* 100 kil.

:<0f les 100 kil.

OKSOeleslOOkil.

8f les 100 kil.

(f M>cles 100 kil.

?f:*V-les 100 kil.

Vf :10c les 100 kil.

lfiOcIcslOOkil.

If les 100 kil.

r.f95clesl00kil.

•if »:« les 100 kil.

■JSt fiOcle» 100 k.

6f les KiO kil.

15f le* 100 kil.

30f les 100 kil.

90f les 100 kil 30f les 100 kil.

0f6Oclesl00kil .Sf les 100 kil M les 100 kil.

If50cles 100 kil lf50c leslOOkil lfïOcles 100 kil.

OfTOcles lOOkil

3f 50c le* 100 kil :?f80cle»100k»l •-' »f1.'>cles ll*> k Gf le* 100 kii lof le* 100 lui.

10 p. 0/0 de la valeur.

5 p. OjO de la valeur.

10 p. 0» de la valeur.

5 p. 0/0 de la valeur.

10 p. 0/0 «le la valeur.

If 50c par mètre carre de superf.

4f Idem.

If 30c les 100 kil.

Si 50c Idem.

10 p. OrO &c la valeur.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Cri» val de roche brut ou ouvré

N, R. Le cristal monté sera taxe comme la bijouterie et l'orfèvrerie.

Cnrr-jtiT, 1-riqu.'<: - t ICornues a gai, tuyaux I sets de toute sorte, y

/ et plombagine

\ Pipes en terre

Vernissé* ou non. de toutes forme»

Poteries avec décorations a relient uniculore»

multicolores, platerie et creui

Ustensiles et appareils pour la fabrication des produits chimiques

Commune de toute sorte, platerie et enrut, comprenant la forme bouteille, les carales, objets de

i ménage, ustensiles de cuisine, etc

Stanifère, pate colorée, glarure blanche

Olaçure colorée, majoliques, vernissée, multicolore . Fine

jGrèa fins

[Porcelaines de toute

et biscuit blanc

ARTICLES DIVERS

Fleurs artificielles

Objets de mode

Tresses en paille de toute sorte

Chapeaux de paille

Mercerie de toute sorte

Boutons fins ou communs, autres que de passementerie..

Brosserie de toute espèce

Instruments de musique et pièces détachées d'instruments.

Epingles de toute sorte

ou-, rc

Eiempt.

Exempts.

>pUqUanùa"îissus en' pièces ou sur d'autres matières

Vêtements confectionnes

En tissus élastiques, nièces de toute sorte

ouvrages en gutta-perciia buivroui le

lsî ires. .

Pour emballage

t r v li"- i»r . . , ge de toute sorte Encre à écrire, à

de pèche

D d'eau douce : Frai»....

Idem. Préparé.

|De pète r

ou imprimer.

Bière

Cidre

srooeu- h» k.

I* ; •*'"< . E Vf,

ltw Ml.

pte.

20 p. 0/0 de lav

:5P. 0/0 de la v

10 p. 0/0 do la valeur.

Exempte*.

Huile d'olive

Huiles essventielles, toIîiuIcs ne toute norte, a i exception de l'huile de roses

d'orange

(Moins de 50 i>. ou île rienesse saccharine.... !

MKLAS9KS > r I

contenant! Plus de 50 p. 0i0 de richesse saccharine

' /dVra importées pour la distillation

Alcool , par 100 degrés , en sus des droits de consoui

10 p. 0,0 de

50f les 100 kil.

SOt le. 100 kil.

lOOf les H» kil.

l«)f les 100 kil.

ÎOOf les 10O kil.

eof les îoo kil.

5/ les'lOO kil.

I5f les 100 kil.

M les 100 lui.

4f les 10(1 kil.

SOf les 100 kil.

80 f les 100 kil.

Exempt.

10f les 100 kil.

25f les 100 kil.

4f les 100 kil.

3f les 100 kil.

En sus du droit de consommation, <f par hectolitre.

0f 2->c l'hectolitre.

3f les 100 kil.

If 1. ' Uog.

Exempt.

8f les 100 kilog.

14f 80c les 100 kil., le droit d< consommation compris.

Le droit sur le sucre brut.

Exemptes.

( .n m par hectol. 15f par

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Beurre frai» ou fondu.

Beurre salé

M.el.

Eaux-de-vie, en bouteille», et liqueurs »an» distinction do

degrés, en sus des droits de consommation

Ardoises pour toitures

Id. en carreaux ou en tables, polies ...

Mules et mulets

PoiU p ••) spécialement tarifés, bruts et files

Poils de chèvre peigné»

(A écrire, brutes ou apprêtées

}A lit de toute sorte, duret et auties

FLCM

Cire brute, jaune ou blanche Cire outrée Lait,

Oreillons

Poissons de mer, frais, secs, sales ou fume», à l'exclusion

de la morue, marines ou à l'huile

Homards

Huîtres fralchs

Huiires marinees

Moules et autre» coquillages pleins

Graisses de poisson

Graisse de toute sorte et degrr» de peau

Blanc de baleine et de cachalot

Fanons de baleine bruts

Peaux de chien de mer et de phoque brutes, fraîches ou

sèche»

Corail brut taillé et non monté

Drogueries (produits compris sous la désignation dc drogueries) :

Cantharides desséchées, civette* , musc,castoréum, ambre gris, fruits à distiller, storax, styrax , sarcocolle, kino et autres sucs végétaux desséches, racines médicinales de toute espèce, herbes, fleurs, feuilles et écorces médicinales, agaric (amadou), kermès minéral, extrait de quinquina, camphre brut et raffiné, praiss, anis vert

Eponges de toute sorte

Os, sabots de bétail et dents de loup

(Brutes

cornes de bétail {préparées et débitées en feuillets de

l toute dimension

Résines de toute sorte, mêmes distillées

Jus de réglisse

Safran

Sumac moulu

,.*„- jBrut et râpé de toute sorte

L1EOE |ObT*<...7.

Bois de teinture, même moulus

Joncs et roseaux bruts

Ecorces à tau de toute sorte, même moulues

Riz en grains

Ris en paille

Pâtes d'Italie

Betteraves

Pommes de terre

Houblon

draines à ensemencer

Fruits et graines oléagineuses

Fruits de table frais, citrons, oranges et leurs variétés. Fruits secs ou tapés, pistaches, fruits confit», cornichons ou concombres, olives, câpres, fruits con-erves sans sucre ni miel

Légumes salés ou confits au vinaigre

racines de I Vertes

chicorée. ) Sèches

Plantes alcalines .

MARBRES rr /Bruts, équarris ou sciés à 16 centimètres

albâtres i et plus d'épaisseur

de toute j Autrement scies, sculptes, moules ou pol li«

TAUX

en 18t>3 .

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