I . ï VTIlJi'.S

Eiempts.

If Me le» itjo ki!.

Exempt.

15 p. Ci/0 de la valeur.

I5f le» 100 ki!.

Drouyn de Lchys. E. Rocher,

NltJRA.

»SrlAL(JJA.

Tarif B annexé au Traité de commerce, (Article 2.)

DROITS A L'ENTRÉE EN ITALIE

DÉNOMINATION DES ARTICLES

MÉTAUX

Minerai de fer, écaille», paille», limaille» et scorie»...

Fonte en masse et dcbri» de rieuz ouvrages

Ferrailles et débris de vieux ouvrages en fer

Fer de première fabrication, en barres, verge», etc..

de toute forme ou diamètre

Fer» en rail» pour chemins de fer

Fer laminé en plaques, de 4 millimètre» d'épaisseur et

au-dessus

Ter lamine en plaques, au-dessous de 4 millimètre», et

même en tuyaux

Fer-blanc (tôle clamée*), non ouvre

Fil de fer au-dessous de 7 millimètres

* |Hn barres ou verbes et débris de vieux ouvrages

C\ Laminé, en feuilles ou plaques

*(FU d'acier

Minerai de cuivre

Limailles de cuivre, laiton et bronze

Cuivre, laiton et bronze en pains, rosettes, masses et débris de vieux ouvrage»

Cuivre ou laiton laminé

Cuivre ou laiton battu et en fils

Cuivre ou laiton dore ou argenté en lingot»

Cuivre ou laiton dore ou argenté, filé sur fil ou soie .. Cuivre ou laiton doré ou argenté, battu, étire ou lamine

y compris les canetilles et lea paillette»

/Minerai

iDe première fusion, en masses brute», s.iumons, bar-

( res ou plaques et débris de vieux ouvrais

( Lamine

M inerai

Plomb en pains et en dcbri»

Ijpiomb battu. i^.|ï;^o^i8é4;;;;:;;:;;;;

* (Plomb allié d'antimoine en musses

Vieux caractères d'imprimerie.

Minerai et en pains, saumons, barre» et débris

Battu, laminé et en feuille»

Cadmium brut

Mercure natif.

Hisrnuth (etain de glace)

Minerai.

Métallique ou régule.

Nickel

Il \ . •••..«.

p 1 Allie d'autres métaux (argentan) en lingots ou masses * / brutes

"\ Battu, lamine et élire.

Manganèse :

Minerai

Arsenic métallique.

OUVRAGES EN MÉTAUX

En consslnet» pour chemin» de fer

Fonte ouvrée, polie ou tournée, etamee, emaillée ou

vernissée, même garnie d'autre» métaux

Fonte ouvrée, non polie, ni tournée, etc....

Fer simple, de seconde fabrication

Ancres, canons, enclumes, martinets, tocs de charrue. Fer-blanc ouvré , même avec de petites garnitures

d'autre» métaux

Fer ouvre garni d'autres m «taux

Acier ouvre .

Aiguilles à coudre

Plumes métalliques, en métal autre que l'or et l'argent. Hameçons de toute espèce .

Le» 100 kilog.

If 15c

Idem.

Exempt.

Exempte».

Le» 100 kilog.

Idem.

Exempt.

Le» 100 kilog. I

Exempt.

Le» 100 kilog. ■

Idem.

Exempt.

Le» 100 kilog. ■

ExcmpU.

Idem.

Le» 100 kilog. | « 00 Mime regirn* que le cuivre.

Le» 100 kilog.

Idem.

Le» 100 kilog.

Idem.

Idrm.

Idem.

Idrm.

Idem.

•lëme n-^imc qu l'acier ouvn'

11 JANVIKR 1863.

octobre lfecll.

Coutellerie pour les art» et les métier» et coutellerie

avec le» manches en bois commun, non garnis

Coutellerie arec les manches de toute autre matière.. Instruments de chirurgie, de précision, de physique

et de rbitoie (pour laboratoire!

' Baïonnettes. . . .

Canons de fusil Canons de pistolet Fusils de calibre..

Canons de fusils de chasse l*i*tolets d

..Lames de sabre ordinaires

^ Lames de sabre dorées ou damasquinées

Sabres et epees avec poignée d'acier

Sabres et epees avec poignée d'argent

Sabres et epées avec peignée d'argent doré

Sabres et epees avec poignée d'antre métal

.Sabres et epees avec poignée d'autre métal dore ou

argenté

lOutils en Lt, en acier ou en fer et acier, pour les arts,

/ les métiers et l'agriculture

Objets en fente et fer

Toiles métalliques en fer;

et en acier tau 1"

Toiles en lii de cuivre ou lar.on

Cuivre ou laioo ouvré, non)

ferre iau 1" octobre I<*>1

Cuivre ou laiton ouvre, ferre

Cuivre ou laiton ouvre, dore ou argenté

Bronze ouvre en cloches, cinons et gros objets

Bronze ouvre, objets divers non dores

Bronze ouvré, objets divers dores

Ouvrages en zinc, tuyaui et autre» ouvrages grossiers

Ouvrages en zinc, autres

Ouvrages en zinc, dores

Ouvrages en plomb dej V

tout-« sorte tau 1" octobre

Caractères d'imprimerie neufs

Poteries et autres ouvrages en eta.n pur ou allié d'an

timoine

Ouvrages en nickel allie au cuivre ou au zinc {nrgen-

tan)

Ouvrages en mct.iux plaques sans distinction de titre Ouvrages en métaux dores ou argentés, non denom

mes

Orfèvrerie et bijouterie en or, arpent, platine ou au

très métaux

Montres simples a boite d'or

Montres simples à boite de tout autre métal

Montres à répétition et carillon

Horloges de table, horloges pour voyages et en ta

bleaux

!Carillons a musique

Mouvement» de montre....

Mouvements d'horloges de table, d'horloges pour voya

ges, pour tableaux et pour pendules

Mouvements d'horloges de clocher

Cages de pendules en albâtre, bronre, cr;utal ou bois.

Fournitures d'horlogerie

Même régime

Les 100 kilog.

La pièce.

Jdrm.

Idun.

Jdrm.

Idem.

Les 100 kilog.

La pièce.

Idem.

Jdrm.

idrm.

Idem.

j Les ICO kilo?, i Uegime de la Les 1<K) kilo-.

lient.

Idrm.

I lem.

Idem.

ldm.

Iden.

Idem.

Idrm.

Idem.

Les KO kilog.

llem.

Idem.

Ad valorem.

La pièce.

Idrm.

que

Of *5c la mercerie

Idem.

bre dom

:io

loo

or»

Les 100 kilog.

Jdrm.

Même reg. que les ouvr. de la \ matière dont clin sont formes Les 100 kilog. 57 75

MACHINES ET MÉCANIQUES

Machines et mécaniques non dénommées

iV. D. Le gouvernement italien se réserve la faculté de dénommer dans le tarif les mac hines non denom mées et de les assujettir à des droits spécifiques oui en tout cas, ne pourront dépasser les droits eUb!> dans le tarif irançais.

Pièces détachées de machines

Peignes à tisser et broches

Ressorts pour carrosserie et autres

:\ lOOfde la t.

Même régime que les machines Les 100 kilog. I 5 71 Idem. 15 00

DÉNOMINATION DES ARTICLES

j i'fcut do soie pure,

en 1863

au l,r ja:iv.cr au 1" janvier 1608..

Tissus de bourre dejen

soie ou de bourre/au l" janvier 18C.Ô

et de soie 'au 1" janvier 16C8

Les tissu» mélangea paieront le droit de 1« matière dominante en poids; toutefois, lorsqu'ils contiendront plus de lï» 0,0 et jusqu'à 60 0,0 de soie ou de bourre de soie, ils seront soumis a un droit de 3 fisnea par kilogramme.

(en 1863

Velours... 'au W janvier 186ô

lau 1" janvier 1868

.,„„. |cn 18M

Autre,-|au 1» janvier 1865

Mélangés

Foulards ecrus, imprimes ou teints ■

Passementerie, bonneterie, couvertures et tapis

Tulles et dentelles

Tissus, passementerie et dentelles avec «r ou argent lia.. Tissus, passementerie et denteUes avec or ou argent faux

Vêtement» et tout autre article non

Le kilog.

Idem.

idem.

Idem.

Le kilog.

Comme lès Ad valorem. I Le kilog.

Idem.

(Même régime que cipoie dont ils

munis

Of 00c 6 00 3 00 8 00 6 00 3 00 . 1 1

tissu*.

l'étoffe pria

PRODUITS CHIMIQUES

fode

Brome

Acide sulfurique

id. nitrique

id. benxoique

id. borique

id. gallique

Jus de titrons, d'orauges et leurs variétés

Oiyde de fer

Oxvde de une, gris ou blanc

Oxyde d'etain

Safre et autres composés de cobalt

Chlorure de potassium

Carbonates de potasse et cendres végétale*

Nitrate de potasse

Sulfate de potasse

Lies de vin

Borax brut

Nitrate de soude

Soude de varech

Noir d'os et os calcines blancs

Phosphates naturels

Sulfate de magnésie

Sulfure de mercure

Carbonate de baryte

"iulfnte de barvte

Sulfates de fèr, de manganèse, de «ivre et de sine, et double de fer et de cuivre, dit vitriol dAdmonde et de

Salxbourg

Sulfate d'alumine et de potasse ou alun do toute espèce..

Garaneine ■•■ »•••

Acétates de fer, de plomb, de cuivre et cl aluminium

(pyrolignitcs d'aluminium)

Turcuma en poudre

Maurelle

Stil de grain

Kermès en grains et en poudre »auiinjl

Oxyde de plomb

Acide oxalique

Acide oleique

lirussiate de potasse rouge ou jaune

Acide hydrochlorique (acide muriatique)

Sel marin ou chlorure de sodium

Sel gemme, fosiile, en cristaux

Let 100 kilog

Idem.

Exempts.

Jdrm.

Idem.

Exempt.

Les 100 kilog.

Jdtm.

Idem.

Exempt.

Les 100 kilog. |

Exempt.

Idem.

Les 100 kilog. |

Exempts.

Les 100 kilog.

Idem.

Exempts.

Id.m.

Idem.

Prohibé comme

Oc»

matière de

monopole fiscal.

Les 100 kilog. 40 00

Uigitized by

oogle

Soude artificielle

Carbonates il'- soude de touu- espèce

Sulfate de soude

Chlorure de chuux

Chlorure do .son. if et do manganèse

Savons ordinaires et de parfumerie

Couleurs non dénommées, en pâte ou en tablette*

Aride steariijuc

C ol I o forte

Vernis de toute sorte.

Orseillcs île toute aorte

liucines et bois île teinture et pour t;itinerie. non dénommés, moulus ou :ion.

Produits chimiques non dénomme*, y compris les acides.

VERRERIE ET CRISTALLERIE

Glaces brutes

(ilaces polies non etalnees

Glaces, polies et.unees

Objets «-ii cristal, unis ou moules, non colories et non tailles

Objets en cristal , tailles, graves ou colorie*

Objets en verre, unis ou moules, non colories et non tailles

Objets en verre, taill-s, graves OU colories

Verre* ii vitres

Verres a vitres, au 1" octobre l*fil

Bouteilles de toute forme

(jroùi) et verre casse

Cristal de roche brut ou ouvre

nu 1" octobre 18ii-l .

àui"' octobre 'lH(i-i!

Les 100 kilog.

Of 50c

Id-m.

l'iem.

Idem.

Jdt»t.

Idem.

Les 100 kilog

POTERIES

t de grès commun

Poterie grossière de terre

Carreaux, brigue* et tuile»

Tuvalu de drainage et autres..,..

Carreaux enduits ou vernisses

Creusets, jarres a huile, fourneau*, même

faïence et autres ouvrages grossiers

Poterie en terre et en grès enmmun

Poterie de faïence et de gre» tin :

irreaui pour paves...

Ouvrages di lers blancs

Ouvrîmes divers dores, peints nu colories.

Porcelaine blanc be. j — y,; *ô r l'rlh r A "ÏHti 1 .' \ '. Porceluinc dorée, peinte ou coloriée

ARTICLES DIVERS Fleurs artificielles et leurR fournitures

incrustes dr

Idem.

Idrin.

Id-m.

Idem.

Exempts.

Idim.

Los 100 kilog.

Idfm.

Idem.

Idrm.

Idirn.

Id em .

Idem.

Le kilog.

Objets de mode

Tresses en paille .le toute sorte

dresses en paille pour cordu^-s

< hapeaui de paille

Mercerie commune de bois

Mercerie commun.: autre

Mercerie line ;

(I.< s boutons et la brosserie suivent le même ré-

gime

jOreues pour enlises.

Instruments de musi4ue( UrgUL.s i>ortutivr s .

Pianos

Autres instruments

Caoutchouc et eutla-percha ouvres

Caoutchouc et gutta-porcha en passementerie et rubans.. Caoutchouc et g utta -percha en bis et en courroie» pour machines et mécaniques

Idem.

Les 1O0 kilog. 1

ld*m.

Exempts Les 100 kilog.

Idem.

lv> 00

1, tio

12 oo

ss 00

15 f 00 plus 5 0/0 j ad valorem.

| Idem.

Idem.

La pièce.

Idem.

Les 100 kilog.

ld"m.

Idtm.

Idem.

10 00 4 00 7f 00 plus 5 0/0 0 50 50 00 88 85 115 50