‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 167 sur 201 · VELOURS OE COTON · texte numérisé non relu

VELOURS OE COTON

Imprimés

Façon soie (dite velotls) Ecrus

Teints ou imprimés .,

ai nui (cordes, (Ecrus

sioLKSKiNS, ETC.): (Teints ou imprimes

Tissus de coton écrus, unis ou croises, pesant moins de

3 kil. par 100 mètres carres

Piques, basins, façonnes, damassés et brillantes

Couvertures de coton

Tulles unis ou brodés

Gazes et mousselines , brodées ou brochées , pour

ameublements ou tentures

Vêtements et articles confectionnes en toutou en partie

Articles non dénommes

Broderies à la main

Dentelles et blondes de coton

Les fils de coton mélange payeront les mêmes droits que les fils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le mélange.

Tissus [de coton mélangés quand le coton domine en

poids

. Lune en masse

laines: {Laine teinte en masse

(Laine peignée, teinte on non

IV s de laine, blanchis ou non, simples, mesurant au kil. :

De .W.000 mètres et nu-dessous

De 31,000 à 40.000 mètres

De 41,000 à Û0.000 mètres

De 51,000 à 00,000 mètres

De Cl, (100 à 70,000 mètres

De 71,000 à 80,000 mètres

De 81,000 à 00.000 mètres

De 91,000 à 100,000 mètres

Oe 101.000 mètres et au-dessus

au 1" octobre

Le droit sur les chaînes ourdie:

écrues, augmenté de 15 p. 00

Le droit sur les chaînes ourdies écrues, augmenté de 95 cen times par kilogramme.

Of 06c par 1.000 mètres.

0 1-' par 1.000 mètres.

Of 50c le kilogramme.

0 80 le kilogramme.

0 60 le kilogramme.

1 00 le kilogramme.

S 00 le kilogramme.

0 80 le kilogramme.

1 90 le kilogramme.

1 90 le kilogramme.

3 00 le kilogramme.

15 p. 0,0 en sus du droit sur l'écru t?5c par kil. en sus du droit aur l'écru.

Of 85e le kil.

1 10 le kil.

0 60 le kil.

0 85 le kil.

15 p. 0/0 de la râleur.

Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tissage.

Fils de laine, blanchis ou non, retors pour tapisserie.

Fils de laine teints, simples ou retors Tissus de laine

15 p. OjO de la valeur.

10 p. 0/0 de la valeur.

5 p. 0,0 de la valeur.

15 p. 0(0 de la valeur.

Exempte.

95f les 100 kil.

Idem.

Of 9ôc le kilogramme.

0 35 le kilogramme.

0 45 le kilogramme.

0 55 le kilogramme.

0 65 le kilogramme.

0 75 le kilogramme.

0 85 le kilogramme.

Le droit afférent aux fila de

laine simples employés au retordage augmente de 80 p. 0/0 Le droit du fil simple élevé au double.

Droit sur le fil non teint, augmenté de 95 cent, par kilogr.

15 p. 0)0 de lai 10 p. 0,0 de 1s

valeur.

valeur.

Couverture» de laine

lapis de toute espèce..

Bonneterie de laine

Passementerie de laine.

Rubanerie de laine

Dentelle» de laine

Chausson» de lisière. ..

Chàle» et écharpe» de cachemire des Indes

Articles non dénomme*

Lisières de drap «le toute espace, entières ou coupées Vêtement» et articles confectionnes : Neufs

Feutre» de toute sorte.

Id'm. Vieux:

Les fils et tissu» d'alpaga, de lama, de vigogne et de clu eau, purs ou mélanges de laine, suirront le même r<- Rime que les fils et tissus de laines, quelle que soit I proportion du mélange.

Les fils et tissus de hine et de» autre» matières c dessus dénommées, mélanges de coton ou d'uutres fili ment» quelconque», payeront le* mêmes droits que le> ri et tissus de laine pure, pourvu que la laine domine dan le mélange.

Le» fils de poli de chèvre con»erveront le régime qu leur est actuellement applicable.

Les tissus de poil do chèvre suivront le régime des lis sus de laine.

Kn cocon»

• jGregcs et moulinées

j A coudre, a broder et à dentelles

(Autres

bocrrb j En masse

Dit boik : I f ij;nee

Filée, simple et retorse, ecrue, blanche, azurée, teint-: De 80,0*10 mètres simples au kilogramme et au-dessous . De 81,000 mètres simples au kilogramme et au-i!essus.. .

Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie

Crêpes, façon d'Angleterre, et rus, noir» ou de couleur...

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